Double récompense pour une transaction

Le financement obligataire du projet du nouveau CHUM été distingué par ''Project Finance International'' lors de la remise des prix « Deals of the Year Awards », la semaine dernière à New York, en décrochant le ''North American Project Bond Deal of the Year 2011'', de même que le grand prix du jury ''Overall North America Project Finance Deal of the Year 2011''.

Le directeur général du CHUM, le Français Christian Paire, s'est dit "fier qu'un projet comme celui du CHUM, reçoive une reconnaissance aussi prestigieuse. Cela témoigne de la qualité du projet et bien entendu de l'expertise de nos partenaires notamment : le Collectif Santé Montréal, la Banque Royale du Canada, Raymond Chabot Grant Thornton, McCarthy Tétrault, Investec, Blake Cassels & Graydon, Fasken Martineau, Heenan Blaikie, Infrastructure Québec et le Ministère de la Santé et des Services sociaux."

En effet, plusieurs cabinets ont planché sur cette vaste opération de financement.

Le CHUM était représenté par une équipe d'Heenan Blaikie dirigée par Philippe Tremblay, formée de Chantal Sylvestre, de Lampros Stougiannos, de Claudette Bellemare , de Normand Quesnel et de Marjolaine Arès du groupe de droit des affaires, de Mariella Lo Papa pour le droit immobilier et de Laurence Bich-Carrière du groupe de litige.

Blakes est intervenu pour le compte de la Société en commandite Collectif Santé Montréal, constituée par Innisfree, OHL, Laing O'Rourke et Dalkia pour réaliser la conception, la construction, le financement et l'entretien du nouveau centre hospitalier.

Alain Massicotte spécialisé en infrastructures, a chapeauté l'équipe de Blakes composée de Philippe Bourassa en droit des entreprises, Clémentine Sallée, Benoit Mallette, Claudia Léancu, Jeff Merrick, Samantha Rossman s'agissant des sous-contrats, de Yannick Beaudoin pour le financement des entreprises, de Katherine Girard, Aryana Rousseau, Stéphanie Martel, Mark Flynn pour les services financiers, de Daniel Ferreira, Martine Geoffroy et Manon Wolfe en droit immobilier, de Patrick Menda pour le droit des sociétés, de Michael Bantey, Annie Torkia-Lagace et Eric Poole concernant les valeurs et titres, de Jean Gagnon et John Leopardi en droit fiscal, et de Réal Forest, Françis Rouleau et Marc-André Landry en droit administratif.

De son côté, Fasken Martineau a représenté Infrastructure Québec, avec une équipe formée par Claude Gendron responsable du dossier, Andrew Ford et Lévy Bazinet concernant le droit comercial, Jean Philippe Gagné en droit immobilier, Gilles Carli en droit fiscal, Jean François Perreault s'agissant des taxes, Marc Novello et Angela Onesi pour le financement, et Martin Sheehan pour les questions d'approvisionnement.

McCarthy Tétrault a agi en qualité de conseiller juridique pour l’arrangeur obligataire et unique preneur ferme RBC Dominion Valeurs Mobilières Inc. L'équipe du cabinet était composée de Linda Brown, Sabine Audette-Hall, Morgan Troke, Samantha Cunliffe, Mary Jeanne Phelan et Sven Milelli du groupe spécialisé en droit des affaires, et de Mathieu Dubord du groupe de services financiers.

Le financement obligataire du CHUM reste la plus importante opération en formule PPP pour un hôpital canadien. Le Collectif Santé Montréal, partenaire du CHUM et responsable de la conception, de la construction, du financement et de l'entretien du projet, a levé 1,37 milliard de dollars via la vente d'obligations garanties. Le projet vise la construction d'un pôle de soins, d'enseignement et de recherche, au centre du futur quartier de la santé de Montréal. Il devrait être opérationnel au printemps 2016 et compter 772 lits, sur plus de 268 000 m² de superficie.