C’est utile de comprendre le marché européen!

Alors qu’un accord de libre-échange entre le Canada et l’Union européenne (UE) devrait bientôt se matérialiser, les juristes qui participent à des transactions internationales ont tout intérêt à bien saisir les particularités du Vieux Continent.

Ils auront l’occasion de rencontrer un expert sur la question, à l’occasion de la conférence offerte par l’Association du Barreau canadien, le 11 décembre prochain à Montréal.

C’est dans une formule courte d’une heure et demie que le conférencier Xavier Van Overmeire expliquera les grandes lignes à suivre lorsqu’on veut s’implanter dans l’UE.

« Il faut garder en tête un nombre important d’éléments lorsqu’on établit une stratégie de distribution de produits. Avant tout, rappelons-nous que ce marché est le résultat de 27 États qui ont détruit leurs barrières douanières et tarifaires », dit Me Van Overmeire, chef régional du secteur du commerce international chez Fraser Milner Casgrain.

Cet avocat d’origine belge connaît très bien les spécificités de ce marché où un produit peut circuler librement sur 27 territoires, dont les PIB varient énormément. Résultat : le prix d’un même produit varie de façon importante d’un pays à l’autre, et certains distributeurs vont en profiter… en achetant, par exemple, un sac Chanel à Malte pour le revendre au gros prix à Paris. C’est ce qu’on appelle le commerce parallèle.

« Je pense que le cas des importations parallèles est un cas pratique qui permet d’illustrer les principaux mécanismes qui définissent le marché de l’Union européenne », explique Me Van Overmeire.

Ce dernier a souvent été confronté à cette problématique du commerce parallèle, qui a un impact direct sur les fondements de la libre circulation des marchandises et de la libre concurrence. Il a d’ailleurs corédigé, avec Christian Schillings, un ouvrage sur le sujet.

Sans avoir la prétention d’offrir une conférence aussi détaillée que son livre de 263 pages, Me Van Overmeire attend en grand nombre les avocats et juristes d’entreprise qui désirent mieux comprendre les particularités du marché européen en matière de droit de la concurrence et de la propriété intellectuelle.

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