Le gardien du droit d’auteur

Niché dans une impasse d’Outremont, Cedrom SNI est un vrai labyrinthe. Au hasard d’une porte, on tombe sur le bureau à aire ouverte des programmeurs, une salle quasi science-fictionnelle d’énormes machines branchées de mille câbles ou encore sur un mur d’escalade, installé le long de l’escalier. Le lieu abrite Eureka.cc, une solution de stratégie et intelligence média qui permet aux entreprises d’avoir accès à près de 10 000 sources, tant québécoises que canadiennes et internationales, comme La Presse, Protégez-vous, The New York Times et Droit-inc!

Me Eric Lemieux y a fait ses débuts officiels en 2013, même s’il était l’avocat externe de Cedrom SNI depuis plus d’une décennie. Les fondateurs sont des amis de longue date, « nés la même année » que lui. Un jour, il leur propose de devenir leur conseiller quatre jours par semaine. « Dieu s’est reposé le septième jour, Éric ce sera le cinquième », s’esclaffe-t-il. Le cinquième jour, il le réserve en effet à sa pratique, pour ses clients de l’industrie du divertissement qu’il n’a pas voulu abandonner.

Internet et règles du droit d’auteur

Reste que son nouveau mandat, depuis un an, est de rappeler au public et aux entreprises que le contenu disponible sur l’Internet est soumis au droit d’auteur et que son utilisation commerciale, notamment à des fins de revues de presse, est interdite.

« On doit faire comprendre aux gens que ce n’est pas parce que quelque chose est sur internet qu’il est libre de droit, estime Me Lemieux. Les règles du droit d’auteur s’appliquent encore! Si quelqu’un veut prendre le contenu d’une page Internet et le reproduire, l’imprimer ou le distribuer, il est en plein dans le domaine du droit d’auteur et ça prend l’autorisation du titulaire du droit. »

Basées en totalité sur l’Internet, les activités de Cedrom SNI placent l’entreprise dans une position assez comparable à celle de l’industrie de la musique. « Les contenus de nos éditeurs sont disponibles sur Internet et malheureusement ils sont aussi disponibles pour diverses formes d’utilisation non autorisées », souligne Me Lemieux. Mais Cedrom SNI est mandataire de plusieurs éditeurs pour spécifiquement gérer la reproduction de leur contenu par voie électronique.

En tout, ce sont près de 10 000 sources qui sont donc disponibles, provenant de quelque 300 éditeurs. « On représente de très gros médias : La Presse, et Capital Média, on travaille avec le Devoir et avec toutes les publications de Transcontinental, ce qui inclut une très grande partie de la presse régionale. Et chaque nuit on reçoit les textes et PDF de toutes ces publications-là, on a d’ailleurs une petite équipe la nuit qui surveille que tout se passe au mieux », précise-t-il encore.

Éducation populaire

Sa mission est celle de l’éducation populaire. « Le journaliste a travaillé 6h à écrire un article... Son travail n’est pas dévalué parce que celui-ci se retrouve ensuite sur l’internet! » Mais Internet a justement rendu cette notion de droit d’auteur moins tangible quant aux articles rédigés.

Pour sensibiliser le marché à cette réalité, Me Lemieux organise des webinaires, des conférences, et fait des envois postaux aux gens pour leur rappeler que « si vous trouvez du contenu sur internet et que vous souhaitez l’utiliser à des fins privées, c’est parfait. Vous achetez un article, vous le collez sur votre frigidaire, ça n’a pas changé. Si vous trouvez un article intéressant sur internet et que vous voulez envoyer un lien vers cet article-là à votre meilleur ami, c’est tout à fait possible. Par contre, si vous voulez l’utiliser de façon commerciale dans le cadre de votre entreprise, ce n’est pas autorisé, c’est de la violation de droit d’auteur.»

Son « bâton de pèlerin à la main », Me Lemieux expose ainsi au public l’importance du droit d’auteur et ses spécificités. Un domaine dans lequel il évolue de longue date. « Le seul stage qui m’a été offert, pour le Barreau, était dans une entreprise qui faisait du droit du travail avec une petite parcelle de droit d’auteur, se souvient-il. Je suis ensuite parti pour Radio Canada. Quand j’ai quitté, j’ai gardé tous les contacts que je m’étais fait. Je suis devenu un avocat du divertissement, en pratique privée. Ça a été mon univers 60h par semaine pendant 15 ans. » C'est ainsi qu'il a été l'avocat du Loft.

De quoi le rendre parfaitement conscient des enjeux du droit d’auteur. « De temps en temps, il est malheureusement nécessaire de mettre un petit coup sur la bride pour ramener le cheval dans le droit chemin (il rit). Je pense que c’est une question de respect pour le travail d’autrui. On veut que le travail des journalistes et des éditeurs soit traité avec le respect qu’il mérite. » De Maître du Loft à gardien du temple.