Les avocats du CHUM

Avec les années, c'est devenu une habitude. Le matin, lorsqu'il arrive au bureau vers 7h30, juste avant de débuter la journée, l'avocat Claude Gendron, 59 ans, se pointe un café à la main devant l'une des immenses fenêtres de verre de son cabinet. Du 37ième étage de la Tour de la Bourse, la vue de Montréal est magnifique, mais s'il s'adonne à ce petit rituel, ce n'est pas que pour admirer le paysage urbain mais aussi pour contempler de loin les nombreux projets immobiliers auxquels il a participé, juridiquement.

"Même si nous sommes des avocats en costume-cravate, ça nous fait chaud au cœur de constater que les chantiers de nos clients avancent bien", dit ce pro du droit immobilier, associé au cabinet Fasken Martineau, à Montréal.

Ces temps-ci, c'est surtout du côté est de la métropole que son regard se tourne. Car depuis quatre ans, Claude Gendron a passé le plus gros de son temps à plancher sur les contrats qui lient Infrastructure Québec aux promoteurs privés chargés de construire, de financer et d'entretenir les futurs centres hospitaliers universitaires - le CUSM, le Centre de recherche du CHUM et le CHUM. L'entente de partenariat pour le nouveau CHUM a d'ailleurs été annoncée il y a quelques semaines et la construction vient tout juste de débuter.

"Regardez là-bas on aperçoit une pelle mécanique!" dit enthousiaste, Claude Gendron, en pointant du doigt vers le nord de la rue Viger, où sera construit le Centre de recherche.

Un contrat complexe

Des projets immobiliers, l'avocat en a connus et piloté juridiquement plusieurs en plus de 30 ans de carrière. Le siège social de la Caisse, c'est lui. La Cité du Multimédia, c'est lui. le Stade de tennis Jarry, c'est encore lui. Avec un tel tableau de chasse, pas étonnant que l'éditeur américain Best Lawyers lui ait attribué l'an dernier le titre de meilleur avocat immobilier de Montréal. Pourtant, Claude Gendron le dit sans hésitation, le mandat qu'il vient de terminer lui a donné pas mal de fil à retordre.

"C'est le contrat et la transaction les plus complexes sur lesquels j'ai travaillé", dit-il, ajoutant que, professionnellement, il en a retiré beaucoup de satisfaction.

La grosse difficulté, souligne l'avocat, c'est qu'il a fallu faire appel à de multiples disciplines du droit et d'en coordonner le tout: en immobilier, bien sûr, mais également en fiscalité, en droit environnemental, en financement, en droit du travail, en infrastructures...

Sans compter la crise financière, qui n'a pas rendu la chose facile tellement les banquiers sont devenus frileux du jour au lendemain et que le dossier était continuellement discuté dans les médias.

Des milliers de pages

Pour Claude Gendron et son équipe d'avocats, l'histoire débute en juillet 2007, lorsque Fasken Martineau est retenu par l'Agence des PPP - devenue depuis Infrastructure Québec. Le mandat? Rédiger toute la documentation juridique pour les trois projets des centres hospitaliers universitaires. En somme, il faut préparer le contrat-type - l'entente de partenariat - qui liera Québec aux promoteurs privés.

À première vue, rien de plus simple. Pourtant la tâche est colossale. Car il faut définir le partage des risques, mettre sur papier ce qui devra être construit selon les devis en annexe, rédiger les termes et conditions du financement -assumé par le privé - et de la gestion immobilière, détailler les pénalités en cas de défaut ou de retard.

"Il fallait surtout traduire en langage contractuel des aspects très techniques", explique Me Gendron. Bref, rendre compréhensible pour tout le monde des termes que bien souvent seuls les ingénieurs comprennent.

Ils sont trois chez Fasken à s'y mettre à temps plein, en plus de Claude Gendron et d'une dizaine d'autres qui viendront donner un coup de main au besoin. Ils s'inspirent de ce qui s'est déjà fait ailleurs en matière de PPP hospitaliers, notamment en Colombie-Britannique et au Royaume-Uni. Six mois plus tard, le contrat-type est prêt...et il fait 800 pages en plus des milliers de pages en annexe.

Québec lance alors les appels d'offres publics. Les soumissionnaires auront ce contrat-type sous les yeux et devront s'en inspirer pour déposer leurs propositions.

Habituellement, lors d'une transaction traditionnelle, c'est à partir de là que commencent les négociations entre les parties. Les avocats lisent le contrat, y annotent commentaires et demandes de leurs clients. C'est un va-et-vient continuel entre les avocats des parties.

Dans ce cas-ci, on a plutôt opté pour une formule d'ateliers durant lesquels fonctionnaires, avocats et dirigeants des entreprises privées avaient l'occasion d'échanger sur les termes et conditions. Une centaine d'ateliers techniques ont eu lieu, de même qu'une demi-douzaine d'ateliers juridiques.

"Cela nous a permis de recueillir les commentaires et de modifier le contrat au besoin", explique Claude Gendron.

Le travail n'était toutefois pas encore terminé. Car une fois le soumissionnaire gagnant choisi, il fallait encore clôturer la transaction, une étape qui a duré quelques mois tellement il y avait
de points à régler. En plus de signer l'entente de partenariat, il fallait s'assurer que tous les autres contrats soient prêts simultanément: entente entre le CHUM et les financiers, entre

le promoteur et les entrepreneurs en construction, entre le promoteur et le gestionnaire immobilier...

"C'est simple, dit Claude Gendron, notre agenda de clôture contenait près de 200 documents!"