Les tribunaux administratifs à l’honneur

Le 9 mai, à l’occasion de la journée nationale qui leur est dédiée, les tribunaux administratifs ouvrent leurs portes pour mieux se faire connaître du grand public, mais aussi des juristes.

« L’objectif est de faire connaître les tribunaux administratifs du Québec car bien souvent, les citoyens n’en connaissent pas l’ampleur, alors que les décisions qui y sont rendues touchent à toutes les sphères de la vie quotidienne », dit Lise Girard, présidente du regroupement des présidents des tribunaux administratif du Québec.

Elle rappelle d’ailleurs que pour l’année 2016, les tribunaux administratifs ont rendu 70 000 décisions sur les 100 000 rendues au Québec d’après SOQUIJ.

Ainsi, chacun des 15 tribunaux administratifs participants organisent une série d’activités pour promouvoir la justice administrative et accueilleront étudiants en droits, citoyens ou encore avocats, pour cette 6e édition.

Parmi ces activités, une rencontre aura lieu avec les différents intervenants du Tribunal administratif des marchés financiers. Une présentation sera faite de ce nouveau système de dépôt électronique, ainsi que de la plateforme qui permet de tenir des audiences sans papier.

À la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec, une rencontre avec les parties prenantes sur le suivi de la planification stratégique se tiendra.

Les étudiants de l’UdM seront par ailleurs invités à découvrir l’univers juridique de la Régie des alcools, des courses et des jeux. Ils pourront aussi assister à une audience et poser des questions aux régisseurs présents. « L’occasion pour eux de comprendre et démystifier le milieu juridique d’un organisme administratif pour avoir un aperçu du droit et de la preuve administrée », expliquent les organisateurs.

Au Tribunal administratif du Québec, les étudiants de l’Université Laval, de l’UQAM et de l’Université McGill seront invités à assister à des audiences aux bureaux de Québec et Montréal.