Nouvelles

Des juristes réclament l’adoption de la triparentalité au Québec

Main image

Radio -canada

2018-05-15 13:15:00

La loi québécoise doit-elle désormais permettre à un enfant d'avoir plus de deux parents?

Professeur de l’Université de Montréal, Alain Roy
Professeur de l’Université de Montréal, Alain Roy
Quelques semaines après la demande en ce sens formulée par un juge de la Cour supérieure, une commission publique a été lancée par la Chambre des notaires afin de pousser le gouvernement à étudier cette question.

« Le droit de la famille actuel au Québec est très archaïque », clame le professeur de l’Université de Montréal, Alain Roy.

Ce dernier, spécialiste des droits familiaux, copréside la Commission citoyenne sur le droit de la famille, lancée lundi par la Chambre des notaires. Une première journée de consultations a été organisée le même jour, à Montréal. Six autres auditions sont prévues dans la province et différents organismes sont appelés à se pencher sur ce sujet.

Les membres de cette commission comptent notamment traiter de la triparentalité, autorisée en Ontario depuis 2007 par l'entremise d’une décision de la Cour d’appel ontarienne.

En 2013, avec l’adoption d’une nouvelle loi sur le droit de la famille, la Colombie-Britannique a également autorisé une telle pratique, en fixant à quatre le nombre de parents possibles pour un enfant.

Une affaire qui « fait office d’électrochoc »

Au Québec, un tel changement n’est cependant pas à l’ordre du jour, selon la ministre de la Justice, Stéphanie Vallée. Son cabinet a expliqué à Radio-Canada qu'il se fiait à un rapport daté de 2015, qui recommande « de maintenir la règle du nombre de parents à deux ».

Ce document a été réalisé par un comité d’experts présidé déjà par Alain Roy. Depuis, soutient ce dernier, la société a évolué. « En 2018, je suis ailleurs, reprend-il. Les réalités familiales évoluent à un grand rythme et cette affaire (de la Cour supérieure) fait office d’électrochoc. »

Le 23 avril dernier, le juge Gary Morrison a en effet convié le gouvernement de Philippe Couillard à réévaluer une éventuelle triparentalité, dans le cadre d’une affaire qui a poussé le magistrat à faire reconnaître le père biologique d’une fillette de trois ans, à sa demande, au détriment de la deuxième mère, initialement inscrite sur l’acte de naissance. Celle-ci, tout en ayant changé de sexe, vient de se séparer de la mère biologique.

« L’impossibilité qu’un enfant ait plus de deux parents pose problème eu égard de la réalité sociale de 2018 », a notamment souligné le juge.

« Par respect pour l’indépendance de la magistrature, nous nous abstiendrons de commenter les opinions contenues au jugement », a réagi le cabinet de Mme Vallée.

Le projet parental mis de l’avant

Ce cas ne serait cependant pas unique, défend Me Sylvie Schirm, membre de cette commission, qui dénonce le silence du gouvernement.

« Nous ne vivons plus dans un modèle traditionnel avec une mère à la maison et un père au travail, mentionne l’avocate. Je vois beaucoup de dossiers où différentes personnes participent à l’évolution d’un enfant. Pourquoi priver un enfant d’avoir plusieurs parents et adultes qui l’aiment? »

Depuis 2002, reprend Alain Roy, les couples de même sexe peuvent officiellement être désignés comme parents. Mais, explique-t-il, si la mère porteuse ou le donneur souhaitent participer « au projet parental », défini avant même la naissance de l’enfant, la loi doit évoluer.

« Le caractère binaire de la filiation doit être remis en question. On a déjà franchi un pas en 2002, pourquoi est-ce que ce serait si dérangeant de casser ce modèle binaire? Avoir une telle réflexion, ça vaut la peine et il faut consulter, demander l’avis des citoyens », estime-t-il.

La Commission citoyenne sur le droit de la famille prévoit de publier son rapport en août. Celui-ci sera soumis aux différents partis politiques, qui seront appelés à formuler « des engagements » pour revoir le droit de la famille, avant les prochaines élections provinciales.

Qu’en pensent les autres partis?

Réclamant « un grand ménage du code de la famille », Manon Massé, députée de Québec solidaire (QS), dit soutenir une telle démarche.

« Si on organise un débat franc et honnête, on sera surpris de voir que plusieurs familles, au Québec, sont concernées », avance la co-porte-parole de QS, précisant que bon nombre de ses connaissances se sont déjà heurtées à de tels questionnements.

Se disant ouverte à « la multiparentalité », Manon Massé demande au gouvernement de « prendre ses responsabilités ». « Il faut reconnaître qu’on est rendus à une époque où il y a différentes formes de parentalité », note-t-elle.

Tout en reconnaissant « une nécessité de moderniser le droit de la famille », la Coalition avenir Québec (CAQ) est quant à elle plus réservée.

« On ne peut pas dire pour le moment qu’on est favorable ou défavorable », explique le député Simon Jolin-Barrette, qui était présent pour cette première journée d’auditions.

Porte-parole de la CAQ en matière de justice, ce dernier propose « une commission parlementaire transpartisme », qui comprendrait également « des acteurs de la société civile », afin d’étudier « les impacts » d’une telle réforme.

Le Parti québécois partage cette position. « Nous souhaitons depuis plusieurs années avoir une commission non partisane sur la réforme du droit de la famille pour agir en conformité avec le consensus social », fait valoir le porte-parole du chef du PQ Jean-François Lisée, Bruno-Pierre Cyr.

« La question de la triparentalité pourrait évidemment faire partie de cette grande réflexion », précise-t-il.
5398

25 commentaires

  1. Anonyme
    Anonyme
    il y a 5 ans
    Les questions d'ordre public doivent-elle dictées par des apprentis sorciers ?
    "« En 2018, je suis ailleurs, reprend-il. Les réalités familiales évoluent à un grand rythme et cette affaire (de la Cour supérieure) fait office d’électrochoc. »"

    "Le droit de la famille actuel au Québec est très archaïque"

    "la Colombie-Britannique a également autorisé une telle pratique, en fixant à quatre le nombre de parents possibles pour un enfant"


    Pour faire non pas une blague, mais plutôt petit un exercice de prospective juridico-sociale, on pourrait questionner cette limite de quatre parents. N'est-ce pas réactionnaire de fixer une limite ? L'enfant doté de 26 parents dispose d'une sécurité économique accrue face aux aléas de la vies, laquelle lui permettrait de prendre 10 ans pour finir son CEGEP (afin de s'assurer d'être dans la bonne branche), et ensuite de poursuivre des études universitaires jusqu'au post-doc. Le limiter à quatre parents fragilise beaucoup la planification financière établie par les 13 couples revendiquant une filiation directe, allant ainsi à l'encontre de l'intérêt supérieur de l'enfant.

    • Anonyme
      Anonyme
      il y a 5 ans
      AC
      Le fameux argument de la pente glissante.

  2. Anonyme
    Anonyme
    il y a 5 ans
    Le droit, les bons sentiments et la sociologie
    J’ai le sentiment qu’on cherche de plus en plus à ce que le droit soit l’instrument de la subjectivité et des émotions de tous et chacun, surtout lorsqu’on plaide les situations marginales. Le droit ne prive aucun enfant de l’amour d’adultes qui l’entourent et la filiation, dans son sens non-juridique, dépasse le câdre de la famille nucléaire traditionnelle, certes. Mais la filiation juridique est biparentale pour des raisons évidentes, tant biologiques que sociales - car l’immense majorité des familles ne sont pas basées sur ces modèles rares de triparentalité, quadruparentalité, etc., etc. Si 6 les parents s’entendent si bien dans leur modèle de famille non-archaïque, progressiste, ils n’ont pas besoin de la reconnaissance légale qui sous-entend une complexification et réforme massive de notre droit de la famille et des valeurs liées à la famille dans notre société. La famille n’a jamais été idéale pour quiconque mais le droit s’assure de la responsabilité première des deux parents vis-à-vis de l’enfant, ce qui assure une stabilité sans limiter l’aide que peuvent apporter des gens qui légalement n’ont pas d’intérêt direct. Comment déterminera-t-on les obligations parentales de six parents vis-à-vis d’un enfant qui aura peut-être davantage de proches pour l’aimer et l’aider mais aussi davantage de relations entre adultes au milieu desquelles se perdre et s’inquiéter ? Veut-on aussi encourager comme modèle social celui qui fait à peine la distinction entre le corps marchandisé (procréation assistée, mères proteuses) et la parentalité (lorsqu’il y a un ‘projet parental’) et qui soumet tant d’aspects de la vie de l’enfant et de son intérêt aux caprices d’adultes ? Le droit ne doit pas devenir le terrain de jeu des sociologues pour tous les projets ou réflexions qu’ils trouvent intéressants.

    • Isabelle
      Isabelle
      il y a 5 ans
      Parfait
      «Si 6 les parents s’entendent si bien dans leur modèle de famille non-archaïque, progressiste, ils n’ont pas besoin de la reconnaissance légale qui sous-entend une complexification et réforme massive de notre droit de la famille et des valeurs liées à la famille dans notre société. La famille n’a jamais été idéale pour quiconque mais le droit s’assure de la responsabilité première des deux parents vis-à-vis de l’enfant, ce qui assure une stabilité sans limiter l’aide que peuvent apporter des gens qui légalement n’ont pas d’intérêt direct. »

      Parfait.

  3. Patrick
    Patrick
    il y a 5 ans
    Le problème
    Le problème c'est qu'on place constamment le micro sous le nez des minorités qui ont un agenda bien précis, soit la destruction de la famille nucléaire et de toutes nos traditions, du rodéo au fait qu'un enfant a deux parents, soit son papa et sa maman.

    L'histoire nous enseigne que l'être humain finit toujours par se réaligner, ce n'est pas la première tentative de pervertir la biologie humaine et ce ne sera pas la dernière.

    Je trouve juste ça dommage de vivre dans ces quelques décennies de folie furieuse.

  4. Pirlouit
    Pirlouit
    il y a 5 ans
    Wouf
    J'aimerais que mon chien soit parent avec moi, est-ce possible ? Surement bientôt ...

  5. YU
    Reality Show
    Ces avocats en manque d'attention qui proposent toutes sortes l'hérésies....

  6. Isabelle
    Isabelle
    il y a 5 ans
    Mon désir est un droit, et mon droit est dans ton intérêt.
    J'aimerais que les gens se décollent le nez de l'arbre juridique et de l'actualité et prennent une perspective historique et anthropologique de la question parentale.

    Quelqu'un s'est demandé pourquoi l'humain a depuis des millénaires DEUX parents? Pas un, ni trois. Deux, avec qui il reste jusqu'à la puberté (ou dès qu'il est autonome, ce qui varie selon la région et l'époque)?

    Certes, il y avait les familles élargies - la parenté - et la tribu, puis le village.

    Mais deux parents sont requis: un seul pourrait suffire s'il était immortel et omnipotent. Le second parent est un back-up. Un back-up en cas de perte ou indisponibilité de l'autre. Aussi, sans doute, pour compenser les "lacunes" éventuelles du premier.

    Comprenez que ce ne sont pas des chiffres fortuits ni des fabrications artificielles par des méchantes institutions qui ne veulent pas le bonheur des gens.

    Oui, les espèces évoluent. Par exemple nous convenons pour la plupart que les deux parents n’ont pas forcément à être une femme et un homme. Mais l’évolution est lente, et je ne vois pas ce qui d’un point de vue anthropologique, justifie que l'enfant ait soudainement besoin de plus de deux parents. Qu’est-ce qui s’est passé de si fondamental?

    En fait c’est simple: il s’est passé que ce sont les adultes qui ont des besoins de parentalité, et qui prennent ces besoins pour des droits.

    Puisque deux parents suffisent (voire même un seul), un 3e, 4e et 5e ne sont qu’une source potentielle de troubles pour l'enfant: éparpillement des valeurs, des lieux de vie et des activités, des enseignements, de l’autorité, et, oui, de l’affection. On peut bien dire qu’on aime le monde entier, mais aimer en théorie ne suffit pas à l’humain. Il faut le démonter par des gestes.

    C’est terrible d’Imposer à un enfant d’avoir trop de parents a aimer. Je parle sérieusement. Et on ne parlera même pas de les accompagner dans la maladie et la vieillesse. Je m’imagine, à 50 ans, avec 4 parents âgés ….

    Et j’ose même pas imaginer mon adolescence. Déjà que papa et maman avaient du mal à s’enterre à mon sujet par moment - ce qui est normal - j’imagine avoir eu à composer avec un 3e ou 4 adulte en autorité …. Le beau bordel, et bibi qui trinque.


    J'arrive pas à croire que quelqu'un peut se convaincre que c'est dans l'intérêt de l'enfant de permettre plus de deux parents. Dites ce que vous voulez, mais lâchez-moi avec l’intérêt de l’enfant.

    • Anonyme
      Anonyme
      il y a 5 ans
      pas rapport
      "je ne vois pas ce qui d’un point de vue anthropologique, justifie que l'enfant ait soudainement besoin de plus de deux parents"

      Votre argument serait possiblement fort pertinent si nous parlions d'anthropologie. Il existe des situations actuellement où 3 parents ou plus peuvent revendiquer des droits parentaux. Il existe de la jurisprudence. Vous n'êtes pas d'accord, soit, c'est votre droit, mais cessez de ramener tout l'argument à vous.

      Vous acceptez que 2 parents peuvent être du même sexe. Pourtant il n'y a pas si longtemps (en fait ça existe toujours) certains servaient les mêmes arguments que vous le faites (il y a des raisons pq c'est un homme et une femme, histoire, biologie etc.) à l'encontre de cette position. Votre refus d'évoluer est regrettable.

    • Anonyme
      Anonyme
      il y a 5 ans
      "Il existe de la jurisprudence"... Big deal !
      Argument peu convainquant.

      Fouillez suffisament, et pour beaucoup de positions contradictoire vous trouverez des jugements à l'appui de chacune des positions (surtout dans certains domaines féconds pour l'activisme judiciaire), et issus des même niveau de Cour.

      C'est même une tendance promise à un bel avenir car le législateur veut tellement éviter les patates chaudes lorsqu'il légifère qu'il laisse souvent des détails sensibles politiquement à l'interprétation des tribunaux.

    • Sans nom
      Sans nom
      il y a 5 ans
      Qu'est ce qui est regrettable?
      Changement n'est pas toujours synonyme "d'évolution", ni même d'"amélioration"

    • Anonyme
      Anonyme
      il y a 5 ans
      t'as pas compris
      La jurisprudence dans ce cas ne sert pas à étayer un point de vue, elle sert simplement à illustrer qu'il existe des cas particuliers où cette situation est enviseagable. Autrement dit, la cellule familiale et les façons d'être parent ne sont plus les mêmes tel que démontré par les situations où des gens se rendent devant les tribunaux.

    • Anonyme
      Anonyme
      il y a 5 ans
      vie triste
      "C’est terrible d’Imposer à un enfant d’avoir trop de parents a aimer."

      Wow, j'ignore ce qui a pu se passer dans votre vie pour penser de la sorte, mais c'est triste pas à peu près.

      Newsflash pour celle qui pense tout savoir: votre expérience n'est pas la norme. Heureusement!

    • Isabelle
      Isabelle
      il y a 5 ans
      re vie triste
      Que voulez-vous, je ne suis pas de la génération "j'ai 1750 amis Facebook".

      Il est possible que le sens que vous et moi donnons à "aimer" varie, vous ne pensez pas?

      J'ai 50 ans, deux parents que j'aime profondément dont je dois m'occuper en partie, avec mon frère. Sont vieux, malade, et vraiment pas argentés. Classique, ordinaire. circulez y'a rien à voir.

      À un stade, la vie e contre-cri*** des "Jeu t'aimeu peupa - meuman" !

      L'amour, platement (ou tristement, vous diriez) se MONTRE par des gestes pas très chics: faire les commissions s'occuper des "papiers", payer pour ce qui manque, faire des démarches pour tout.

      Et surtout: être patient, très patient. Et fort. C'est dur de voir nos parents, jadis plus forts que tout, devenir faibles comme des chatons.

      Je suis pas riche ni invincible, et si mon frère et moi avons des coeurs gros comme ça, notre temps en quantité très limitée. Puis au plan émotif, c'est lourd à gérer. Puis il y a l'autre bout de la famille - les enfants qui ont besoin d'amour, de soin, d'attention et de temps. Attendez de le vivre avant de juger.

      Bon, fait que: tu fais quoi quand t'en a trois, ou 4, des parents ?

      Je demande ça, mais je sais bien que nombre de juristes n'ont rien à battre de la réalité des choses.

      Allez, à plus. La triste - mais vraie et pleine - vie m'appelle.

    • Michèle
      Michèle
      il y a 5 ans
      Dangereux
      "En fait c’est simple: il s’est passé que ce sont les adultes qui ont des besoins de parentalité, et qui prennent ces besoins pour des droits.

      Puisque deux parents suffisent (voire même un seul), un 3e, 4e et 5e ne sont qu’une source potentielle de troubles pour l'enfant: éparpillement des valeurs, des lieux de vie et des activités, des enseignements, de l’autorité, et, oui, de l’affection"

      Je souligne ces passages percutants et supporte votre position.

  7. Jaeger-LeCoultre
    Jaeger-LeCoultre
    il y a 5 ans
    Victoire posthume de Staline?
    Au plus fort du stalinisme, les bolcheviques souhaitaient abolir l'institution de la famille, notion bien trop bourgeoise et individualiste à leurs goûts. 65 ans après la mort de Staline et près de 30 ans après la chute du Mur de Berlin, il semble bien que l'institution de la famille soit de nouveau menacée... J'espère que ce nouvel assaut n'aura pas raison cette institution qui est au cœur de l'humanité depuis les début de l’Histoire, voire même avant cela.

    • Patrick
      Patrick
      il y a 5 ans
      Regardez qui tire les ficelles
      Regardez qui tire les ficelles et qui s'attaque à la famille et vous verrez les intérêts de tous et chacun.

      Pas juste dans ce dossier, mais dans plusieurs autres.

      On nous a vendu le droit des minorités, le féminisme et l'égalité à tout prix comme une fatalité, mais en vérité, il s'agit d'un plan pour tuer la famille.

      Théorie du complot? Si seulement c'était ça.

    • Anonyme
      Anonyme
      il y a 5 ans
      hahahaha
      Qu'est-ce qui faut pas lire!

      Si les gens se fichaient de la famille, il n'y aurait pas de motifs pour aller demander un lien parental, non? En l'instance, c'est tout le contraire, les gens veulent faire partie de la famille des enfants!

      Votre perception de ce que la famille devrait être est attaquée? Tant pis pour vous, mais de là à dire que c'est la fin de la famille, ou encore plus que c'est Staline, t'as pas rapport!

      Les connaissances c'est comme la confiture, moins on en a, plus on l'étale!

    • AC
      Regardez donc
      Les droits de la personne, le féminisme (droit de la personne) et l'égalité (droit de la personne) sont d'un plan pour tuer la famille!

      Regardez-donc qui parle: Patrick, homme blanc hétérosexuel, frustré parce que les femmes "ne lui obéissent plus" et ce n'est plus socialement acceptable de traiter son coiffeur de tapette.

      Vous avez peur de ne plus avoir les ficelles pour vous seul Patrick? Ne vous inquiétez pas, vos insécurités vous auraient saboté de toute façon.

    • Michèle
      Michèle
      il y a 5 ans
      D'accord !
      Tout à fait. Le marxisme qui travaille en arrière-plan depuis des décennies et aujourd'hui on voit (trop peu de gens) ses ravages dans toute notre société.

    • Jaeger-LeCoultre
      Jaeger-LeCoultre
      il y a 5 ans
      Je vous ai compris
      Mon cher ami,
      Sans aller à Canossa, je dois, bien humblement, vous avouer que je me suis fourvoyé: mea culpa. En effet, j'ai présumé que mes confrères et consœurs avaient une certaine culture générale qui va au de-là ce que l'on apprend à la faculté de droit. À tord, semble-t-il, du moins dans votre cas. Mais n'ayez crainte cher ami: je vous ai compris! Je me permets donc de vous donner un conseil tout simple: lorsque quelqu'un parle d'un sujet que vous ne comprenez pas, allé consulter le site Wikipedia. Comme c'est bien vulgarisé, vous devriez être en mesure de comprendre.

    • Anonyme
      Anonyme
      il y a 5 ans
      re je vous ai compris
      De toute évidence votre "grande" culture ne s'étend pas à la connaissance de la langue française....

      À tord?

      Allé?

      Et dans l'esprit de votre message: quand on veut convaincre,se positionner en autorité, sans donner de détails afin d'étayer en quoi c'est le cas, ça ne convainc personne.

      Votre égo va-t-il mieux après votre message? Une réponse affirmative ne fait que démontrer vos propres limitations...

    • Jaeger-LeCoultre
      Jaeger-LeCoultre
      il y a 5 ans
      re re je vous ai compris
      Mon cher ami,

      Si vous espériez me faire passer sous fourches caudines avec votre « argument » quant à l’orthographe, c’est raté. En effet, vous ne traitez en rien du fond du sujet, préférant vous attarder aux détails. Dans le meilleur des cas (si je me place de votre point de vue), votre dernier message constitue une victoire à la Pyrrhus puisqu’en vous attardant à l’orthographe, vous démontrez votre incapacité à développer un argumentaire valable.
      Quoi qu’il en soit, c’est vendredi et j’ai d’autres choses à faire que de discourir sans fin avec un plébéien. En effet, je me dois de préparer un festin pour la fin de la journée, puisque ce soir, Lucullus dîne chez Lucullus.

      À bon entendeur, salut!

  8. Anonyme
    Anonyme
    il y a 5 ans
    Le bolchévisme c'est en occident qu'ils sévit
    Son poids dans l'électorat et les institutions de l'ex-URSS est dérisoire, alors qu'en occident il gagne du terrain.

    L'actualité fourni d'ailleurs quotidienement des exemples de cet envahissement, et cette semaine la palme revient à Reporters sans frontières, qui s'illustrait à ce sujet en déclarant que la critique des médias minait la démocratie. La Pravda a donc visiblement changé de camp!

    http://lemediapresse.fr/medias-fr/rsf-et-critique-des-medias-aude-lancelin-accuse/

  9. Anonyme
    Anonyme
    il y a 5 ans
    Back to the future
    À lire les commentaires, on se croirait en 1960. Bolchévisme? Staline? "Institution de la famille"? Sans parler de tous les commentaires qui sont manifestement basés sur une vision égocentriste de sa propre vie de famille... J'en rirais, si ce n'était pas aussi triste pour les familles (oui oui des vraies familles) qui vivent en ce moment des situations pour lesquelles il n'y a pas de solutions légales. Des gens qui, malgré tout ce que vous pouvez en penser, on fait un plan parental à 3 ou 4 et où des conflits, comme il en arrive dans les familles de toutes les formes, ne peuvent pas véritablement se résoudre en prenant en compte l'intérêt de l'enfant. Quand un couple se sépare et l'un des parents est tellement en colère qu'il fait tout son possible pour empêcher l'autre d'avoir des contacts avec son enfant, la loi est là pour apporter des solutions et faire valoir le droit des parents et le meilleur intérêt de l'enfant à avoir des contacts avec chacun de ses parents. Pourquoi ça serait différent avec 3 parents? L'empathie, ça vous dit quelque chose? Ça doit être un concept trop "môderne".

Annuler
Remarque

Votre commentaire doit être approuvé par un modérateur avant d’être affiché.

NETiquette sur les commentaires

Les commentaires sont les bienvenus sur le site. Ils sont validés par la Rédaction avant d’être publiés et exclus s’ils présentent un caractère injurieux, raciste ou diffamatoire. Si malgré cette politique de modération, un commentaire publié sur le site vous dérange, prenez immédiatement contact par courriel (info@droit-inc.com) avec la Rédaction. Si votre demande apparait légitime, le commentaire sera retiré sur le champ. Vous pouvez également utiliser l’espace dédié aux commentaires pour publier, dans les mêmes conditions de validation, un droit de réponse.

Bien à vous,

La Rédaction de Droit-inc.com

PLUS

Articles similaires