Les magiciens de l'impôt

La période des déclarations de revenus est encore bien loin et sans doute qu'à l'heure actuelle, peu de gens se soucient de connaître le montant de leur facture fiscale du printemps prochain. Mais si jamais vous étiez du type prévoyant et que par hasard vous étiez déjà à la recherche d'un fiscaliste pour vous assister, sachez que les meilleurs en la matière étaient tous, ou presque, à New York la semaine dernière.

Ces super pros du fisc s'étaient donné rendez-vous mercredi soir au prestigieux hôtel Waldorf-Astoria pour la remise des Americas Tax Awards 2009. Cette cérémonie annuelle récompense depuis quatre ans les plus grands fiscalistes des Amériques. Et ils y tiennent, à leurs prix, si l'on se fie à la foule qui avait envahi la salle de bal pour une soirée Black Tie.

«Pour nous, ce sont comme les Oscars!» dit Jeffrey Trossman, associé du groupe de droit fiscal au bureau de Toronto de Blake Cassels & Graydon. Me Trossman faisait partie de la délégation de Blakes présente pour l'événement, une escapade fructueuse puisque pour la deuxième année d'affilée, la firme d'avocats pancanadienne a été nommée Cabinet de droit fiscal de l'année au Canada, devançant cinq concurrents.

Deux autres cabinets canadiens se sont démarqués lors de la soirée, Fraser Milner Casgrain remportant le prix du Cabinet de l'année dans le domaine du litige fiscal au Canada, McCarthy Tétrault celui du Cabinet d'avocats de l'année à la Cour canadienne de l'impôt.

Il n'y avait pas que des avocats à ce party de fiscalistes. Toutes les grosses boîtes de comptables y étaient aussi (PricewaterhouseCoopers, KPMG, Ernst&Young, etc.), car la fiscalité est l'un des rares domaines où comptables et avocats se concurrencent.

On a tous une petite idée du boulot des fiscalistes. Chaque année, en avril, ils nous assistent pour «faire nos impôts», et on est bien contents de leurs conseils lorsqu'on peut déduire une dépense oubliée ou bénéficier d'un statut spécial pour obtenir un crédit d'impôt. Mais aussi utile que l'on puisse trouver leur travail, il n'a rien à voir avec celui pratiqué par ceux honorés dans la Grande Pomme. Ceux-là sont de véritables magiciens du droit fiscal, un créneau d'une complexité inouïe que seuls pratiquent une poignée de juristes.

Il faut beaucoup de discipline pour briller dans ce secteur. Il y a des milliers de lois et règlements, des pages et des pages de jurisprudence... qui sont constamment mis à jour. John Leopardi, associé et membre du groupe de droit fiscal de Blakes, à Montréal, est avocat fiscaliste depuis 1997. Il affirme que tous les jours, presque sans exception, et parfois même les week-ends, il passe quotidiennement entre 30 et 60 minutes à scruter les nouvelles lois et règlements qui émanent du ministère des Finances. «On n'a pas le choix si on veut rester dans le coup», dit-il.

Deux catégories

On peut regrouper le boulot des avocats fiscalistes en deux grandes catégories: litige et planification. Dans les deux cas, l'objectif est de minimiser la facture fiscale des clients. Dans les grands bureaux d'avocats, ces clients sont des multinationales aux ramifications multiples dont les décisions fiscales ont des conséquences qui se chiffrent en dizaines, voire en centaines de millions de dollars.

Pas étonnant donc que les avocats en droit fiscal soient parmi les mieux payés de la profession. À Montréal, les meilleurs peuvent commander des taux de 750 ou 800$ l'heure. Et qui s'en plaindrait, quand on peut économiser des millions de dollars?

En litige, les avocats arrivent en aval, c'est-à-dire lorsque leurs clients ont des problèmes avec le fisc, parce qu'ils subissent une vérification ou parce qu'ils veulent contester un avis de cotisation. «Nous sommes les avocats de dernière ligne», dit Guy Gagnon, associé du groupe du droit fiscal de McCarthy Tétrault, à Montréal.

Dans la grande majorité des cas, les litiges avec le fisc se règlent de gré à gré, bien peu de dossiers se rendant jusqu'aux tribunaux. Lorsqu'ils y vont, ils passent par la Cour fédérale de l'impôt, la Cour fédérale d'appel, puis la Cour suprême, sur autorisation. Guy Gagnon explique qu'un bon avocat de litige fiscal doit bien sûr maîtriser les aspects du droit pour être capable d'attaquer les agences de revenus sur ce terrain, mais il doit surtout avoir un très bon esprit d'analyse pour pouvoir démontrer que les conclusions du fisc sont erronées.

En planification, les avocats travaillent en amont. C'est essentiellement un travail de «création» et de prévention, qui permet de structurer la ou les sociétés de façon à payer le moins d'impôts possible. Ils interviennent par exemple lors d'une fusion ou acquisition, lors d'un refinancement ou encore durant une réorganisation d'entreprise.

Récemment, une grande société européenne a voulu investir au Canada, en acquérant une entreprise québécoise. Ses dirigeants ont cogné à la porte du bureau montréalais de Blakes pour avoir son aide.

Après avoir étudié le dossier, il a fallu analyser les options: acheter les actifs ou les actions? L'entreprise devrait-elle se financer au Canada ou dans son pays d'origine? Comment structurer la nouvelle entreprise au Canada? Quel sera l'impact fiscal de cette acquisition pour la société dans son pays d'origine?

Chacune de ces décisions prises isolément a bien sûr un impact sur la note fiscale, mais les avocats doivent surtout concevoir une solution globale, optimale en terme fiscal. «C'est du cas par cas, chaque situation est unique, voilà pourquoi chacun des dossiers est du sur-mesure», dit John Leopardi.