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Allée enneigée, procès évité !
Agnès Wojciechowicz
2010-07-28 11:15:00
Inimaginable ici, les autorités britanniques conseillent aux habitants de ne pas déneiger devant leur maison. Objectif ? Éviter un procès !
Les Québécois pourraient rester perplexes face aux conseils prodigués par l’Institution de la Sécurité et de la Santé au Travail britannique.
L’organisme a récemment conseillé aux propriétaires anglo-saxons de ne pas déneiger leur allée de garage et leur trottoir, rapporte The Telegraf. Car le déneigement et le salage des chaussées pouvaient conduire au procès si quelqu’un glissait sur la surface nettoyée !
Selon les experts juridiques de ladite institution qui, au passage, représente pas moins de 36 000 experts en santé et sécurité (!), une action en justice pourrait être fondée sur le fait que le propriétaire n’a pas déneigé le sol correctement ou complètement.
Ils ont ainsi établi qu’un propriétaire serait mieux avisé de laisser sa pelle dans sa remise, son gros sel dans la cuisine et son allée couverte de neige et de verglas, car sa responsabilité ne pourrait pas être engagée pour négligence.
L’Association des Avocats de Dommages Corporels a abondé en déclarant qu’un propriétaire qui ne déneigeait rien, ne pourrait donc pas être poursuivi.
Les fonctionnaires du gouvernement réclament maintenant un code neige présentant des instructions de déneigement et de dégivrage afin d’éviter tout contentieux juridique aux propriétaires anglais.
Tout ceci fait suite aux deux derniers hivers rudes qu’a connus la Grande Bretagne où les chutes de neiges ont été particulièrement abondantes et le givre, tenace.
Sept mois après, il semble pourtant que le froid n’ait pas complètement disparu de Grande Bretagne ; des traces de gel auraient effectivement été repérées dans le cerveau de certains experts…
L’organisme a récemment conseillé aux propriétaires anglo-saxons de ne pas déneiger leur allée de garage et leur trottoir, rapporte The Telegraf. Car le déneigement et le salage des chaussées pouvaient conduire au procès si quelqu’un glissait sur la surface nettoyée !
Selon les experts juridiques de ladite institution qui, au passage, représente pas moins de 36 000 experts en santé et sécurité (!), une action en justice pourrait être fondée sur le fait que le propriétaire n’a pas déneigé le sol correctement ou complètement.
Ils ont ainsi établi qu’un propriétaire serait mieux avisé de laisser sa pelle dans sa remise, son gros sel dans la cuisine et son allée couverte de neige et de verglas, car sa responsabilité ne pourrait pas être engagée pour négligence.
L’Association des Avocats de Dommages Corporels a abondé en déclarant qu’un propriétaire qui ne déneigeait rien, ne pourrait donc pas être poursuivi.
Les fonctionnaires du gouvernement réclament maintenant un code neige présentant des instructions de déneigement et de dégivrage afin d’éviter tout contentieux juridique aux propriétaires anglais.
Tout ceci fait suite aux deux derniers hivers rudes qu’a connus la Grande Bretagne où les chutes de neiges ont été particulièrement abondantes et le givre, tenace.
Sept mois après, il semble pourtant que le froid n’ait pas complètement disparu de Grande Bretagne ; des traces de gel auraient effectivement été repérées dans le cerveau de certains experts…
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Another Me
il y a 14 ansÇa suit le traditionnel principe du bon samaritain, où en common law, si un individu décide de venir en aide à qqn, il peut être poursuivi pour négligence, dans l'éventualité où son aide aurait plutôt porté préjudice, et ce, sans égards à ses bonnes intentions. Or, il n'y a pas d'obligation de venir en aide, contrairement au Qc, par exemple. Le fait de déneiger ou non son entrée senble donc rentrer sous le même régime que le principe du bon samaritain. Chacun peut en tirer ses propres conclusions.
Anonyme
il y a 14 ansAnother step in the direction of selfishness has been made!! Ridicule - where has the gros bon sens (ou discernement) gone? Votre propos est exact..ce qui est triste, car cela encourage à laisser les autres dans leur misère par peur d'y laisser des plumes..et l'être humain est la race la plus intelligente sur cette terre..permettez-moi d'en douter - pour ça et pour d'autres raisons.
Ça suit le traditionnel principe du bon samaritain, où en common law, si un individu décide de venir en aide à qqn, il peut être poursuivi pour négligence, dans l'éventualité où son aide aurait plutôt porté préjudice, et ce, sans égards à ses bonnes intentions. Or, il n'y a pas d'obligation de venir en aide, contrairement au Qc, par exemple. Le fait de déneiger ou non son entrée senble donc rentrer sous le même régime que le principe du bon samaritain. Chacun peut en tirer ses propres conclusions.