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En route vers une justice numérique à 360 degrés

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Sophie Ginoux

2020-09-30 14:15:00

La transformation numérique de la justice au Québec s’accélère. À quoi ressemblera-t-elle demain, et comment s’y préparer dès aujourd’hui ? Un expert en technologies juridiques nous dit tout!

L’équipe de Lafortune Technologies. Source : Banque d’images Droit-inc
L’équipe de Lafortune Technologies. Source : Banque d’images Droit-inc
Pierre-Olivier Lapointe est un enfant de la balle du secteur juridique. Petit-fils du fondateur de la compagnie Lafortune Légal, qui célèbre cette année ses 50 ans d’existence, il se souvient que petit, il avait du mal à s’endormir en raison du bruit continuel que faisaient les imprimantes installées dans le sous-sol de ses parents, qui préparaient des dossiers pour des cabinets d’avocats.

« Cela m’énervait tellement que je me suis promis de ne jamais faire ça ! » raconte-t-il.

Mais il a au début de sa vingtaine changé d’avis quand son père lui a proposé de travailler à la dématérialisation d’un milieu bien connu pour la lourdeur de sa paperasse et de ses processus. « Cette vision novatrice, à un moment où les premières technologies numériques apparaissaient, m’a tout de suite passionné », dit-il.
Pierre-Olivier Lapointe. Source : Banque d’images Droit-inc
Pierre-Olivier Lapointe. Source : Banque d’images Droit-inc

En l’an 2000, la réflexion engagée par Pierre-Olivier Lapointe et son père s’est traduite par la création de premières versions électroniques des dossiers d’appel déposés en cour. Une nouveauté qui a pris plusieurs années à s’implanter dans le milieu de la justice, car les juges et les avocats étaient un peu médusés devant ces CD joints aux dossiers papier traditionnels. Comme le relate l’expert, « Le déclic s’est réellement opéré en 2003, lorsque la Cour Suprême nous a contactés pour baliser l’utilisation de ces documents électroniques ».

Cette prémisse au dépôt de documents légaux a marqué la naissance de Lafortune Technologies, mais surtout le début d’une nouvelle ère technologique dans le système de justice québécois.

Des avancées technologiques marquantes

Au fil des années, étape par étape, les tribunaux et les cabinets d’avocats se sont convertis aux nouvelles technologies. M. Lapointe n’y est pas étranger, puisqu’il a été à l’origine de la création de plusieurs outils utilisés aujourd’hui par beaucoup d’acteurs du milieu juridique.

On lui doit notamment la conception du logiciel Docurium, le premier portail numérique sécurisé destiné à l’échange de documents légaux et officiels, devenu une référence pour les notaires, les avocats et les CPA. Il est aussi à l’origine de l’application Todoc, qui permet la transmission de documents juridiques sans avoir recours à des huissiers, ainsi que de celle d’eTribunal, un greffe électronique maintenant de mise dans certains tribunaux administratifs, comme celui des marchés financiers devenu 100% sans papier depuis 2017.

« Tous ces moteurs ont pour objectif d’épargner du temps, de l’énergie et des coûts. Ils allègent le processus judiciaire et contribuent à rendre la justice plus accessible », indique l’entrepreneur, qui a vendu les trois outils en 2019 à la société Avancie pour demeurer indépendant de tout caractère commercial et concentrer les efforts de Lafortune Technologies dans la sphère dans laquelle elle excelle vraiment : l’expertise-conseil en technologies juridiques, afin d’accompagner les institutions dans leur transformation numérique.

Coup d’accélérateur pandémique

Lorsque la Covid-19 a déferlé sur le Québec en 2020, le système judiciaire a très rapidement dû s’adapter pour poursuivre son travail. En l’espace de quelques semaines, plusieurs acteurs technologiques, dont la société de Pierre-Olivier Lapointe, ont donc été invités à déterminer les besoins les plus urgents et à proposer des outils pour y répondre.

Procédure introductive en ligne, mise au rôle et audience numériques, transmission sécurisée de documents légaux, gestion collaborative à distance des dossiers, décisions et jugements électroniques; les changements majeurs opérés pendant cette période de crise sont devenus les jalons d’une nouvelle façon de penser, de pratiquer et de rendre la justice au Québec.

Cette petite révolution ne s’est pas réalisée en criant « ciseaux ». « Nous avons analysé les impératifs, dressé une liste d’outils simples à utiliser et travaillé sur les nouvelles procédures à mettre en place, du décorum de la salle de tribunal numérique à l’échange de documents entre confrères, en passant par les témoignages. Nous avons même monté un guide pour les juristes et les avocats », relate M. Lapointe.

Élaborer la justice numérique du futur

À présent qu’un plafond de verre a été percé et qu’un retour en arrière semble improbable, Pierre-Olivier Lapointe croit qu’il ne faut pas se contenter du statu quo avec des mesures d’urgence, mais au contraire penser dès aujourd’hui la ou les formes que prendront les tribunaux et les cabinets juridiques de demain.

« Comment structurer cette vision, un jalon à la fois ? » se demande-t-il en compagnie de son équipe composée d’experts en droit, en gestion de projets et en gestion agile du changement. « Il faut plus que jamais travailler étroitement avec le monde juridique pour le mettre en relation avec celui des technologies, même s’ils n’ont pas le même langage. Et ceci ne peut être fait que par des personnes qui comprennent la structure, les enjeux et les besoins des institutions juridiques, de manière à traduire ces impératifs en outils technologiques efficaces à court terme. »

Grâce à son expertise juridique et technologique, Lafortune Technologies propose une série de services sur mesure qui permettent aux institutions et aux cabinets juridiques de réaliser leur transformation numérique : optimisation des processus (par exemple, réduire son recours au papier), étude de besoins technologiques en conformité avec la sphère juridique, numérisation partielle ou complète des organisations, développement de solutions technologiques spécifiques, gestion de projets agile pour obtenir des résultats rapides et obtenir l’adhésion des acteurs… Rien ne semble à l’épreuve de cette entreprise dynamique d’experts-conseils.

« Je pense que notre plus grande force, c’est que nous croyons en notre capacité de transformer le milieu juridique. Nous avons le courage de mettre sur la table les vrais enjeux qu’il rencontre et de trouver des solutions technologiques tangibles pour les résoudre », conclut Pierre-Olivier Lapointe.

À l’heure où l’inaccessibilité du système de justice est dénoncée (une personne sur deux se présente seule devant les tribunaux), cette approche devrait bénéficier à tous les acteurs de ce milieu, les clients, comme les avocats et les juristes. Alors, pourquoi ne pas l’embrasser dès maintenant ?
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