Le Journal du Barreau en hausse, 54.1 en baisse

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Amélia Salehabadi

2010-03-03 13:15:00

Quels sont les acteurs du monde juridique qui ont la cote aujourd'hui? Quels sont ceux qui en arrachent? Amélia Salehabadi vous les présente...

En Hausse

Le journal du Barreau, "qui demeure le favori des membres du Barreau du Québec. C'est ce que révèlent les résultats de l’étude de satisfaction à l’égard du Journal du Barreau menée l'automne dernier par la firme CROP", écrit la rédactrice en chef, Martine Boivin, dans l’édition du 1er mars du Journal.

1002 membres ont répondu au sondage.

Mea maxima culpa: je n'ai pas répondu. Ce que j’aurai répondu en l’occurrence: il y a des articles très intéressants plus souvent qu’autrement. Mais un peu trop long. J’adore les titres par contre.

En revanche, mon grand hic demeure le tirage papier. Petit calcul maison. Le journal a plus ou moins 50 pages. Publié douze fois par an à 29 000 exemplaires, cela fait quand même 1 7 400 000 pages annuellement. Alors que l’édition web existe.

Au delà des couts que le barreau pourrait économiser, cela serait aussi un bon geste pour l’environnement. Je propose que seuls les membres qui en font expressément la demande, reçoivent l’édition papier...


En Baisse

L'utilisation ad nauseam de l'article 54.1 (et suivant) du Code de procédure civile.

L'article se lit ainsi:

"Les tribunaux peuvent à tout moment (...), déclarer qu’une demande en justice ou autre acte de procédure est abusif et prononcer une sanction contre la partie qui agit de manière abusive (...)"

Malheureusement, certains de nos confrères pensent que cet article est un pré-requis systématique dès qu’ils réagissent à une poursuite . Certains encore menacent tout de go d’un 54.1 dès lors qu’ils reçoivent une mise en demeure.

Moi la néophyte en litige, j'ai l'impression qu’au lieu de dégager les tribunaux, l'article 54.1, tel qu’utilisé par certains, fait exactement le contraire en rajoutant une procédure au dossier..

L honorable juge Hallée de la Cour supérieure, dans l’arrêt Makohoniukc. Stepanian, vient tout juste de refuser un "54.1" à la TD Bank, représentée par Me Paule Hamelin (Gowlings) et à Me Yavan Barabe (notaire).

Et si on laissait au bon jugement du juge de soulever d’office la frivolité d une poursuite...
imge #3552
18219

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