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L'AMF est en feu!
La Presse Canadienne
2010-12-23 08:30:00
Ces jours-ci, l'Autorité des marchés financiers (AMF) fait flèche de tout bois en multipliant les chefs d'accusations contre des conseillers et des gens d'affaires soupçonnés d'infractions de toutes sortes. Quelle mouche l'a piquée?
Seulement en décembre, l'AMF a déposé pas moins de 929 chefs d'accusation et réclamé des amendes totalisant 12,6 millions $ dans 11 dossiers. Au moins 333 investisseurs ont perdu 10,1 millions $ dans ces scandales.
Mercredi, l'AMF a annoncé qu'elle intentait une nouvelle poursuite, cette fois-ci contre Hooshang Imanpoorsaid, à qui elle réclamera le versement d'amendes totalisant 376 000 $. Six investisseurs à qui l'on avait promis des rendements annuels pouvant atteindre 18 pour cent auraient perdu 636 000 $ dans cette affaire.
À titre comparatif, l'organisme réglementaire québécois avait porté 855 chefs d'accusation au cours de l'année financière qui a pris fin le 31 mars 2010.
"Le nombre d'accusations (déposées en décembre) nous a étonnés nous-mêmes", a confié le porte-parole de l'organisme réglementaire, Sylvain Théberge, au cours d'un entretien téléphonique.
Il ne faut toutefois pas voir un "coup de volant" subit de la part des enquêteurs ni même un empressement à fermer des dossiers avant la fin de l'année, a assuré M. Théberge.
À coup sûr, l'augmentation du nombre d'inspecteurs et d'enquêteurs permet à l'AMF de mener plusieurs dossiers majeurs simultanément. Depuis 2005, la taille de l'équipe d'inspection et d'enquête a crû de 150 pour cent, de sorte que 120 personnes y travaillent actuellement.
De plus, la Loi 64, entrée en vigueur en mai 2008, a fait gonfler le montant des amendes que l'AMF peut réclamer des conseillers et des gens d'affaires qu'elle poursuit.
L'éclatement de scandales comme ceux de Norbourg ou d'Earl Jones et le resserrement des lois a aussi fait en sorte que les tribunaux n'hésitent plus à exaucer les souhaits de l'AMF.
"Maintenant, on comprend mieux et on saisit davantage l'ampleur des scandales financiers", a souligné Sylvain Théberge.
En 2009-2010, l'AMF a réussi à obtenir trois ans et demi en peines de prison et des amendes totalisant 8,78 millions $ (si l'on exclut les sanctions de 72,8 millions $ liées au papier commercial adossé à des actifs).
Amendes impayées
Le hic, c'est qu'il est très difficile pour l'État de percevoir ces amendes.
"Il y a des efforts importants qui se font, mais effectivement le taux de récupération d'une très forte amende n'est pas très, très élevé", a convenu M. Théberge.
Les fautifs ne peuvent toutefois pas s'en tirer en déclarant faillite. "Une amende, une fois qu'elle est déclarée contre vous, elle est là pour le restant de vos jours", a relevé le porte-parole de l'AMF.
Une bonne partie des poursuites intentées au Canada dans le secteur des valeurs mobilières l'est au Québec. Cela ne veut pas dire qu'on y trouve plus de fraudeurs et de conseillers malhonnêtes que dans le reste du pays, soutient Sylvain Théberge, qui voit plutôt une explication dans les efforts de l'AMF.
"Il y a une volonté plus affirmée du côté de l'AMF, parce que c'est la vision qu'a mise en place son pdg, Jean St-Gelais, de faire de la dimension inspection et enquête un élément majeur", a affirmé M. Théberge.
Il faut tout de même dire que l'AMF et son ancêtre, la Commission des valeurs mobilières du Québec, ont été fortement critiqués pour leur rôle dans le scandale Norbourg, qui a fait perdre 115 millions $ à des milliers de petits investisseurs.
L'AMF tient par ailleurs à rappeler que 99,6 pour cent des conseillers financiers québécois n'ont connu aucun ennui avec les autorités réglementaires.
Mercredi, l'AMF a annoncé qu'elle intentait une nouvelle poursuite, cette fois-ci contre Hooshang Imanpoorsaid, à qui elle réclamera le versement d'amendes totalisant 376 000 $. Six investisseurs à qui l'on avait promis des rendements annuels pouvant atteindre 18 pour cent auraient perdu 636 000 $ dans cette affaire.
À titre comparatif, l'organisme réglementaire québécois avait porté 855 chefs d'accusation au cours de l'année financière qui a pris fin le 31 mars 2010.
"Le nombre d'accusations (déposées en décembre) nous a étonnés nous-mêmes", a confié le porte-parole de l'organisme réglementaire, Sylvain Théberge, au cours d'un entretien téléphonique.
Il ne faut toutefois pas voir un "coup de volant" subit de la part des enquêteurs ni même un empressement à fermer des dossiers avant la fin de l'année, a assuré M. Théberge.
À coup sûr, l'augmentation du nombre d'inspecteurs et d'enquêteurs permet à l'AMF de mener plusieurs dossiers majeurs simultanément. Depuis 2005, la taille de l'équipe d'inspection et d'enquête a crû de 150 pour cent, de sorte que 120 personnes y travaillent actuellement.
De plus, la Loi 64, entrée en vigueur en mai 2008, a fait gonfler le montant des amendes que l'AMF peut réclamer des conseillers et des gens d'affaires qu'elle poursuit.
L'éclatement de scandales comme ceux de Norbourg ou d'Earl Jones et le resserrement des lois a aussi fait en sorte que les tribunaux n'hésitent plus à exaucer les souhaits de l'AMF.
"Maintenant, on comprend mieux et on saisit davantage l'ampleur des scandales financiers", a souligné Sylvain Théberge.
En 2009-2010, l'AMF a réussi à obtenir trois ans et demi en peines de prison et des amendes totalisant 8,78 millions $ (si l'on exclut les sanctions de 72,8 millions $ liées au papier commercial adossé à des actifs).
Amendes impayées
Le hic, c'est qu'il est très difficile pour l'État de percevoir ces amendes.
"Il y a des efforts importants qui se font, mais effectivement le taux de récupération d'une très forte amende n'est pas très, très élevé", a convenu M. Théberge.
Les fautifs ne peuvent toutefois pas s'en tirer en déclarant faillite. "Une amende, une fois qu'elle est déclarée contre vous, elle est là pour le restant de vos jours", a relevé le porte-parole de l'AMF.
Une bonne partie des poursuites intentées au Canada dans le secteur des valeurs mobilières l'est au Québec. Cela ne veut pas dire qu'on y trouve plus de fraudeurs et de conseillers malhonnêtes que dans le reste du pays, soutient Sylvain Théberge, qui voit plutôt une explication dans les efforts de l'AMF.
"Il y a une volonté plus affirmée du côté de l'AMF, parce que c'est la vision qu'a mise en place son pdg, Jean St-Gelais, de faire de la dimension inspection et enquête un élément majeur", a affirmé M. Théberge.
Il faut tout de même dire que l'AMF et son ancêtre, la Commission des valeurs mobilières du Québec, ont été fortement critiqués pour leur rôle dans le scandale Norbourg, qui a fait perdre 115 millions $ à des milliers de petits investisseurs.
L'AMF tient par ailleurs à rappeler que 99,6 pour cent des conseillers financiers québécois n'ont connu aucun ennui avec les autorités réglementaires.
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