Reportages
Les enjeux juridiques des systèmes d’échange de droit d’émission
L'équipe Droit-inc
2007-12-20 12:27:00
Le réchauffement climatique devenu l’un des enjeux environnementaux les plus importants de ce début de millénaire.
Mais si chacun peut prétendre s’informer et connaître les principaux enjeux du phénomène, rares sont les ouvrages de droit, et plus particulièrement de droit canadien, qui se sont intéressés à la question.
Dans « L'efficacité des systèmes d’échange de droits d'émission Des enjeux juridiques » (Éditions Yvon Blais), l’avocat Alain Brophy, du cabinet Sébastien Downs Astell Lachance, comble cette lacune en ce qu’il se penche sur certains des outils juridiques proposés pour enrayer la malheureuse montée des températures sur notre planète, qu’il en fait l’analyse dans une perspective de droit comparé et qu’il en propose certaines applications au Canada.
L’auteur fait une analyse en profondeur des enjeux juridiques pouvant influencer l’efficacité de tels systèmes. Il explique aussi le fondement théorique de ce type d’outil de régulation tout en touchant d’autres enjeux, notamment économiques et politiques.
Plus précisément, le présent texte se veut une étude de différents systèmes d’échange de droits d’émission (dont notamment la Bourse du carbone) utilisés dans le cadre de politiques environnementales.
L’auteur fait une analyse en profondeur des enjeux juridiques pouvant influencer l’efficacité de tels systèmes. Il explique aussi le fondement théorique de ce type d’outil de régulation tout en touchant d’autres enjeux, notamment économiques et politiques.
Plus précisément, le présent texte se veut une étude de différents systèmes d’échange de droits d’émission (dont notamment la Bourse du carbone) utilisés dans le cadre de politiques environnementales.
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