Les avocats du Plan Nord

Il n'y avait pas que des journalistes et des politiciens suspendus aux lèvres de Jean Charest lorsque ce dernier a dévoilé les grandes lignes de son Plan Nord, le 9 mai dernier. Dans la salle du Centre des congrès de Lévis, plusieurs avocats de grands cabinets étaient aussi sur place, écoutant avec attention ce qu'avait à dire le premier ministre du Québec sur cette deuxième Baie-James. Certains, dont quelques-uns du cabinet Ogilvy Renault, prenaient même des notes.

«Comme nous avons un bureau à Québec, nous en avons profité pour être aux premières loges», explique l'associé Robert Borduas, spécialiste en financements de projets chez Ogilvy, à Montréal. Quelques jours plus tard, le cabinet publiait un bulletin sur le sujet à l'attention de ses clients et des collègues de Norton Rose, le groupe international auquel se joindra Ogilvy le 1er juin.

Si le Plan Nord tient ses promesses, il devrait générer 80 milliards de dollars d'investissements sur 25 ans. Mais ce n'est pas uniquement aux promoteurs et aux constructeurs qu'il profitera. Bien des avocats sont sur le qui-vive, espérant eux aussi obtenir leur part du gâteau. Car là où il y a de l'activité économique, il y a du travail pour les avocats. Et le Plan Nord, c'est beaucoup de mandats juridiques en perspective.

«Les retombées pour les avocats pourraient être très intéressantes et pour très longtemps», dit Robert Borduas, ne cachant pas son enthousiasme. Chez Ogilvy, on représente déjà plusieurs promoteurs. Certains ont déjà des projets en développement, d'autres ont manifesté de l'intérêt. Mais le spectre des possibilités du Plan Nord est tellement large que les avocats pourraient aussi représenter des investisseurs, des prêteurs, des courtiers, des constructeurs, le gouvernement...

Des avocats qui se consacrent au Plan Nord

Avec le Plan Nord, une foule de secteurs sont concernés. C'est dire que son déploiement nécessitera de l'expertise juridique spécifique: en droit de l'énergie, en ressources naturelles, en financement de projets, en valeurs mobilières, en droit du travail, en droit autochtone... Pas étonnant, dans ces circonstances, que certains cabinets sont déjà en mode préparatoire. Chez Heenan Blaikie, par exemple, on a mis sur pied le groupe Plan Nord. Il compte une dizaine d'avocats à l'expertise diverse (énergie, environnement, valeurs mobilières, etc.) qui se réunissent fréquemment pour parler stratégie et se familiariser avec la matière du plan.

«Le projet n'en est qu'à ses débuts, mais nous voulons être prêts pour répondre aux questions des clients», explique l'associé Pierre Langlois, docteur en droit et un pro en droit des ressources naturelles. Chez Heenan, on représente surtout des promoteurs miniers et énergétiques qui en sont à divers stades de développement. Mais le Plan Nord suscite beaucoup d'enthousiasme; Me Langlois s'attend d'ailleurs à ce qu'il devienne une source importante de travail pour le cabinet.

Le droit des autochtones

Comme dans tout plan de développement économique, il y a des intérêts divergents en jeu. Ici, les frontières sont bien définies: le privé, le public et les autochtones. Chez Gowlings, cela fait des années que l'on représente les intérêts des autochtones. Dans le cadre du Plan Nord, le cabinet a conseillé le Grand Conseil des Cris dans l'élaboration de ses positions, notamment à chacune des tables sectorielles où les Cris avaient délégué des représentants. Cela leur a permis de produire un document dans lequel est exposée la vision crie du Plan Nord.

«Les Cris veulent être associés au développement économique de leur territoire», dit John Hurley, associé de Gowlings qui représente leurs intérêts. L'avocat, spécialiste en droit autochtone, précise que son cabinet représente les Cris sur leur territoire, mais peut également conseiller des promoteurs à l'extérieur de ce territoire ou si leurs intérêts n'entrent pas en conflit.

Fusions et acquisitions

Fait intéressant, parce que le développement du Plan Nord suppose l'accès aux ressources, il nécessitera des investissements dans les infrastructures: des routes, des ponts, des voies ferroviaires, des aéroports... Ça aussi c'est beaucoup de boulot pour les avocats, ne serait-ce qu'en financement, mais aussi en négociation et conception de contrats pour le partage des coûts entre le privé et le public.

Marc Dorion, associé chez McCarthy Tétrault, s'attend aussi, bizarrement, à de l'activité en fusions et acquisitions. Actuellement, dit-il, il y a de gros et de plus petits acteurs dans le décor. Certains ont déjà des projets en développement dans le Grand Nord, d'autres ont du potentiel. L'avocat prédit que les plus grandes sociétés vont éventuellement s'intéresser aux plus petites à haut potentiel de développement. Et feront des offres pour les acquérir.

«Il y en a déjà qui investissent dans de plus petites sociétés, mais le mouvement pourrait s'accélérer avec le déploiement du Plan Nord», dit Me Dorion. Et ça, bien entendu, ce sont de bonnes nouvelles pour les avocats...