Bastarache
John James Charest
Catherine Morissette
2010-09-03 13:15:00
John James Charest, alias Jean Charest pourrait voir son vrai patronyme se retourner contre lui dans la poursuite en diffamation qu'il a engagé contre Marc Bellemare. Catherine Morissette analyse l'argument.
Le 2 septembre 2010, Me Marc Bellemare a déposé une défense et demande reconventionnelle de 900 000,00$ contre la poursuite intentée par Jean Charest à titre personnel contre lui. Me Bellemare demande également le rejet de la requête de Jean Charest, pour plusieurs raisons.
Vous trouverez plus de détails ici, ici et ici.
Un des points soulevé par Me Bellemare est le fait que le premier ministre n’a pas intenté sa requête sous son vrai nom, c’est-à-dire sous le nom qui apparaît à son certificat de naissance.
Cela fait longtemps que dans la communauté juridique, il est de notoriété publique que le vrai nom de Jean Charest, qui est aussi avocat, est John James Charest. C’est sous ce nom qu’il est inscrit au Bottin des avocats.
Je ne me pencherai pas sur le bien-fondé de l’argument de Me Bellemare, car la question a été posée sur Twitter à savoir si le premier ministre devait démissionner parce qu’il a été élu sous un « faux nom ».
Et bien la réponse est non.
Ce que la Loi électorale prévoit est ceci:
''"240. Tout candidat peut poser sa candidature sous ses nom et prénom usuels à la condition qu’ils soient de notoriété constante dans la vie politique, professionnelle ou sociale et que le candidat agisse de bonne foi."''
J’ignore quel nom est indiqué sur le bulletin de candidature du premier ministre, les gens de Sherbrooke pourrait peut-être nous le dire.
Mais quoiqu’il en soit, il a parfaitement le droit d’être candidat aux élections – et être élu – sous le nom de Jean Charest, puisqu’il est connu sous ce nom depuis le début de sa carrière politique. Il s’agit donc de ses prénom et nom usuels.
Mise à jour
Évidemment, on m’a posé la question de savoir ce que je pensais de l’argument de Me Bellemare.
Je n’ai réellement pas le temps de faire une recherche sur le sujet et je n’ai pas lu la requête, donc je peux difficilement me prononcer, mais voici une piste de réponse, dans le Code civil du Québec:
''"56. Celui qui utilise un autre nom que le sien est responsable de la confusion ou du préjudice qui peut en résulter.
Tant le titulaire du nom que la personne à laquelle il est marié ou uni civilement ou ses proches parents, peuvent s’opposer à cette utilisation et demander la réparation du préjudice causé."''
Note: Ce texte a été originalement publié sur le site Catherine Morissette Avocate. Il est reproduit ici avec l'autorisation de l'auteure.
Vous trouverez plus de détails ici, ici et ici.
Un des points soulevé par Me Bellemare est le fait que le premier ministre n’a pas intenté sa requête sous son vrai nom, c’est-à-dire sous le nom qui apparaît à son certificat de naissance.Cela fait longtemps que dans la communauté juridique, il est de notoriété publique que le vrai nom de Jean Charest, qui est aussi avocat, est John James Charest. C’est sous ce nom qu’il est inscrit au Bottin des avocats.
Je ne me pencherai pas sur le bien-fondé de l’argument de Me Bellemare, car la question a été posée sur Twitter à savoir si le premier ministre devait démissionner parce qu’il a été élu sous un « faux nom ».
Et bien la réponse est non.
Ce que la Loi électorale prévoit est ceci:
''"240. Tout candidat peut poser sa candidature sous ses nom et prénom usuels à la condition qu’ils soient de notoriété constante dans la vie politique, professionnelle ou sociale et que le candidat agisse de bonne foi."''
J’ignore quel nom est indiqué sur le bulletin de candidature du premier ministre, les gens de Sherbrooke pourrait peut-être nous le dire.
Mais quoiqu’il en soit, il a parfaitement le droit d’être candidat aux élections – et être élu – sous le nom de Jean Charest, puisqu’il est connu sous ce nom depuis le début de sa carrière politique. Il s’agit donc de ses prénom et nom usuels.
Mise à jour
Évidemment, on m’a posé la question de savoir ce que je pensais de l’argument de Me Bellemare.
Je n’ai réellement pas le temps de faire une recherche sur le sujet et je n’ai pas lu la requête, donc je peux difficilement me prononcer, mais voici une piste de réponse, dans le Code civil du Québec:
''"56. Celui qui utilise un autre nom que le sien est responsable de la confusion ou du préjudice qui peut en résulter.
Tant le titulaire du nom que la personne à laquelle il est marié ou uni civilement ou ses proches parents, peuvent s’opposer à cette utilisation et demander la réparation du préjudice causé."''
Note: Ce texte a été originalement publié sur le site Catherine Morissette Avocate. Il est reproduit ici avec l'autorisation de l'auteure.
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30 commentaires
Denis Gravel
il y a 13 ansMême Barak Hussein Obamah utilise son vrai nom dans un pays où il est controversé.
Pourquoi John James Charest a-t-il utilisé un autre nom?
anonyme
il y a 13 ans> Même Barak Hussein Obamah utilise son vrai nom dans un pays où il est controversé.
>
> Pourquoi John James Charest a-t-il utilisé un autre nom?
Didn't Bernard Landry once accuse "John Charest" of not being a true/real Quebecker?
The question of why Charest doesn't use his real name underscores the power of identity politics in Quebec - a sensitive issue around the village d'Asterix!
ROSE
il y a 13 ans> Même Barak Hussein Obamah utilise son vrai nom dans un pays où il est controversé.
>
> Pourquoi John James Charest a-t-il utilisé un autre nom?
mon nom facultatif
il y a 13 ansPourquoi utiliser un autre nom ?
2 choses semblent motiver le vivant
- la peur
- l'amour
Dans ce cas si, il aime le pouvoir et à peur de ne pas l'avoir ??
Anonyme
il y a 13 ansDans tous les cas, il s'agit à mon avis d'un argument politique sans fondement légal. Il n'est pas interdit d'utiliser un nom usuel qui ne figure sur son certificat de naissance. Je vois mal en quoi ça rendrait la requête de Charest irrecevable.
En tout cas, les spin doctors de Charest ont un adversaire coriace.
Anonyme
il y a 13 ansJe comprends à la lecture de cet article du Code civil qu'une ou d'autres personnes ayant pour nom «Jean Charest» pourraient intenter une action en cas de confusion ou préjudice causé par celui qui se présente sous ce même nom. Ce n’est pas du tout la situation de Me Bellemare qui s'attaque au nom utilisé par le demandeur dans sa requête.
DSG
il y a 13 ansAt times Jean Charest seems to be more John James than Jean.
Catherine Morissette
il y a 13 ansEffectivement.
Me Bellemare se base sur 111.1 Cpc et 5 CcQ mais je ne peux pas dire que je partage son opinion.
De toute façon, même si le juge rejettait la requête (ce que je doute fortement), les droits de Charest ne seraient pas prescrits. Il n'aurait qu'à réintroduire la requête sous son vrai nom.
Et même présentement, il pourrait simplement demander la permission pour ester en justice sous un nom d'emprunt.
Un coup d'épée dans l'eau selon moi.
> Je comprends à la lecture de cet article du Code civil qu'une ou d'autres personnes ayant pour nom «Jean Charest» pourraient intenter une action en cas de confusion ou préjudice causé par celui qui se présente sous ce même nom. Ce n’est pas du tout la situation de Me Bellemare qui s'attaque au nom utilisé par le demandeur dans sa requête.
Anonyme
il y a 13 ans> At times Jean Charest seems to be more John James than Jean.
Encore une reflexion d'une profondeur inouïe, DSG. Tu ne cessaras de m'impressionner. Arrête, je n'en plus plus.
Don't quit your day job as a stagiaire. You'll be fired soon enough.
DSG
il y a 13 ans> > At times Jean Charest seems to be more John James than Jean.
>
> Encore une reflexion d'une profondeur inouïe, DSG. Tu ne cessaras de m'impressionner. Arrête, je n'en plus plus.
>
> Don't quit your day job as a stagiaire. You'll be fired soon enough.
You just don’t get it, do you? That comment was a throwback to the time René Levesque referred to his nemesis P.E.T. as being more Elliot than Trudeau. You really take all the fun out of this. Get yourself a sense of humour, you stiff.
Anonyme
il y a 13 ans>>> Get yourself a sense of humour, you stiff.
You sure as hell don't have one so you started, Bozo.
DSG
il y a 13 ans> >>> Get yourself a sense of humour, you stiff.
>
> You sure as hell don't have one so you started, Bozo.
Bozo? That's cute. Are you a girl?
Anonyme
il y a 13 ans"une ou d'autres personnes ayant pour nom «Jean Charest» pourraient intenter une action en cas de confusion ou préjudice causé par celui qui se présente sous ce même nom."
Chouette, une poursuite en passing off ou en parasitisme contre John James ! Enfin quelque chose de productif !
Anonyme
il y a 13 ansÇa fait vraiment colonisé donner ce genre de nom à un francophone c'est incroyable comment des gens peuvent avoir honte de leur culture à ce point.
Quant à Jean Charest c'est juste pas très brillant de ne pas le changer officiellement plutôt qu'adopter son pendant français.
Je ne pense pas que ça soit un coup d'épée dans l'eau pour Bellemare. Oui, au plan pratique, sa requête va surement être rejetée. Mais au plan psychologique, c'est toute une giffle pour "John James". Cette affaire jouit d'une couverture médiatique tellement intense que maintenant tous les Québécois doivent connaître son véritable nom. Et "John James" ça fait vraiment valet d'Ottawa (ce qu'il est).
Me
il y a 13 ans>>>>>> Dans tous les cas, il s'agit à mon avis d'un argument politique sans fondement légal. Il n'est pas interdit d'utiliser un nom usuel qui ne figure sur son certificat de naissance. Je vois mal en quoi ça rendrait la requête de Charest irrecevable.
Le problème est que Jean Charest allègue qu'il est avocat dûment inscrit au Tableau de l'Ordre. S'attendait-il à ce que cette allégation soit admise ou ignorée plutôt que niée? Si oui, c'est Me Ryan qui est vraiment minable dans la rédaction...
Juju
il y a 13 ansComme les séparatistes, les casseurs sont stupides! Charest est le nom du premier ministre. Même si sur son certificat de naissance, il porte le prénom de John James donné par sa mère irlandaise, il est un vrai québécois qui se défend contre la pourriture engagée contre lui par un minable ex-ministre de la justice et un ex-procureur de la couronne qui ne peut pas répondre aux questions clairement et précisément. Est-ce cela la vérité? Allo mémoire!
Me
il y a 13 ans>>>>> Ça fait vraiment colonisé donner ce genre de nom à un francophone c'est incroyable comment des gens peuvent avoir honte de leur culture à ce point.
Il faut être surtout ignorant (et éventuellement imbécile) pour parler de "francophone". Ça mère Rita avait des racines irlandaises. Je ne sais pas de quelle façon elle fonctionnait dans la vie, mais son père Claude (Red) était plutôt anglophone (ex-hockeyeur aux EU, entre autres). L'Estrie et Sherbrooke compte une forte communauté anglophone. Lorsque John James fut baptisé, rien ne pouvait indiquer au père que John James allait devenir francophone et faire toute sa carrière en français, n'est-ce pas?
Bref, c'est le "Charest" qui suffit à te convaincre de parler de "francophones" ?
Anonyme
il y a 13 ans> Il faut être surtout ignorant (et éventuellement imbécile) pour parler de "francophone". Ça mère Rita avait des racines irlandaises.
Il faut être surtout ignorant (et éventuellement imbécile) pour écrire "Ça mère".
Anonyme
il y a 13 ans> mais son père Claude (Red) était plutôt anglophone (ex-hockeyeur aux EU, entre autres).
Voilà, tu donnes toi-même l'exemple qui confirme ma thèse : son père (à l'origine un francophone) a manifestement été colonisé puisqu'il a renié ses racines. Pas seulement en nommant son fils "John James" mais en vivant comme un anglophone. C'est pas comme si "Claude Charest" ça faisait très anglophone à la base.
polaire
il y a 13 ansBen voyons, Me, on se relâche, côté orthographe?
> Ça mère Rita avait des racines irlandaises.
Ça?
> L'Estrie et Sherbrooke compte une forte communauté anglophone.
compte?
... allez, l'erreur est humaine ;-)
Anonyme
il y a 13 ansLorsque John James fut baptisé, rien ne pouvait indiquer au père que John James allait devenir francophone et faire toute sa carrière en français, n'est-ce pas?
Justement, ça démontre qu'il était bel et bien colonisé. On s'en fiche que Jean Charest ait fait ou pas sa carrière en français. Le point c'est que son père a sciemment renié sa culture (partiellement ou totalement) et donné un prénom anglophone à son fils.
The Cliff
il y a 13 ans> Ça fait vraiment colonisé donner ce genre de nom à un francophone c'est incroyable comment des gens peuvent avoir honte de leur culture à ce point.
>
> Quant à Jean Charest c'est juste pas très brillant de ne pas le changer officiellement plutôt qu'adopter son pendant français.
>
> Je ne pense pas que ça soit un coup d'épée dans l'eau pour Bellemare. Oui, au plan pratique, sa requête va surement être rejetée. Mais au plan psychologique, c'est toute une giffle pour "John James". Cette affaire jouit d'une couverture médiatique tellement intense que maintenant tous les Québécois doivent connaître son véritable nom. Et "John James" ça fait vraiment valet d'Ottawa (ce qu'il est).
Magnus, dois-je t'apprendre que la langue maternelle de Jean Charest est l'anglais. Il est irlandais de par sa mere et elle lui parlait anglais.
Anonyme
il y a 13 ansCertains commentaires à l'effet que le fait de choisir un prénom anglophone soit carrément un attentat à la fameuse nation québécoise dénote une étroitesse d'esprit lamentable. Ce qui est plutôt cocasse, c'est que les Québécois purs et durs, ceux-là même qui dénigrent la langue anglaise et la population anglophone du Québec (ne se retrouvant d'ailleurs pas uniquement dans les grands centres, mais aussi dans les régions comme l'Estrie, le patelin de M. Charest), ont souvent des bambins affublés de prénoms comme Stive, Kévun ou Katie. Personnellement, je crois qu'il est fort préférable d'avoir un premier ministre parfaitement bilingue afin de bien représenter le Québec sur les scènes nationale et internationale plutôt qu'une Pauline Marois yes-no-toaster. Sérieusement, tant qu'à perdre du temps, allez sur Youtube voir une entrevue en anglais avec notre ravissante Pauline, au moins vous allez rire un bon coup.
anonyme
il y a 13 ans> Certains commentaires à l'effet que le fait de choisir un prénom anglophone soit carrément un attentat à la fameuse nation québécoise dénote une étroitesse d'esprit lamentable. Ce qui est plutôt cocasse, c'est que les Québécois purs et durs, ceux-là même qui dénigrent la langue anglaise et la population anglophone du Québec (ne se retrouvant d'ailleurs pas uniquement dans les grands centres, mais aussi dans les régions comme l'Estrie, le patelin de M. Charest), ont souvent des bambins affublés de prénoms comme Stive, Kévun ou Katie. Personnellement, je crois qu'il est fort préférable d'avoir un premier ministre parfaitement bilingue afin de bien représenter le Québec sur les scènes nationale et internationale plutôt qu'une Pauline Marois yes-no-toaster. Sérieusement, tant qu'à perdre du temps, allez sur Youtube voir une entrevue en anglais avec notre ravissante Pauline, au moins vous allez rire un bon coup.
C’est tellement vrai.
En plus, il me semble qu'un certain chef souverainiste très populaire a envoyé ses enfants à l'école à l'extérieur du Québec pour étudier en anglais.
Allons-nous un jour voir la diminution de l'insécurité des Québécois?
Anonyme
il y a 13 ans> Personnellement, je crois qu'il est fort préférable d'avoir un premier ministre parfaitement bilingue afin de bien représenter le Québec sur les scènes nationale et internationale plutôt qu'une Pauline Marois yes-no-toaster. Sérieusement, tant qu'à perdre du temps, allez sur Youtube voir une entrevue en anglais avec notre ravissante Pauline, au moins vous allez rire un bon coup.
Attends, tu vas vraiment voter pour un Premier ministre QUÉBÉCOIS juste parce qu'il parle bien anglais ? Pourquoi pas parce qu'il est beau un coup parti. C'est tellement ridicule comme argument.
Bref toi tu votes pour des partis super corrompus à la Gérald Tremblay et Jean Charest parce qu'ils parlent bien anglais. C'est très brillant bravo.
La vérité c'est juste que tu es un fédéraliste qui a trouvé un moyen d'humilier quelqu'un pour qui il ne veut pas voter.
Reste avec tes partis corrompus, tu seras surement nommer juge un jour.
Anonyme
il y a 13 ansC'est toujours amusant lorsque les Québécois, les vrais, ceux qui refusent de se laisser coloniser par les méchants anglophones, répondent par des textes truffés de fautes. Si vous l'aimez tant que ça, votre langue française, apprenez-la donc comme il se doit. D'ailleurs, il peut être pertinent de mentionner que la maîtrise de plusieurs langues, quelles qu'elles soient, est un atout et non une honte. Ce n'est pas parce qu'une personne décide d'enrichir sa culture personnelle qu'il renie ses origines. Penser ainsi consacre le dogme pourtant révolu que les francos du Québec sont nés pour un petit pain.
GBS
il y a 13 ansAu moment où le nom a été choisi, Jean (ou John James) Charest était trop jeune pour approuver ou critiquer.
Le nom qu'il a choisi de porter et d'utiliser, c'est Jean.
Lex Reina
il y a 13 ans> > >>> Get yourself a sense of humour, you stiff.
> >
> > You sure as hell don't have one so you started, Bozo.
>
> Bozo? That's cute. Are you a girl?
Well, Bozo, you are certainly not one.
Frederic
il y a 13 ansAu Canada anglais
"Under the common law rule, all you have to do is use your new name "consistently, openly and non- fraudulently, without interfering with other people’s rights."
Philippe
il y a 11 ans> > Même Barak Hussein Obamah utilise son vrai nom dans un pays où il est controversé.
> >
> > Pourquoi John James Charest a-t-il utilisé un autre nom?
>
> Didn't Bernard Landry once accuse "John Charest" of not being a true/real Quebecker?
>
> The question of why Charest doesn't use his real name underscores the power of identity politics in Quebec - a sensitive issue around the village d'Asterix!
It only shows the way he considers french people in Quebec. Jack Layton and Thomas Mulcair never felt the need to change their name, neither did Amir Khadir, and it never stopped them from being respected by the french population. John James Charest changed his name because he didn't trust the french population.