McCarthy, BLG, ABC et Massif
Gilles Des Roberts
2013-12-19 14:15:00
Cette semaine, McCarthy est prêt pour le décollage, BLG marche sur des œufs, une association d’avocats prend beaucoup de place à Ottawa et le projet du Massif tend (encore) la main…
Un gros enjeux économique requiert une grosse pointure juridique qui a aussi du poids politique. Telesat tire une grande partie de ses revenus annuels de plus de 850 millions de dollars de services réglementés par la Loi sur la radiocommunication et celle sur les communications.
Pour surveiller ses intérêts auprès des mandarins fédéraux, la société qui exploite une flotte de 14 satellites retient les services de Hank Intven. Le conseil de McCarthy Tetrault n’est pas seulement une sommité du droit des communications.
L’avocat a également été l’artisan de plusieurs initiatives réglementaires lors de son passage comme directeur du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (1980-1985) et membre du groupe de travail d’Industrie Canada sur le cadre réglementaire de l’industrie des télécommunications.
BLG veut faire tomber une barrière tarifaire
Le plus important transformateur d’œufs au monde a besoin d’une grosse faveur de la part d’Agriculture Canada.
Michael Foods, qui vend annuellement pour plus de 1,5 milliard de dollars d’œufs liquides et en poudre, aimerait bien exporter ses produits au Canada et ce, exempts de taxes. Pour atteindre cet objectif, la société américaine doit toutefois obtenir un quota DORS-95-197.
Et c’est l’ancien ministre d’état au commerce international Gar Knutson qui est responsable de ce dossier.
L’avocat-conseil de BLG devra naviguer dans un dossier complexe qui exige d’identifier avec certitude l’origine des poules pondeuses et de respecter une classification des ovalbumines (la principale protéine de l’œuf) pour s’assurer que celles de Michael Foods répondent aux critères tarifaires 3502.11.10 et 3502.19.10 (ouf!).
Le Barreau canadien ne vous fait pas honte
Les avocats-lobbyistes de l’Association du Barreau canadien n’ont pas chômé au cours des 12 derniers mois.
Les neufs avocats désignés par le Barreau pour le représenter auprès des autorités gouvernementales canadiennes ont tenu 45 rencontres avec des fonctionnaires et ministres fédéraux pour défendre des dossiers associatifs.
Parmi les enjeux les plus importants qui ont été gérés, on compte la vie privée et l’accès à l’information, les impôts individuels et corporatifs, et la lutte au terrorisme et le blanchiment d’argent.
Le Groupe le Massif demande une rallonge financière à Québec
Le projet récréotouristique de 300 millions de dollars pour revitaliser la région du Massif de Charlevoix a besoin d’un autre coup de main financier du gouvernement du Québec.
Le Groupe le Massif, qui a déjà reçu 59,4 millions de dollars en financement de divers organismes gouvernementaux, réclame maintenant un autre 52 millions de dollars en prêts remboursables et en subventions pour mener son projet à terme.
Les sommes requises seront allouées au développement des infrastructures de la station de ski et à ses installations satellites. Le Groupe le Massif est contrôlé par l’homme d’affaires Daniel Gauthier qui a Investissement Québec et le milliardaire Guy Laliberté comme actionnaires du projet.
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