Livres juridiques

La fiducie, toujours d’actualité

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Céline Gobert

2013-02-15 14:00:00

Ce sont près de 250 heures que cette avocate en droit commercial et des sociétés chez Lavery, a consacré à la rédaction de son ouvrage sur la fiducie. Elle raconte.

« 250 heures qui n’incluent pas le temps de recherche consacré par des étudiants et stagiaires du cabinet qui m’ont épaulé, dit Me Valérie Boucher. La mise à jour annuelle, elle, requière plusieurs dizaines d’heures de recherche par des collaborateurs de mon cabinet (stagiaires ou étudiants) et entre 25 et 50 heures de ma part.»

L’ouvrage, intitulé « Théma – Fiducie » et édité chez LexisNexis, offre un tour d’horizon des dispositions du code civil des articles 1260 à 1298, par thèmes et non pas par articles.

L'ouvrage de Me Boucher offre un tour d’horizon des dispositions du code civil des articles 1260 à 1298
L'ouvrage de Me Boucher offre un tour d’horizon des dispositions du code civil des articles 1260 à 1298


« Il s’agit d’une synthèse du droit positif actuel sur le sujet », explique l’avocate.

Il aborde différents éléments : qualification et constitution de la fiducie, les différentes espèces de fiducies, le rôle de chacun des acteurs: constituant, bénéficiaire, fiduciaire.

« En premier lieu, dit-elle, il s’adresse aux praticiens, à tous ceux qui sont familiers avec la fiducie et qui souhaitent obtenir une réponse rapide à des interrogations qu’ils peuvent avoir sur le sujet et/ou entamer de nouvelles pistes de réflexion. »

C’est un sujet qui, par ailleurs, tient particulièrement à cœur à Me Boucher, et ce depuis ses études universitaires et ses recherches auprès de Madeleine Quentin Cumyn, auteure reconnue en matière de fiducie.

« Au cours de ma pratique en droit des affaires, j’ai pu constamment mettre à jour mes connaissances, explique l'avocate de Lavery. La fiducie est un sujet toujours d’actualité : populaire chez les praticiens, omniprésent dans ma pratique, notamment lorsqu’il s’agit de mettre en œuvre des réorganisations corporatives ou fiscales. »

À noter que Me Valérie Boucher a complété ses études à la Faculté de droit de l’Université McGill en 1997. Membre du Barreau du Québec depuis 1999, elle a joué un rôle important dans le cadre de nombreuses réorganisations d’entreprises de toutes tailles et a participé à diverses transactions d’acquisition et de vente d’actions et d’éléments d’actif.

Me Boucher est appelée, dans le cadre de sa pratique, à rédiger des ententes commerciales de toutes sortes, ainsi que des actes constitutifs de fiducie, et à conseiller les clients à l’égard de tels documents.

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