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Facteurs ESG: un secteur d’avenir pour les avocats?

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Sonia Semere

2023-10-11 13:15:00

Les facteurs ESG font assurément partie intégrante du travail de nombreux avocats. Droit-inc échange avec une avocate qui travaille sur ces questions...

Me Emma Carbonneau. Source: BLG
Me Emma Carbonneau. Source: BLG
Me Emma Carbonneau est avocate chez BLG. Elle axe sa pratique sur les fusions et acquisitions, le capital de risque, de même que le droit des sociétés et le droit commercial, notamment en ce qui concerne les contrats commerciaux et la gouvernance d’entreprise.

L’avocate se concentre principalement sur les investissements privés avec les États-Unis. Au cours de la dernière année, Emma Carbonneau confie à Droit-inc que les facteurs ESG sont revenus souvent dans ses dossiers.

« Ça devient une matière très importante au niveau de toutes les transactions. Même au niveau des fusions et acquisitions, on a récemment fait une transaction cross-border qui était massive et il y avait un gros volet axé sur les ESG ».

Mais alors, comment ces facteurs sont devenus partie intégrante du travail des avocats?

« Beaucoup d'investisseurs nous demandent de regarder la gouvernance. C'est vraiment important que le comité ou que le conseil d'administration soit là à veiller sur ce sujet et qu'ils génèrent des données qui indiquent qu'ils sont en bonne santé ».

Pour qu’une entreprise soit en bonne santé ESG, il est nécessaire que tous les facteurs soient adaptés à elle et qu'elle soit capable de divulguer ses résultats au public.

Si on parle des compagnies publiques, il y a des obligations de divulgation continue qui sont imposées par la loi. Les avocats interviennent alors pour les aider à préparer des rapports.

Au niveau des entreprises privées, les avocats vont mettre en œuvre des politiques ESG qui vont répondre à leurs objectifs.

L’idée pour ces entreprises est de rester attrayantes pour les investisseurs. « Si tu es en bonne santé au niveau des facteurs ESG, le résultat est que tu vas avoir une image de marque plus importante ».

Au croisement de plusieurs secteurs, les facteurs ESG nécessitent l’intervention d’avocats venant de domaines de pratique différents.

« On a fait récemment une revue des politiques ESG d'une compagnie pharmaceutique. C'était un effort joint entre tous les domaines du cabinet. On a travaillé très fort avec les groupes de l'emploi, réglementaire, environnemental et autochtone », explique l’avocate.

Me Carbonneau souligne également que le volet social devient très important depuis quelque temps. On parle notamment ici de la mise en place de stratégies de rétention des employés.

Quid de l’avenir? Assurément, les facteurs ESG prennent de plus en plus de place au sein des cabinets. De là à devenir un secteur spécialisé?

« On voit déjà des cabinets aux États-Unis, et de plus en plus au Canada, qui sont quasiment complètement dédiés à ça », souligne l’avocate.

Pour elle, il y a fort à parier que des avocats vont être amenés à se spécialiser exclusivement sur ces questions dans le futur.
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