Me Erika Bergeron-Drolet, avocate en propriété intellectuelle chez MLS Légal
Me Erika Bergeron-Drolet, avocate en propriété intellectuelle chez MLS Légal
Une blockchain, ça mange quoi en hiver? Le concept, né en 2008 avec l’avènement de la cryptomonnaie bitcoin, échappe encore à bien des juristes.

Pourtant, selon Erika Bergeron-Drolet, avocate en propriété intellectuelle chez MLS Légal, il serait pertinent que les avocats s’y attardent.

Pour comprendre le fonctionnement et l’utilité de cette technologie dans la pratique du droit, celle qui a offert une formation de l’ABC sur le sujet le 30 octobre dernier s’est entretenue avec Droit-Inc.

Démystifier le concept

Me Bergeron-Drolet résume qu’une blockchain est une nouvelle technologie de stockage et de transmission d’informations sécurisée comparable à une grande base de données décentralisée.

Son principal avantage? « La transparence », souligne-t-elle. Elle explique que contrairement aux réseaux informatiques traditionnels où les données sont stockées sur un serveur central sur lequel elles peuvent être modifiées ou effacées par l’administrateur, la blockchain empêche ses utilisateurs d’effacer les traces de leurs actions.

Dans l’absence d’un centre de contrôle centralisé, la juriste explique que chaque nouvelle entrée de données créent la sauvegarde d’une nouvelle copie de la chaîne sur l’ordinateur de tous les participants qui en font partie.

Pour imager le concept, le mathématicien Jean-Paul Delahaye décrit « un très grand cahier, que tout le monde peut lire librement et gratuitement, dans lequel tout le monde peut écrire, mais qui est impossible à effacer et indestructible. »

La spécialiste en PI mentionne que si la blockchain créée est privée, elle sera uniquement visible aux personnes à qui la personne qui l’a créée a donné un accès. Si elle est publique, tout le monde pourra voir une trace codée des transactions dans l’historique des blocs.

En termes d’utilisation, on parle surtout de contrats d’approvisionnement, de « smart contracts » (contrats intelligents) et de transferts d’argent. Pour éviter des litiges vu les devises et les lois qui varient d’un pays à l’autre, elle affirme qu’il est sage que les utilisateurs pré-établissent toutes les conditions autour desquelles sera articulé le contrat.

La blockchain en droit

Selon Me Bergeron-Drolet, il est encore trop tôt pour que les avocats aient recours à la blockchain qu’elle qualifie de « volatile » dans leur pratique du droit. Elle note qu’il n’existe pas encore de jurisprudence sur le sujet, ce qui ouvre la porte à plusieurs zones grises.

« Les experts indiquent que la maturité de cette technologie équivaut présentement à celle de l’internet en 1994, dit-elle. On est vraiment au stade exploratoire! », souligne-t-elle.

Cela dit, elle croit que les avocats devraient être bien renseignés sur le sujet et suivre son évolution pour deux raisons:

D’une part, pour bien conseiller les clients.

« Peu importe le secteur de pratique, tous les avocats peuvent être appelés à expliquer et conseiller leurs clients qui voudraient utiliser une blockchain dans divers contextes. »

La jeune avocate de 31 ans gère principalement des dossiers liés aux marques de commerces, à la publicité, au divertissement, aux droits d’auteur et aux questions commerciales. Comme ses clients sont appelés à faire des transactions commerciales, elle dit se faire le devoir d’être bien informée sur la validité, la sécurité et les balises légales des technologies que leurs partenaires d’affaires pourraient vouloir utiliser pour conclure une entente ou une transaction.

D’autre part, pour ne pas manquer le bateau au moment où cette technologie sera adaptée à leur pratique.

L’avocate croit que son évolution pourrait être rapide. Au moment opportun, elle est d’avis que les avocats devront être à jour dans leurs connaissances, car leur clientèle va s’attendre à recevoir un service en phase avec la technologie.

Les juristes pourraient donc éventuellement se servir des blockchains pour établir des contrats intelligents, vérifier des transactions et même être rémunérés par leurs clients!