C'est la Cour suprême du Canada qui aura le dernier mot dans la bataille juridique de Claude Robinson. Elle a décidé d'entendre et de trancher la cause de l'auteur.
Claude Robinson accuse Cinar, France Animation et RavensBurger Film de plagiat. En juillet, la Cour d'appel du Québec lui avait donné raison et ordonné aux trois parties en cause de lui payer 3,5 millions $, incluant les intérêts.
La Cour suprême a accepté d'entendre l'appel de Claude Robinson mais aussi les 3 appels des parties ayant perdu en appelDans trois requêtes séparées, les parties qui ont perdu en Cour d'appel réclamaient d'être entendues par le plus haut tribunal du pays.
M. Robinson avait lui aussi demandé un appel, estimant que la somme qu'il avait obtenue n'était pas suffisante. L'auteur voulait également que les 3,5 millions $ alloués par le tribunal soient retenus en garantie par la cour. Cette requête de cautionnement a été rejetée par le tribunal.
Mais la Cour suprême a accepté d'entendre les quatre autres appels et c'est elle donc qui mettra fin à 17 ans de bataille juridique.
L'avocat de l'auteur français Christophe Izard, un des adversaires de M. Robinson, estime que ce dernier épisode devrait durer au moins 18 mois. Me Pierre Lefebvre dit, par ailleurs, que son client est très heureux de pouvoir se défendre devant la Cour suprême.
"Mon client et moi-même avons toujours pensé qu'il n'y a jamais eu de plagiat. Alors ce sera l'occasion d'en débattre devant la Cour suprême qui, manifestement, a considéré que c'était une question d'intérêt national de déterminer ce qui constituait ou non du plagiat", a dit l'avocat en entrevue téléphonique.
La Cour d'appel du Québec a reconnu que les "Aventures de Robinson Curiosité" est une œuvre protégée et que ses droits ont été violés. Les juges de la Cour d'appel ont également déclaré Claude Robinson propriétaire de sa version contrefaite, "Robinson Sucroë", et de tout le matériel qui a servi à sa production.
Mais ce tribunal avait été moins généreux que la Cour supérieure du Québec qui, en août 2009, accordait à M. Robinson 5,2 millions $.
La longue bataille juridique de l'auteur lui a coûté cher. La Société des auteurs de radio, télévision et cinéma (SARTEC) a fait plusieurs levées de fonds à travers les années pour lui venir en aide. Cet automne encore, elle demandait des dons pour appuyer son recours devant la Cour suprême.
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