Me Valentin Callipel, l'avocat a contribué au projet JusticeBot.
Me Valentin Callipel, l'avocat a contribué au projet JusticeBot.
Ayant à cœur l’accès à la justice ainsi que son bon fonctionnement, le laboratoire de cyberjustice de l’Université de Montréal met sur pied un logiciel qui permettra aux gens d’avoir accès au droit et à la jurisprudence en matière de droit locatif.

Ce logiciel appelé JusticeBot informera ses utilisateurs quant à leurs droits et obligations reliés à un bail de logement et leur indiquera les chances de succès d’un éventuel recours en résiliation de bail.

« Le JusticeBot parviendra certainement à faciliter l’accès à la justice, mais à en réduire les coûts également », explique à Droit-inc le chercheur relié au projet Me Valentin Callipel.

Lorsqu’il utilisera le logiciel, l’utilisateur répondra à une série de questions factuelles, dont les réponses seront utilisées pour déterminer la nature du différend juridique.

Le JusticeBot creusera par la suite dans sa banque de plus d’un million de décisions antérieures afin de déterminer les règles juridiques applicables et le dénouement anticipé de la résiliation d’un bail.

Le Laboratoire de cyberjustice souhaite ainsi élaborer un modèle permettant de comparer des faits fournis par un utilisateur avec ceux de cas précédents, afin de calculer les probabilités qu’un dénouement survienne dans une situation donnée.

Une clientèle vaste

En intelligence artificielle, plus le nombre de données utilisées est élevé, plus l’algorithme sera précis.

« Nous avons choisi le domaine du logement parce que c’est la juridiction la plus grosse au Canada. En plus, tout ce qui est lié aux locataires ainsi qu’aux locateurs est de nature à affecter la population. »

L’initiative du JusticeBot provient d’un désir de longue date du Laboratoire de cyberjustice de l’Université de Montréal de déterminer comment les technologies peuvent améliorer le fonctionnement de la justice.

« On a constaté qu’avec les outils d’intelligence artificielle, on pouvait augmenter les capacités cognitives des citoyens et de la communauté juridique en matière d’analyse et de prise de décision. »

Le chargé de mission âgé de 34 ans explique qu’il n’est pas fréquent de voir des chercheurs disposer de connaissances dans le monde technologique et juridique s’attaquer à des projets de cette envergure.

« Lorsque les technologues configurent des technologies, les greffiers refusent de les utiliser. Impliquer les juristes dans le développement technologique nous permet de mieux cerner les enjeux fondamentaux. »

Dans le cadre de ce projet, le laboratoire de cyberjustice allie plusieurs expertises diverses : la Régie du logement du Québec, l’Aide juridique, l’Institut québécois d’intelligence artificielle en plus d’universités américaines.

Des retombées importantes

Me Callipel assure que le Justicebot pourra ultimement être utilisé dans une variété de domaines autres que le droit locatif.

L’objectif d’une telle technologie sera d’améliorer les connaissances des citoyens en ce qui concerne leurs droits, pour leur permettre de mieux l’exercer.

« Lorsque les conflits ne sont pas réglés, ils se détériorent et deviennent des situations plus graves menant de grandes répercussions sur la société. »

Un prototype du JusticeBot devrait être livré en juin 2019.