Niobec-Magris Ressources : les avocats sur le coup ?

La corporation Iamgold a reçu le feu vert des autorités réglementaires pour faire la vente de sa mine Niobec à un groupe d'entreprises mené par Magris Resources.

La transaction s’élèvera à 530 millions dollars US et devrait se conclure avant la fin du mois. Un paiement en trésorerie de 500 millions de dollars US payable à la clôture sera versé et s’ajoutera ensuite une somme de 30 millions de dollars US lors que les éléments des terres rares (ÉTR) entreront en production commerciale. Une redevance de 2 % sera versée sur toute production tirée de ces ÉTR.

Niobec, de Saint-Honoré, est l'un des trois producteurs de niobium au monde. La transaction inclut un gisement de terres rares situé à proximité. « Grâce à cette vente, la situation financière de la Société est plus solide que celle de nombre de ses compétiteurs », a affirmé le PDG Steve Letwin.

Le cabinet Lavery est intervenu comme conseiller juridique pour la province de Québec auprès du consortium mené par Magris Resources Inc. L’équipe était dirigée par Mes Sébastien Vézina (Droit transactionnel et minier) et Benjamin Gross (Financement) et incluait Me René Branchaud (Droit minier), Mes Nicole Messier et Carole Gélinas (Droit immobilier et titres miniers), Me Sophie Prégent (Droit de l’environnement), Mes Catherine Méthot et Raphaël Bacal (Droit transactionnel), Me François Parent (Régimes de retraite et avantages sociaux), Mes Catherine Maheu, Guy Lavoie et Valérie Korozs (Travail et emploi), Me Éric Gélinas (Droit fiscal), et Mes Pierre Denis et Anne-Sophie Lamonde (Financement).

À Toronto, c’est le cabinet Torys qui a représenté les acquéreurs avec une équipe incluant Mes Ian Arellano, Ricco Bhasin, Jamie Becker, Chris Webb, Kevin Wall, Geoff Kelsall et Marc Soscia (Corporatif- Fusions acquisitions), Mes Tom Zverina, Meno Tessema et Rémi Tremblay (Financement), Mes Omar Wakil et Marina Chernenko (Concurrence et Investissement Canada), Mes Ed Fan et Ebad Rahman (Contrats),et Mes John Unger et Saira Bhojani (Droit fiscal).

Iamgold était pour sa part assisté par le cabinet Fasken Martineau avec une équipe composée de Mes John Turner, Aaron Atkinson, Bradley Freelan, Jean Gagné, Martin Gagné, Martin Thiboutot et David Steinhauer (Corporatif- Fusions acquisitions), Me Alain Ranger (Droit fiscal), Me Huy Do (Droit de la concurrence), Me Michael Bourassa (Droit des mines), Me Andrew Nunes (Technologies de l’information), Me Jon Holmstrom (Financement), Me Laurence Déry (Droit du travail) et Me Sébastien Roy (Propriété intellectuelle).

Les cabinets Davies et McMarthy Tétrault sont respectivement intervenus pour Temasek et un groupe d'investisseurs en équité de Hong Kong faisant partie du consortium d'acquéreurs mené par Magris Resources, tandis que Blakes représentait différentes institutions bancaires.

Iamgold compte investir dans ses activités et elle envisage des acquisitions.

« Nous investirons de façon stratégique, en recherchant seulement des occasions qui améliorent notre structure de coûts et qui procurent une capacité à court terme de produire de l'or et de générer un flux de trésorerie positif », s’est exprimé Carol Banducci, chef des finances.

- Avec QMI