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Retour sur l’action collective contre la Fonderie Horne

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Radio -canada

2023-11-21 10:15:00

Des avocats répondent aux citoyens impliqués dans l’action collective contre la Fonderie Horne et Québec…

Me Karim Diallo. Sources: Siskinds, Desmeules et Radio-Canada
Me Karim Diallo. Sources: Siskinds, Desmeules et Radio-Canada
Une centaine de citoyens de Rouyn-Noranda ont pu obtenir des réponses à différentes questions jeudi, lors d’une rencontre visant à présenter les grandes lignes de la demande d’action collective déposée contre la Fonderie Horne et le gouvernement du Québec le 23 octobre dernier.

Rappelons que des citoyens de Rouyn-Noranda tentent d'obtenir des dommages-intérêts de la Fonderie Horne et du gouvernement du Québec en raison de préjudices subis.

Une première rencontre avait lieu au Petit Théâtre du Vieux-Noranda à compter de 16 h, tandis qu'une deuxième rencontre se tenait au même endroit, à 20 h.

Présente avec sa fille, Vicky Brazeau s’est déplacée notamment afin de comprendre les rouages d’une action collective.

« Beaucoup de curiosité, mais surtout, je voulais venir appuyer les personnes qui ont pris les devants, qui ont fait les démarches. Je trouve ça vraiment intéressant, je pense qu’on est rendus là parce qu’il y a vraiment un manque de volonté tant politique que de la part de la fonderie pour que ça change », a-t-elle mentionné.

Également citoyen de Rouyn-Noranda, Maurice Duclos avait de nombreuses questions à poser aux avocats du cabinet Siskinds Desmeules, qui déposent le recours collectif. Il a constaté qu’il pourrait être très long avant que des citoyens de Rouyn-Noranda n’obtiennent des sommes d’argent, si la demande d'action collective est autorisée par la cour.

« Ça va demander énormément de temps, pour peut-être rien, mais peut-être qu’au final, chaque personne qui a vécu à un endroit, dans le J9X ou dans le quartier Notre-Dame, pourrait être indemnisée. Et on parle de dizaines, peut-être de centaines de milliers de dollars (par personne), si le tout se rend au bout », a raconté M. Duclos.

Il ajoute: « C’est SI ça se fait. Il y a un gros si. La demande n’a pas été acceptée encore. C'est possible que la demande ne soit même pas acceptée et qu’on oublie tout ça ».

De l'optimisme

Présent sur place, Miguel Charlebois, l’un des deux visages du recours avec Julie Fortier, se dit pour sa part optimiste de voir la demande acceptée et passer à la prochaine étape.

« Pour avoir épluché la demande, ça me paraît assez évident que l’action est fondée. Nos droits sont lésés, les données le démontrent », dit-il.

« Ce sont des données probantes qu’on a pour le démontrer. Pour moi, c’est une évidence, même si avec le processus judiciaire, on ne peut jamais être certain x, a ajouté M. Charlebois, qui s’est dit touché par le soutien des citoyens qui se sont déplacés en grand nombre.

« Je suis très satisfait. Satisfait de voir les gens être présents, poser leurs questions, mais aussi, on reçoit beaucoup d’amour des gens qui sont là, qui viennent nous saluer. On sent qu’ils sont derrière nous. Ça fait du bien », a-t-il ensuite exprimé.

Une pluie de questions

Après avoir présenté les étapes et le fonctionnement de l’action collective, les avocats de Siskinds Desmeules ont passé près de 45 minutes à répondre aux questions des citoyens. « C’est normal que les gens aient des questions », a signalé Me Karim Diallo, l’un des avocats chargés du dossier.

« C’est une mécanique juridique qui n’est pas à la portée de tout le monde. Les citoyens ont une réalité très terrain, ce sont eux qui ont vécu les événements, alors je peux comprendre qu’ils posent des questions sur leur propre réalité, sur ce qui leur est arrivé, la façon dont ils ont vécu les événements et comment tout ça s’articule dans le véhicule juridique proposé », a-t-il fait observer.

Il ajoute: « J’ai trouvé les citoyens très impliqués, et ça, c’est toujours encourageant quand on mène ce genre d’action ».

Selon Me Diallo, les questions posées permettront d’alimenter la réflexion des avocats et pourraient permettre d’ajuster au besoin la demande d’action collective.

La situation d’enseignants et d’élèves qui ont fréquenté des écoles de Rouyn-Noranda et du quartier Notre-Dame pendant de nombreuses années, sans toutefois y résider, a été soulevée par plusieurs citoyens.

Ces personnes ne sont pas admissibles au recours dans les paramètres actuels.

« On n’était pas nécessairement au fait de cette réalité. Ça nous oblige donc à réfléchir à ces cas-là également et à voir si on peut les inclure et comment on peut les inclure », souligne Me Diallo.

Un échéancier incertain

Parmi les autres questions soulevées, celle de l’échéancier est revenue à quelques reprises. En réponse à un citoyen qui demandait dans combien de temps il pourrait être possible de toucher de l’argent, Me Karim Diallo a évoqué deux scénarios.

Dans un scénario optimiste, les délais pourraient être de moins de cinq ans, comme ce fut le cas dans le dossier de la fuite de données au Mouvement Desjardins. Le scénario pessimiste évoqué par l'avocat suggère quant à lui des délais de plus de 20 ans, comme ce fut le cas dans le dossier de l’eau contaminée à Shannon.

Les citoyens voulaient par ailleurs savoir comment étaient rémunérés les avocats travaillant sur le dossier. Ils ont pu apprendre que ceux-ci pourraient obtenir entre 25 et 30 % du montant total obtenu en cas de succès.

En cas d’échec de l’action collective, les avocats n’obtiendront rien.
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