Tour d’horizon des nouveautés en matière d’assurance

Pour pallier ce manque d’intérêt, l’Association du Barreau canadien – Division Québec organise une formation qui aura lieu le 4 décembre, à l’hôtel InterContinental à Montréal. Elle sera présentée par Mes Annie Bernard et Martin Sheehan, du cabinet Fasken, deux avocats qui pratiquent en droit de la construction notamment.

« Cet événement a été préparé en collaboration entre la section assurance et la section construction de l’ABC-Division Québec », explique Me Bernard qui est aussi présidente de la section construction.

Avec son confrère, elle passera en revue les types d’assurance qu’on rencontre le plus souvent et va évoquer ce qui ressort des décisions des tribunaux en la matière. « Nous allons aussi parler des exclusions les plus fréquentes applicables à chaque police d’assurance », poursuit-elle.

Le cas de la décision de la Cour suprême dans l’affaire de Ledcor Construction c. la Société d’indemnisation Northbridge datant de 2016 sera également commenté.

Ils passeront aussi en revue quelques principes généraux en droit des assurances en les appliquant au domaine de la construction, notamment la subrogation et l’obligation de défendre.

Cette conférence aura lieu le 4 décembre, à l’hôtel InterContinental de Montréal, de 12h30 à 14h. Pour plus d’informations, cliquez ici.