Quels seront vos prochains sujets d’examen du Barreau?

Ça y est! Le 11 novembre dernier, le fameux « avis » de l’École du Barreau est sorti, annonçant, un mois à l’avance, les sujets d’examen, et donc, le sprint final avant l’examen, les 12 et 14 décembre prochains.

Mais s’il était possible de prévoir, avant cette date, quels sujets seront à l’évaluation finale? La chose est possible, conclut Droit-inc, après avoir analysé les sujets d’examens des six dernières années.

À propos de l’examen

La note de passage des examens de l’École du Barreau est de 60 %. Il faut obtenir cette note en cumulant les résultats obtenus lors de l’évaluation notée en matière d’éthique et de déontologie de la mi-session, qui compte pour 20% (« examen de déontologie »), et à l’examen final qui compte pour 80%.

Avant la session d’automne 2013, l’examen final comprenait aussi une partie de déontologie

L’évaluation finale du Barreau est en fait scindée en deux parties, séparées par une journée. La première partie (Jour 1) est une évaluation à choix multiples traitant de quatre domaines de droit. La deuxième partie (Jour 2) est une évaluation à développement sur deux autres domaines de droit, et depuis la session d’hiver 2014, l’un de ces deux domaines comprend une question de rédaction.

Les domaines choisis sont annoncés un mois avant l’examen. En cas d’échec global (en incluant l’examen de déontologie), il est possible de faire un examen de reprise avec six nouveaux sujets. Il n’existe pas de reprise, cependant, pour l’examen de déontologie.

Au total, six domaines seront donc à l’examen final. Ces six domaines sont choisis parmi les douze suivants :

- Accidents du travail;
- Administratif;
- Affaires;
- Famille;
- Obligations;
- Pénal;
- Personnes;
- Preuve civile;
- Priorités, hypothèques et publicité des droits;
- Procédure civile;
- Responsabilité civile; et
- Travail.

Récurrence des sujets

On s’en doute, certains sujets, considérés plus importants, reviennent plus souvent que d’autres aux évaluations. Celles-ci, donc, se suivent et se ressemblent.

Droit-inc a scruté les sujets d’évaluation de tous les examens depuis la session d’automne 2011. Cela équivaut à quatre examens par année (régulier session automne, reprise session automne, régulier session hiver, reprise session hiver).

Fait étonnant : depuis l’automne 2011, les cinq mêmes sujets reviennent toujours aux évaluations régulières : Administratif, Affaires, Famille, Pénal et Travail. Une seule exception : Administratif était exclu de l’examen de l’hiver 2013. À ces cinq sujets s’en ajoute donc un sixième, qui varie. Cette année, pour l’évaluation régulière de l’automne 2016, il s’agit de Priorités, hypothèques et publicité des droits.

Et pour la reprise? Si on en croit les examens précédents, préparez votre Code civil, section Responsabilité civile : ce sujet est toujours à l’évaluation de reprise depuis l’automne 2011, excepté une fois à l’automne 2014. Pourtant, il n’a jamais été à l’évaluation régulière!

Quant au droit du Travail, inutile, semble-t-il, de l’étudier pour la reprise : alors qu’il était dans tous les examens réguliers, il ne s’est retrouvé qu’une seule fois dans un examen de reprise depuis 2011!

De la même manière, il faut s’attendre à retrouverPriorités, hypothèques et publicité des droits à l’examen de reprise. À deux exceptions près, il y a toujours été depuis 2011.

Le sujet Preuve s’est retrouvé sept fois à la reprise, mais seulement deux fois aux examens réguliers.

Si Affaires et Pénal sont systématiquement aux évaluations régulières, on ne s’en sort pas non plus pour la reprise : ils y sont aussi presque toujours.

Le droit de la Procédure n’a jamais été matière à l’examen régulier comme de reprise, excepté une fois à l’examen de reprise de l’hiver 2012, où il constituait cependant un sujet conjoint au droit de la Preuve. L’avènement du Nouveau Code de procédure civile (N.C.P.C.) explique peut-être cette exclusion actuellement.

Si Obligations était toujours à l’évaluation régulière avant l’hiver 2014, il est plus souvent à la reprise depuis cette date. Quoi qu’il en soit, chaque session, il est au moins à l’un des deux examens.

Accidents du travail et Personnes n’ont chacun été qu’à deux examens de reprises depuis 2011, et à aucun examen régulier.

Quant à la distinction entre choix multiples et sujets à développement, les sujets semblent être modifiés en alternance, sans tendance.

Dans ces circonstances, si la tendance se maintient, les sujets de reprise pour la session d’automne 2016 devraient être Affaires, Pénal, Responsabilité civile, Obligations et deux autres qui ne sont ni Travail, ni Procédure. Un petit pronostic? :-)