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Un million pour les jurés de Cinar

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Julien Vailles

2016-08-26 11:10:00

Plus d'un million de dollars a été nécessaire pour assurer la compensation des jurés de l'affaire Cinar...

Le fondateur, Ronald Weinberg
Le fondateur, Ronald Weinberg
Au total, ce sont 1 015 000 $ qui ont été déboursés par le ministère de la Justice pour compenser les deux ans pendant lesquels les jurés du procès Cinar n'ont pu occuper leur emploi, rapporte le Journal de Montréal. Notons qu'il s'agit du plus long procès devant jury de l'histoire du Canada.

Même si seulement 12 jurés ont rendu le verdict final déclarant les trois accusés coupables, deux jurés suppléants ont été également appelés. Au total, trois ont dû se retirer en cours de route, dont une femme qui est tombée enceinte et a accouché à l'intérieur de ces deux années.

Selon le Règlement sur les indemnités et les allocations des jurés, chaque membre du jury a droit à 103 $ par jour que dure le procès, et à 160 $ par jour à compter du 57e jour de la formation du jury, si le verdict n'a pas encore été rendu. Au moment des délibérations, 52 $ s'ajoutent à la rémunération des jurés.

Au début du mois de juin 2016, MM. Ronald Weinberg, Lino Matteo et John Xanthoudakis ont été déclarés coupables notamment de fraude, utilisation de documents contrefaits et fabrication de faux documents. Ils sont condamnés respectivement à neuf, huit et huit ans de prison. M. Matteo en a déjà appelé de sa condamnation, alors que M. Xanthoudakis en appelle à la fois de sa condamnation et de sa peine.
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