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Le juge dort? Faut le réveiller!

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L'équipe Droit-inc

2008-06-13 13:30:00

Si ça vous arrive, ne faites pas comme ces avocats à la Cour d'appel de l'Ontario qui ont laissé un juge dormir durant un procès.

Réveillez-le rapidement!

L’histoire est amusante. Des sociétés de financement ayant perdu leur cause face à un petit studio de films étaient allées en appel, en soutenant que le juge avait été incapable de suivre correctement l'affaire en raison de ses épisodes de sommeil.

Mercredi, la Cour d'appel a rejeté leur requête, en faisant valoir qu'il n'est pas suffisant de prendre note du comportement d'un juge en attendant de voir si le jugement sera favorable.

Le studio, Leader Media Productions, accusait les compagnies d'avoir mis fin au financement de deux films sans raison valable.

Le juge William Somers, selon les documents de la cour, s'est assoupi à plusieurs reprises au cours du procès d'une journée en 2006.

Les avocats avaient décidé de ne pas confronter le juge et d'attendre de voir comment les choses allaient progresser.

Le sommeil d'un juge fait rarement l'objet d'une décision en cour.

Des avocats des deux parties ont relevé deux autres cas similaires, en Australie en 1997 et à la Cour d'appel de l'Alberta plus tôt cette année.

Le juge Somers a pris sa retraite en février dernier après une longue carrière.
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