Tom Kulik, spécialiste de la propriété intellectuelle et avocat chez Scheef & Stone
Tom Kulik, spécialiste de la propriété intellectuelle et avocat chez Scheef & Stone
Allant à contre-courant de la jurisprudence en matière d'oeuvres protégées, le célèbre empire des lapines couchées sur papier satiné et glacé, veut empêcher qu'on publie des liens menant à son contenu.

L'ubiquité du référencement vers des contenus protégés par le droit d'auteur, par l'entremise d'hyperliens, est chose admise sur la toile.

C'est aussi la pierre d'assise de la navigation internet.

« Mais si on en croit Playboy, le référencement vers des œuvres protégées devrait engager la responsabilité du fautif », commente Tom Kulik, spécialiste de la propriété intellectuelle et avocat chez Scheef & Stone, de Dallas au Texas.

Dans une chronique publiée sur le site Abovethelaw, Tom Kulik relate la poursuite déposée par Playboy contre le blogue Boing Boing, un site pionnier de la cyberculture, publié depuis 1998. Les blogueurs de Boing Boing ont ainsi publié un billet où l'on référence un montage Youtube de toutes les midinettes de chacune des pages centrales publiées par Playboy depuis sa création. Selon le billet de blogue, cela illustre comment les canons de la beauté ont évolué dans le temps, en même temps que l'art de photographie érotique.

Le contenu de la compilation, publié sur Youtube par un tiers, consiste en des images dont les droits n'ont pas été libérés. Boing Boing ne fait que publier un lien vers la compilation, mais n'en est pas l'auteur.

Cela a pourtant suffit pour que Playboy fasse un procès aux éditeurs de Boing Boing, alléguant qu'en référençant des produits « non autorisés », référencement qui par ailleurs génère du trafic et donc des revenus publicitaires, le blogue se rend coupable lui aussi de violation du droit d'auteur.

« L'argument est intéressant, mais il repose sur du vent », commente Tom Kulik. Selon lui, la jurisprudence a clairement établi que le référencement de contenu ne constitue pas une violation du droit d'auteur. Cela, quand bien même que le contenu auquel mène les hyperliens viole, lui, le droit d'auteur.

C'est en fait le modèle d'affaires de Google: le moteur de recherche d'images du géant internet a plusieurs fois remporté la bataille devant les tribunaux. Ces derniers sont d'avis que l'utilisation illégale de contenus, comme des images, existe indépendamment de Google, qui n'a aucun contrôle sur les sites que le moteur de recherche référence.

Un juge a même tranché : les images utilisées par Google dans ses résultats de recherche constituent un usage permis, puisqu'on transforme les œuvres originales en format poche pour mieux les référencer. « Je peux comprendre le souci de Playboy, mais on peut se demander en quoi le fait de tirer sur le messager qui référence le vol du droit d'auteur veut mieux que de s'attaquer au site où le vol a lieu? »

Playboy, en fait, a déjà visé les sites fautifs en les sommant de cesser leur utilisation d'images protégées. « Les sites visés ont cessé leur utilisation fautive », remarque pourtant Tom Kulik. Ce dernier s'étonne cependant que Playboy continue de chercher noise aux tiers dans cette histoire.

« Comme avocat, je peux comprendre ce besoin d'obtenir justice pour un client. Mais dans ce cas, les sites fautifs ont retiré les contenus litigieux. Poursuivre Boing Boing c'est aller trop loin », dit Tom Kulik.

Il croit que la stratégie juridique de Playboy n'est pas la bonne, car cela risque d'intimider même les publications qui référencent des sites offrant des contenus légitimes de Playboy. Lequel les rend disponibles par ailleurs.

En tentant de faire cesser le référencement par des tiers, on ouvre la porte à de dangereux précédents. En effet, quiconque citant le contenu d'un autre site web ne pourrait y diriger ses lecteurs.

Ainsi prendrait fin l'essentiel de l'expérience web.