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Action collective autorisée contre les Frères Maristes

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Marie-ève Buisson

2023-06-08 10:15:00

La Cour supérieure a autorisé une demande d’action collective contre les Frères Maristes « pour des agressions sexuelles commises par un membre religieux ». Les avocats sont ?

Mes Pierre Boivin, Robert Kugler et Jérémie Longpré. Source: Kugler Kandestin
Mes Pierre Boivin, Robert Kugler et Jérémie Longpré. Source: Kugler Kandestin
Un recours collectif a été autorisé le 31 mai dernier en raison de prétendues agressions sexuelles commises par des membres de la congrégation religieuse connue comme l’Institut des Frères Maristes des Écoles.

Cette action collective vise à condamner les Frères Maristes à payer la somme de 450 000 $ aux victimes à titre de dommages non pécuniaires en plus de payer la somme de 500 000 $ à titre de dommages pécuniaires.

L’action collective a également pour but de payer aux demandeurs une somme globale de 20 000 000 $ à titre de dommages-intérêts punitifs et exemplaires.

Le représentant du groupe est un homme qui allègue avoir été agressé sexuellement dans son enfance par le Frère Mariste Athanase Fortin à plusieurs endroits, notamment dans le bureau de ce dernier à l’école secondaire de Baie-Saint-Paul. Il est décrit dans le jugement par l’initiale B.

Les avocats représentant B. sont Mes Pierre Boivin, Robert Kugler et Jérémie Longpré du cabinet Kugler Kandestin.

Mes Gilles Provençal et Elise Paiement. Source: Bouchard + Avocats
Mes Gilles Provençal et Elise Paiement. Source: Bouchard + Avocats
Les avocats représentant les Frères Maristes sont Mes Gilles Provençal et Elise Paiement du cabinet Bouchard + Avocats.

Le Groupe représente ici :

« Toutes les personnes qui ont été agressées sexuellement par un religieux membre de la congrégation religieuse connue sous le nom des Frères Maristes à tout endroit au Québec, incluant de manière non limitative toute institution, établissement de formation, école, collège, établissement de loisir, centre d’animation, camp, résidence, lieu de culte.

Le tribunal a autorisé l'utilisation de pseudonymes pour l'identification du demandeur et des membres du groupe dans les procédures, les pièces et tout autre document produit au dossier de la Cour dans le but de protéger leur identité.
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