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Quoi surveiller en 2008 dans le monde juridique

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Rene Lewandowski

2008-01-04 09:50:00

2007 aura été l'année des fusions et acquisitions pour les grands cabinets d'avocats. À quoi s'attendre pour 2008? Une hausse de l'activité dans les domaines de l'insolvabilité, du litige et du droit de l'immobilier et de l'environnement.

Bonne nouvelle pour les avocats! Même si la plupart des experts prévoient un ralentissement de l'économie en 2008 - en raison notamment de la crise des subprimes aux États-Unis et de la flambée des cours du pétrole -, les grands cabinets bien positionnés ne devraient pas trop en souffrir.

"On s'attend à un très bon début d'année, du moins jusqu'à l'été", soutient Claude Auger, associé-directeur pour le Québec, de Fasken Martineau. Il estime que le chiffre d'affaires du cabinet devrait augmenter de plus de 5% en 2008.

Aux États-Unis, les dirigeants des grands cabinets sont moins enthousiastes, alors que seulement 72% d'entre eux s'attendent à une bonne année, selon un sondage d'American Lawyer; l'an dernier, plus de 9 dirigeants sur 10 entrevoyaient les 12 prochains mois avec optimisme.

Dans les cabinets du Québec, on estime que les pros en fusions et acquisitions devraient être occupés au cours des 12 prochains mois, mais probablement pas autant qu'en 2007.

" Il y aura plusieurs transactions mais de moindre envergure ", dit Norman Steinberg, coprésident d'Ogilvy Renault.

Cela dit, tous s'entendent pour dire que la baisse attendue en F & A sera compensée par une augmentation significative du niveau d'activité dans le secteur de la restructuration et de l'insolvabilité.

" Depuis deux ans, nos avocats de ce secteur étaient en hibernation, dit Pierre Raymond, président du conseil de Stikeman Elliott. Mais présentement ils sont très occupés. " Stikeman représente entre autres le réseau TQS, qui s'est placé le 18 décembre dernier sous la protection de la Loi sur les arrangements avec les créanciers.

Au Québec, la crise du secteur manufacturier, du bois, et de l'acier, jumelée au resserrement du marché du crédit, devrait apporter de l'eau au moulin aux avocats spécialistes en restructuration, soutient l'associé Alain Riendeau, chef du groupe faillite et d'insolvabilité chez Fasken Martineau, à Montréal.

Parmi les dossiers chauds, il faudra notamment surveiller ce qui se passera avec la papeterie Tembec, et l'imprimeur Quebecor World, deux entreprises qui tentent actuellement de se recapitaliser.

Pour les avocats, le domaine de la restructuration est aussi lucratif, sinon plus, que celui des fusions et acquisitions. " Les taux horaires se comparent, mais les dossiers durent plus longtemps ", explique Alain Riendeau.

Immobilier, litige, environnement et valeurs mobilières
Les secteurs du droit de l'immobilier, du litige, du droit de l'environnement, et de la réglementation en matière de valeurs mobilières devraient aussi dominer la scène juridique en 2008.

En immobilier commercial, les avocats de ce secteur ont connu une année 2007 chargée, grâce à l'attrait du marché montréalais pour les investisseurs étrangers.

" Une tendance qui devrait se poursuivre cette année ", soutient l'associé Alain Lalonde, de Gowlings.

Plusieurs grands projets de construction immobilière tiennent déjà les avocats occupés. Pensons au réaménagement de la Maison Radio-Canada, à l'aménagement du quartier Griffintown aux abords du canal de Lachine, et surtout aux projets de construction des deux hôpitaux universitaires, en partenariat public-privé, projets qui requièrent la mise en place de structures contractuelle et juridique complexes.

" Le domaine du litige devrait aussi connaître une bonne année, particulièrement en recours collectifs ", estime John Murphy, associé-directeur de BLG, à Montréal.

Ce cabinet a récemment obtenu la permission d'en appeler à la Cour suprême du Canada d'un arrêt de la Cour d'appel du Québec qui avait refusé l'autorisation à Michel Marcotte d'exercer un recours collectif. Représenté par BLG, M. Marcotte souhaite intenter un recours collectif contre la Ville de Longueuil afin de faire déclarer invalide le règlement fixant le taux de la taxe foncière générale et obtenir le remboursement de la taxe payée.

Toujours en litige, il faudra surveiller l'évolution de la crise du papier commercial adossé à des actifs (PCAA). Car même si les diverses parties ont annoncé le 24 décembre une entente de principe pour dégeler ce marché de 33 milliards de dollars, certains cabinets d'avocats y voient l'occasion d'entamer des poursuites.

À London, en Ontario, le cabinet Siskinds - bien connu en recours collectifs - a récemment envoyé une lettre aux investisseurs mécontents pour les inviter à discuter de moyens de récupérer les pertes subies à la suite de l'effondrement du marché. Siskinds prévoit que plusieurs litiges liés à ce dossier seront entamés en 2008 et tiendront les cours canadiennes occupées.

Les avocats en droit de l'environnement non plus ne devraient pas chômer en 2008. Car leurs clients, les entreprises, doivent de plus en plus tenir compte des enjeux environnementaux dans leurs décisions. Deux cabinets, Ogilvy Renault et McCarthy Tétrault, ont même innové l'an dernier en mettant sur pied des groupes de pratiques spécialisés en technologies propres. L'objectif? Aider les clients à comprendre, mettre en oeuvre et investir dans des technologies à la fois propres sur le plan environnemental que rentables financièrement. On saura mieux en 2008 si l'initiative en valait la peine.

Enfin, si le scandale Norbourg a dominé les manchettes en 2007, il aura aussi amené les autorités à resserrer la réglementation en matière de valeurs mobilières. John Murphy, de BLG, soutient que plusieurs fonds communs de placement devront faire des ajustements pour se conformer aux nouvelles règles. Certains, dit-il, surtout les plus petits, devront carrément se regrouper pour répondre aux exigences.

Résultat? Beaucoup de boulot en perspective pour les avocats!
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