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Poursuite hippique de 100M$ contre Loto-Québec?
L'équipe Droit-inc
2009-12-15 14:15:00
Les 1 200 créanciers non garantis d'Attractions hippiques pourraient risquer le tout pour le tout en misant sur le fruit d'une mégapoursuite judiciaire que ses avocats préparent contre Loto-Québec.
L’histoire est rapportée ce matin par le Journal de Montréal.
Le quotidien mentionne que les créanciers se prononceront le mois prochain sur une proposition concordataire destinée à éviter la faillite de l'entreprise qui vivote sous la protection de la loi sur les faillites de puis juin 2008.
Un avis légal publié ce weekend les convoque le 27 janvier.
Ceux-ci auront alors le choix entre rien du tout ou prendre part à une poursuite qui s'annonce titanesque contre Loto-Québec, probablement autour de 100 M$. Le sénateur Massicotte promettra d'assumer lui-même tous les frais juridiques, indique le Journal.
«Si le vote est rationnel, les créanciers devraient accepter, mais si c'est un vote émotionnel, ils pourraient refuser et, dans ce cas, je peux affirmer qu'ils ne toucheront pas un sou», a expliqué hier au journaliste Dany Doucet, le syndic Litwin Boyadjian.
Cette possibilité de poursuite contre Loto-Québec est en effet le seul actif qui reste et que les créanciers pourraient éventuellement se partager. Attractions hippiques leur doit toujours 15 M$.
Toutefois, il n'y a rien d'acquis même si la liste de doléances de l'entreprise à l'endroit de Loto-Québec est longue.
Le sénateur a retenu les services de l'avocat Neil Stein, le même qui représente les créanciers dans la faillite du «bandit à cravate» Earl Jones.
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