Souliers Puma : Bruny Surin remporte une manche

Dans l’affaire qui les oppose à l’athlète Bruny Surin, Puma Canada et Puma North America viennent de voir deux de leurs demandes préliminaires rejetées. La Cour a conclu en faveur de l’ex-sprinter.

Rappelons les faits : en apprenant l’existence des souliers « Cell Surin » confectionnés par la société Puma, le médaillé d'or aux Jeux olympiques d'Atlanta au relais 4x100 mètres fait immédiatement le lien avec lui. Le mot « surin » n’a aucune connotation sportive, à moins qu’on ne l’associe à lui ou à sa propre marque de commerce, enregistrée en 2001. Et il n’a jamais donné son autorisation pour que ce soit le cas.

Il poursuit donc pour 90 000 $, dont 70 000 $ à titre de dommages punitifs.

Les sociétés défenderesses demandaient à ce que les tribunaux québécois se déclarent incompétents pour entendre l’affaire, parce qu’étant domiciliées en Allemagne, elles n’ont aucun domicile ou établissement au Québec et que les souliers visés étaient en vente par le biais d’un site états-unien. Cela n’a pas convaincu le juge Simon Hébert, qui a accepté au contraire d’entendre l’affaire sur le fond. Il se base sur le montant limité de la réclamation financière, le fait que M. Surin fait face à une entité corporative ayant des ressources plus importantes que lui, et le critère d’accès à la justice pour rendre sa décision.

Ensuite, le juge Hébert a refusé que le recours soit divisé en deux. C’est en effet ce que demandaient Puma Canada et Puma North America, qui cherchait à ce qu’il soit d’abord statué sur sa responsabilité, avant de voir si un deuxième procès était nécessaire pour déterminer les dommages. Imposer deux litiges aurait contrevenu au principe de proportionnalité, déclare le tribunal.

Alors que Me Martin Pichette, de Lavery, agit pour M. Surin, Me Pierre D. Grenier, de Dentons, est l’avocat de Puma Canada et Puma North America.