Me Antoine Aylwin, associé chez Fasken à Montréal, relativise sur le sujet.
Me Antoine Aylwin, associé chez Fasken à Montréal, relativise sur le sujet.
Remplacer des juges par des robots. Si le scénario peut s'avérer digne d'un film de science-fiction, c'est pourtant le pari qu'a fait l'Estonie.

On apprend ainsi dans un article de Wired que ce petit État baltique d'1,3 million d'habitants a mandaté Ott Velsberg, son « chief data officer » de 28 ans, pour étudier la mise en place d'un juge robot qui interviendrait dans les cas de poursuites mineures dont les dommages s’élèveraient à moins de 7 000 euros (soit 10 600 dollars).

Le pays est déjà à la pointe de la technologie. Chacun de ses citoyens est équipé d’une carte d’identité numérique. Celle-ci leur permet notamment de voter ou de payer leurs impôts en ligne.

Avec son projet de juge robot, l'Estonie va toutefois plus loin en introduisant l'intelligence artificielle (IA) dans son système de justice. L'objectif affiché est de résorber l'arriéré d'affaires pour les juges et les greffiers.

Pas la première initiative

Le projet n'en est qu'à ses balbutiements mais son fonctionnement commence déjà à se dessiner. En principe, les deux parties transmettraient numériquement des documents et d'autres informations pertinentes, et l'IA rendrait une décision pouvant faire l'objet d'un appel devant un juge cette fois-ci bien humain.

Ce n'est pas la première fois que l'IA fait son entrée dans les tribunaux. Aux États-Unis, par exemple, des algorithmes aident à recommander des condamnations pénales dans certains états.

Du côté des avocats, des cabinets sont tentés par l'idée de remplacer leurs professionnels par des machines. Celles-ci seraient en effet capables d'effectuer à leur place les tâches les plus rébarbatives.

Le cabinet américain Baker & Hostetler a intégré un robot à ses effectifs. « Ross » - c'est son nom - a été conçu par le programme informatique d’intelligence artificielle Watson, mis au point par IBM. C'est lui qui gère désormais le service consacré aux faillites d’entreprises, habituellement géré par une cinquantaine de salariés.

Selon John Pugliano, l'auteur de The Robots are Coming: A Human's Survival Guide to Profiting in the Age of Automation, cette tendance pourrait faire de la profession d'avocat un métier en voie de disparition.

Des craintes à relativiser

Me Antoine Aylwin, associé chez Fasken à Montréal, se montre pour sa part moins alarmiste. « Je ne pense pas qu'on soit proche d'une solution pour la détermination de litiges. Je vois plus de potentiel dans l'aide à la prise de décision », a-t-il réagi.

Selon l'avocat, on pourrait par exemple utiliser ces outils pour analyser les précédents ou pour gérer l'obtention de l'information pertinente. « On peut penser à un robot qui analyserait le dépôt des demandes en justice et vérifierait que toutes les informations nécessaires pour la prise de décision sont bien présentes », nous a-t-il expliqué.

Surtout, le principe même du recours à des juges robots pourrait poser question. « Depuis des millénaires, on accepte les décisions des tribunaux car c'est la justice des hommes, on fait confiance aux jugements des personnes physiques, qui ont conscience des impondérables ».

Dans l'immédiat, la priorité au Québec serait plutôt la transformation juridique, alors que l'an passé le gouvernement avait alloué 500 millions de dollars pour rendre le système de justice plus accessible et plus efficace. Sur ces 500 millions, 289 visent à « mettre la justice à l'heure des nouvelles technologies ».

Le ministère souhaite notamment mettre en place un portail offrant des services en ligne aux parties impliquées dans un dossier judiciaire, entre autres le dépôt à distance de documents, la consultation du dossier judiciaire et des mécanismes de communication électronique. On est donc encore loin de la science-fiction.