Poursuites contre Guess: Marciano gagne une manche

M. Marciano, qui a fondé Guess, a déposé deux poursuites en Cour supérieure contre le fabricant et le détaillant en mars et en avril dernier, l’enjoignant notamment à cesser la commercialisation de tout produit arborant son nom.

Guess et une tierce partie mise en cause, Revlon International Corp, doivent aussi rendre compte des profits générés par la vente de certains produits portant le nom de Georges Marciano.

Guess avait répliqué en mai dernier en déposant notamment une requête soutenant que la Cour supérieure n’avait pas juridiction dans l’affaire. C’est la décision concernant cette requête qui vient d’être rendue.

Devant le tribunal, M. Marciano a allégué qu’une société établie au Koweit, Universal Perfumes and Cosmetics, vend des produits de parfumerie identifiés par la marque « Guess by Georges Marciano » et commercialisés par Revlon. Ces produits, qui sont disponibles au Québec en passant une commande par internet, ont été déposés en preuve.

Essentiellement, le juge Robert Mongeon de la Cour supérieure a tranché que l’achat en ligne des produits déposés en preuve « est l’équivalent d’un achat de ces mêmes produits dans un magasin situé au Québec ».

Le juge estime que M. Marciano a démontré « l’existence d’un lien réel et substantiel avec le Québec, faisant en sorte que l’on peut conclure que le préjudice a été subi ici.»

« J’en conclus donc que cette action ne peut être rejetée à ce stade des procédures », écrit le juge Mongeon, dans son jugement rendu le 27 juillet.

En rejetant les prétentions de Guess, les poursuites de M. Marciano, qui demeure au Québec, pourront donc aller de l’avant, à moins que Guess n’aille en appel.