Plan Nord 2.0 : les avocats se croisent les doigts

C’est dans l’enceinte de l’ancienne gare Dalhousie, au centre-ville de Montréal, que la nouvelle mouture « amincie » du Plan Nord a été présentée. Me Jean Masson y était. « J’ai été impressionné de voir autant d’investisseurs étrangers sur place, c’est de bon augure, mais ça ne garantit rien », lance l’associé de Fasken Martineau qui travaille avec des minières depuis près de 25 ans.

Ce dernier rappelle que le premier ministre Philippe Couillard a annoncé l’injection de plusieurs milliards de dollars pour des projets d’infrastructures, dans l’espoir que les minières investissent 22 milliards d’ici cinq ans, et presque le double d’ici 2035.

Réaliste, le Plan Nord 2.0 ? Il est encore tôt pour se prononcer, répond Me Masson, qui rappelle qu’à l’heure actuelle, le marché mondial des métaux est toujours à la baisse, comme c’est le cas depuis quelques années. Il admet que les juristes du secteur minier ont d’ailleurs « subi les effets » de cette situation, et que la plupart espèrent que l’activité minière reprendra vite.

« Les récents développements nous rendent assez optimistes sur le fait que le marché va finir par reprendre, ajoute son collègue Me Jean M. Gagné. Le retour de la stabilité politique et la présentation d’un plan intégré mettent les sociétés en confiance ». Aussi spécialisé en droit minier chez Fasken, Me Gagné est déjà impliqué dans plusieurs des 17 nouveaux projets miniers dans le Nord québécois. « Les récents développements nous prouvent que posséder un solide réseau de clients est indispensable pour traverser les périodes au ralenti et pour saisir les nouvelles occasions d’affaires », fait-il valoir.

La pratique selon le cycle minier

La nouvelle mouture du Plan Nord arrive à un moment stratégique, croit Me Dimitri Maniatis du cabinet Langlois Kronström Desjardins. Les projets miniers nécessitent des années de préparation et les sociétés doivent déterminer à l’avance où leurs projets auront lieu.« Si on développe tout de suite nos infrastructures, on devient un lieu très attirant », dit-il.

Le monde minier a toujours traversé des cycles de fortes activités, suivi de moments d’accalmie. Selon Me Maniatis, les avocats qui veulent réussir dans ce domaine doivent autant développer leur pratique en droit transactionnel qu’en règlement des conflits et en insolvabilité. Impliqué dans des dossiers à l’échelle internationale, il remarque que le travail ne manque pas du côté de l’arbitrage. « Il y a énormément d’entreprises en restructuration », note-t-il également. L’arrivée de nouveaux projets et de nouveaux clients suscitent quant à eux des services de financement ou encore de fusions et acquisitions.

Les métaux émergents

Les avocats du secteur minier auraient avantage à profiter de l’engouement crée par le Plan Nord 2.0, même s’il est « timide ». C’est du moins ce que croit pour sa part Me Sébastien Vézina, du cabinet Lavery. Certes, les investissements du gouvernement en infrastructures rendent le Québec plus attirant pour les minières, mais il faut aussi leur rappeler que certains métaux émergents sont dans notre sous-sol, tels que le lithium (utilisé pour les batteries) et les terres rares (minerais utilisés pour faire des écrans plasma et tactiles, entre autres).

Ces minerais sont de plus en plus recherchés, et leur prix, même à l’heure actuelle, est plus intéressant que la moyenne, ajoute Me Vézina. En tant que conseillers stratégiques, les juristes peuvent orienter l’intérêt de leurs clients vers ce type d’extraction, et alimenter la réflexion sur la possibilité de créer, au Québec, des usines de deuxième transformation. « Il y a un océan de possibilités pour créer de nouvelles grappes industrielles et, par la bande, une panoplie de nouveaux clients pour les avocats ! », conclut-il.