Le juge Gascon quitte la Cour suprême!

Le juge en chef du Canada, le très honorable Richard Wagner, a annoncé ce lundi que le juge Clément Gascon prendra sa retraite de la Cour suprême le 15 septembre prochain.

Cette décision a été prise « pour des raisons personnelles et familiales », indique un communiqué de presse mis en ligne par la juridiction.

Diplômé de l'Université McGill, ce Barreau 1982 a travaillé pendant 21 ans comme avocat et associé au sein du cabinet Heenan Blaikie à Montréal, principalement dans les domaines du litige civil et commercial et du droit du travail.

Il a rejoint la magistrature le 10 octobre 2002, date à laquelle il a été nommé juge de la Cour supérieure du Québec. Il est ensuite devenu juge de la Cour d’appel du Québec le 5 avril 2012 avant de rejoindre la Cour suprême du Canada le 9 juin 2014.

Une contribution remarquable

Il a également enseigné en droit des affaires, en droit du travail et en droit de la construction au Département des sciences comptables de l'UQAM, à la Faculté de droit de l'Université McGill et au Barreau du Québec.

« Le juge Gascon a apporté une contribution remarquable tant au pays en général qu’à la jurisprudence canadienne au cours de sa carrière au sein de la magistrature », a déclaré le juge en chef Wagner.

« Je suis persuadé que tout le soin et la diligence nécessaires seront déployés pour nommer rapidement un nouveau juge à la Cour suprême du Canada », a-t-il ajouté.

« Je m’estime choyé et privilégié d’avoir pu apporter ma contribution comme membre de la magistrature canadienne au cours des dix-sept dernières années », a pour sa part déclaré Clément Gascon.

Notons que comme l'indique le site de la CsC, un juge occupe son poste à titre inamovible jusqu'à ce qu'il prenne sa retraite ou jusqu'à ce qu'il ait atteint l'âge de 75 ans mais peut être révoqué par le gouverneur général, sur adresse du Sénat et de la Chambre des communes, pour incapacité ou mauvaise conduite dans l'exercice de ses fonctions.