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Droit de l’environnement : y voir plus clair

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Céline Gobert

2013-03-01 10:15:00

Il s’agit d’un droit complexe qui ne disposait pas jusqu’alors d’un vrai précis, clair et accessible par tous. Une avocate et professeure, co-auteure d’un ouvrage sur le sujet, parle à Droit-Inc…

Paule Halley est professeure titulaire à l'Université Laval
Paule Halley est professeure titulaire à l'Université Laval
Me Paule Halley est professeure titulaire à la Faculté de droit de l’Université Laval, depuis 1994, où elle enseigne le droit de l’environnement. Elle a participé à l’écriture de l’ouvrage « Droit de l’environnement », édité par LexisNexis.

« Nous voulions offrir des références aux étudiants, aux praticiens, aux magistrats qui s’intéressent à la question du droit de l’environnement », dit celle qui est aussi titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement depuis 2002 et de la Chaire C.D. Howe en droit de l’environnement et développement de l’Arctique depuis 2009.

En même temps, précise-t-elle, certaines thématiques abordées peuvent tout à fait être lues par les non initiés.

Jusqu’ici, il n’existait d’ailleurs qu’un seul texte sur le sujet, un document juridique du CCH « moins accessible », selon elle, et datant du début des années 90.

L’ouvrage Droit de l’environnement constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet.
L’ouvrage Droit de l’environnement constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet.
« On est heureux du résultat et de voir l’intérêt des professeurs et des juristes à prendre part à cet ouvrage collectif. Il y a une complexité associée à ce droit-là en raison de son volume et du caractère technique de ses dispositions. »

Ainsi, un tel ouvrage va-t-il notamment faciliter les spécialisations, dit Me Halley.

« Ils vont aussi pouvoir y retrouver les développements récents, dit-elle. Comme la question de l’intégration des principes juridiques du développement durable, le droit des changements climatiques, un secteur nouveau et qui nous occupe beaucoup, ou les aspects des transactions commerciales et les impacts environnementaux liés à ces transactions. »

A noter que Me Halley est membre du Barreau du Québec depuis 1988. La professeure Halley est l’auteure de nombreux articles publiés dans des revues scientifiques et des ouvrages collectifs dans le secteur du droit de l’environnement et du développement durable et participe aux activités de plusieurs organismes, dont le Comité consultatif de l’environnement Kativik (Nunavik) et l’Institut Environnement, Développement et Société.

En 2005, ses travaux de recherche furent honorés du Prix scientifique de la Francophonie attribué par le Conseil scientifique de l’Agence Universitaire de la Francophonie (AUF). Son ouvrage intitulé Le droit pénal de l’environnement a obtenu le prix « Meilleure monographie » de la Fondation du Barreau du Québec (2003).

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