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La CsC se déplacera pour la première fois de son histoire

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Radio -canada

2019-05-14 10:15:00

Le juge en chef Richard Wagner en a expliqué les raisons…

Le bras de fer entre Québecor et Bell s'est intensifié. Photo: La Presse canadienne / Graham Hughes/Paul Chiasson.
Le bras de fer entre Québecor et Bell s'est intensifié. Photo: La Presse canadienne / Graham Hughes/Paul Chiasson.
La Cour suprême du Canada tiendra des audiences à Winnipeg en septembre, une première dans l'histoire du plus haut tribunal du pays.

« Il est important pour nous que la Cour soit accessible à l’ensemble des Canadiens, parce que la Cour suprême est votre cour », déclare le juge en chef Richard Wagner.

Ce déplacement représente, pour la Cour, une façon de favoriser l’accès à la justice pour l’ensemble des Canadiens et de démystifier le travail des juges.

À Winnipeg, les juges entendront deux appels et rencontreront des groupes de la communauté, parmi lesquels des Autochtones, des membres de la francophonie et de la communauté juridique ainsi que des étudiants, en plus d'organiser un événement public.

« Ce sera l’occasion pour davantage de Canadiennes et de Canadiens de pouvoir observer la Cour à l’œuvre, en personne, directement devant eux. Nous nous réjouissons à l’idée de nous rendre à Winnipeg, et d’accueillir les gens du Manitoba dans leur Cour suprême », explique le juge Wagner.

Au programme

Le 25 septembre, la Cour entendra l’affaire K.G.K. c. Sa Majesté la Reine, un appel de plein droit en matière criminelle émanant du Manitoba.

Elle entendra, le lendemain, l’affaire Conseil scolaire francophone de la Colombie-Britannique, Fédération des parents francophones de Colombie-Britannique, et al. c. Sa Majesté la Reine du chef de la Province de la Colombie-Britannique, et al., un appel venant de la Colombie-Britannique et portant sur les droits linguistiques.

Au Royaume-Uni, en Australie et en France, les tribunaux entreprennent aussi des démarches pour se rapprocher des populations qu’ils servent.

Au Canada, le juge en chef indique que d’autres initiatives en ce sens ont récemment été mises en place, par exemple en permettant que des audiences soient télévisées ou webdiffusées, ou en communiquant avec les citoyens par le biais des médias sociaux.

Au moment de son assermentation le 18 décembre 2017, le juge en chef Richard Wagner mentionnait déjà que le Cour devait se rapprocher des citoyens pour maintenir la confiance du public envers le système de justice.
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