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Les frais juridiques explosent à Hudson

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Jean-francois Parent

2017-02-16 13:45:00

La petite municipalité a vu sa facture juridique se décupler en deux ans. Une avocate n’y serait pas étrangère...

Me Véronique Fischer
Me Véronique Fischer
Cette explosion des coûts aurait, en effet, été notamment alimentée par une poursuite plaidée par une candidate déchue des municipales de 2013 à Hudson, Me Véronique Fischer.

Comptant à peine plus de 5 000 habitants, Hudson, à mi-chemin entre l'île de Montréal et l'Ontario, a dû casquer plus de 600 000 dollars en 2016 pour se défendre notamment d'une série d'accusations jugées « farfelues ».

C'est dix fois plus qu'en 2014, alors que Hudson n'avait que pour 60 000 dollars de frais juridiques.

Deux grands dossiers ont engloutis une bonne partie de ces sommes: une poursuite intentée par l'ex-directrice générale de Hudson, et une plainte à la Commission municipale du Québec, rapporte le quotidien The Montreal Gazette dans son édition de mardi.

Candidate plaideuse

Me Yanick Tanguay
Me Yanick Tanguay
Droit-Inc a appris que l'une des deux poursuites déposées contre le maire de Hudson Ed Prévost a été plaidée par Me Véronique Fischer, de Hudson.

Me Fischer avait soutenu la campagne à la mairie d'un concurrent de Ed Prévost, Jacques Bourgeois, lors des municipales de 2013, selon ce qu'on peut lire sur le fil Twitter de Me Fischer.

Me Fischer avait également été candidate lors de cette élection, briguant un poste de conseillère, selon le registre du Directeur général des élections. Le vote ne lui a pas été favorable.

Sa cliente dans ce dossier, l'ex-directrice générale de la ville, Catherine Haulard, avait intenté des procédures devant la Commission des normes du travail en 2015 contre Ed Prévost et la ville de Hudson.

L'autre affaire concerne une poursuite lancée par l'un des conseillers municipaux de Hudson, alléguant des manquements au code d'éthique municipal de la part du maire Prévost. « Mais sur les quelque 150 allégués de la poursuite originale, plus de 80 % ont été déclarés irrecevables... c'est dire à quel point la poursuite intentée contre mon client était farfelue », explique Me Yanick Tanguay, de Dunton Rainville.

« Cette cause a été réglée en faveur de mon client, qui a été blanchi de toutes les accusations », précise Me Tanguay, qui a défendu le maire de Hudson, Ed Prévost, dans ces deux affaires.

Les allégations déboutées par la Commission municipale seraient en partie les mêmes que celles plaidées devant la CNT, soutient Me Tanguay, qui se dit confiant qu'elles connaîtront le même sort. Le jugement de la CNT est toujours en délibéré.

« En vingt ans de pratique, je n'ai jamais vu un dossier qui était aussi prenant sur le plan humain pour mon client », déplore Yanick Tanguay.

Le procureur de la Commission municipale instruisant l'affaire contre Ed Prévost était Me Marc-André LeChasseur, du cabinet éponyme.
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3 commentaires

  1. Sedia Stercoraria
    Sedia Stercoraria
    il y a 7 ans
    Sedia Stercoraria
    Si les élus sont trop épais pour se rendre compte que le problème est facilement réglable, en engageant des avocats à salaire, alors grand bien leur fasse...

    • B.
      Bonne idée
      Il serait avantageux pour une municipalité de 5000 habitants d'avoir un avocats à temps plein parmi son personnel.

      Bien entendu compte tenu des honoraires habituels déboursés qui sont d'environ 60 000$, il faut trouver un candidat expérimenté en droit municipal et administratif, plaideur chevronné et dont le salaire annuel incluant les déductions à la source, le coût des avantages sociaux, le coût d'occupation du bureau, le coût d'affectation d'un secrétaire, les autres frais reliés à son emploi sera d'environ 60 000$ par année.

      Ainsi, la municipalité fera des économies...

    • jean langlois
      jean langlois
      il y a 7 ans
      Chef de l'opposition du PDRL-Parti démocratqiue de Repentigny-LeGardeur
      C'est ce que j'avais proposé à l'administration Deschamps de la ville de Repentigny...Les économies étaient appréciable pour la ville car le procureur (employé de la ville par contrat) pouvait très bien servir à défendre les dossiers de toutes sortes...Bien sur au lieu de prendre des firmes privées... Mais conséquemment, vu qu'il y a des élections qui se répètent au quatre ans...il est préférable de faire affaire avec des firmes d'avocats privé. La raison est celle que l'on devine tous. Assurément de gagner leurs élections.

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