Québec Amérique gagne son procès face à Druide informatique

Dans un jugement du 14 septembre, la Cour supérieure a ainsi condamné Druide informatique à retirer le dictionnaire « Le Visuel » du logiciel Antidote en plus de devoir verser 100 000 $ en dommages-intérêts matériels et 25 000 $ en dommages-intérêts exemplaires à Québec Amérique.

La poursuite a été intentée en 2012. Dans ce dossier, Me Francine Martel, avocate associée chez Gowling représentait les intérêts de la maison d'édition. Elle était opposée à Me Benoît Bourgon, associé au cabinet Robinson Sheppard Shapiro.

« Le Visuel » insère ses images directement dans le dictionnaire de définitions d’Antidote et l’enrichit de milliers d’illustrations grand format.

Dans son jugement, la juge Élise Poisson détaille : « le Tribunal conclut, avec égards pour la position contraire, que Druide informatique n’a pas obtenu le consentement de Québec Amérique pour adapter, produire, reproduire, représenter et télécharger les Oeuvres dans les éditions subséquentes du logiciel Antidote, dont Antidote 8, lancé en 2012 et Antidote 9, lancé en 2015, et les versions ou éditions à venir. En conséquence, Druide informatique a par ailleurs violé les droits d’auteur de Québec Amérique ».

De son côté, Druide informatique rappelle: « la juge Élise Poisson déclare que QA a clairement consenti à l’utilisation des Œuvres dans Antidote HD. Elle ajoute toutefois que ce consentement ne vaut pas pour Antidote 8 et 9 ».

Druide informatique devra ainsi cesser de reproduire et de vendre toutes les œuvres appartenant à Québec Amérique à partir de la date de lancement de la prochaine édition d’Antidote qui devrait se faire au plus tard le 31 décembre 2018.

Le président fondateur de Québec Amérique, Jacques Fortin, déclare par voie de communiqué que « la reprise, à notre insu, des définitions du dictionnaire Le Visuel par Druide dans leur logiciel Antidote est de toute évidence une manœuvre de plagiat et de contrefaçon particulièrement condamnable ».

La directrice générale de Québec Amérique, Caroline Fortin estime toutefois que le dédommagement octroyé n’est pas à la « hauteur de la valeur du dictionnaire ».

Toutes les demandes reconventionnelles formulées par Druide informatique à la Cour ont par ailleurs été rejetées.

Dans un communiqué émis hier, Druide informatique explique qu'il « étudie la possibilité de porter en appel le jugement de la Cour supérieure accueillant partiellement sa défense à la requête introductive en injonction permanente et dommages déposée par Québec Amérique ».

L'entreprise compte mettre en avant des erreurs, « souvent factuelles ».

« À titre d’exemple, la juge Poisson reproche à Druide l’utilisation des Œuvres dans le volet anglais de la version bilingue d’Antidote 9, alors qu’elles ne sont pourtant utilisées que dans le volet français, conformément à l’entente avec QA », peut-on lire dans le communiqué.