Le spécialiste du droit disciplinaire ontarien, Darryl Singer.
Le spécialiste du droit disciplinaire ontarien, Darryl Singer.
Environ la moitié des avocats qui passent en conseil disciplinaire choisiraient de se défendre seuls. Le spécialiste du droit disciplinaire ontarien Darryl Singer évoque les raisons qui militent contre ce raisonnement.

Dans une récente chronique du magazine Lawyers Daily, le plaideur observe qu’il est fréquent pour un avocat de se sentir capable d’assurer lui-même sa défense.

« On se dit ‘’je sais comment plaider une cause, pourquoi confier le mandat à quelqu’un d’autre’’. Le problème, c’est que vous faites face à des professionnels, dont d’ex-enquêteurs ou des spécialistes de la fraude, sans avoir les conseils d’un avocat. »

À la lecture des décisions disciplinaires du barreau ontarien, Darryl Singer constate ainsi cinq carences qu’ont les juristes lorsqu’ils sont seuls face à la justice.

1. Vous ne connaissez pas la procédure

Vous avez beau être un excellent plaideur dans votre domaine, les chances que vous sachiez à quoi vous attendre lors d’une enquête disciplinaire sont pratiquement nulles, soutient Darryl Singer.

D’une part, une procédure disciplinaire comporte ses propres particularités, inconnues du profane, fut-il juriste.

En outre, comme dans tous les secteurs de pratique, les relations professionnelles et interpersonnelles sont importantes. En justice disciplinaire, vous ne connaissez pas les enquêteurs et le syndic, qui sont contre vous d’emblée.

Ces relations n’ont pas de conséquences sur la décision, mais entretenir de bonnes relations augmente les chances que le processus coule plus facilement, et fasse moins de dégâts.

2. Le Barreau, en discipline, n’est pas votre ami

Dès qu’on annonce l’ouverture d’un dossier contre vous, les dés sont pipés, affirme Darryl Singer : même si on ne vous fait qu’un reproche mineur, ou que vous invoquiez les meilleures circonstances atténuantes en défense, il est possible que vous ayiez à plaider la faute professionnelle.

Vous avez donc besoin d’un intermédiaire qui pourra objectivement vous expliquer s’il vaut la peine de négocier une entente ou de vous battre.

3. Vous ne connaissez pas la jurisprudence, ni les règles de procédure

Les règles de divulgation de la preuve que vous connaissez bien ne s’appliquent pas toujours lors du processus disciplinaire. Sans parler des développements jurisprudentiels, que vous ne maîtrisez probablement pas.

Et puis, soyons honnêtes, ciblé par une procédure comme vous l’êtes, votre habileté à dénicher le point de droit qui fera la différence en votre faveur n’est pas à son meilleur.

4. Se concentrer sur sa défense rend le reste difficile

C’est qu’il vous faut continuer à pratiquer pendant que le syndic et ses enquêteurs font leur travail. Vous risquez d’être tellement pris par votre défense que vos autres dossiers pourraient en souffrir, occasionnant d’autres plaintes…

Ou, pire, vous êtes tellement convaincu de votre bon droit que vous ne prenez pas votre défense au sérieux.

5. Vous n’avez pas l’objectivité nécessaire

C’est probablement l’obstacle le plus important à une défense pleine et entière assurée par vous-même.

Voyons les choses en face : si vous êtes cité en discipline, c’est parce que vous avez fait quelque chose de mal en espérant que personne ne s’en rende compte, ou vous vivez une situation personnelle qui vous nuit à votre compétence. Dans les deux cas, écrit Darryl Singer, vous n’êtes pas dans un bon état mental pour assurer votre défense.

Presque tous les avocats qui passent en conseil de discipline souffrent d’anxiété ou de dépression, causée par cette situation. Ce n’est pas étonnant, puisque vous jouez votre réputation, voire votre carrière.

Si des problèmes de santé mentale vous ont mené au conseil de discipline, les choses vont s’aggraver avant de s’améliorer. Et si vous étiez relativement sain, préparez-vous à ce que ça change. « J’ai eu plus d’un client qui voyaient le suicide comme la seule porte de sortie », se désole Darryl Singer.

Ce dernier vous enjoint à suivre votre propre conseil, et retenir les services d’un avocat qui s’y connaît.