Livres juridiques

S’adapter à la preuve technologique

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Marie Pâris

2014-04-01 10:15:00

Courriels, SMS, enregistrements : avec l’évolution des technologies, qui constituent autant de preuves potentielles, il est important pour le juriste de se mettre à la page…

Vincent Gautrais est professeur en droit des technologies de l'information et en droit des affaires à l'Université de Montréal
Vincent Gautrais est professeur en droit des technologies de l'information et en droit des affaires à l'Université de Montréal
Des millions de courriels sont générés chaque jour, par des gens qui n’imaginent même pas une seconde que leur texte pourrait se retrouver comme preuve au tribunal.

Avec toutes ces nouvelles technologies, « on est dans un grand désordre », explique Vincent Gautrais, professeur en droit des technologies de l’information et en droit des affaires à l’Université de Montréal. « C’est nouveau, et il faut s’adapter. »

Ce chercheur au Centre de recherche en droit public (CRDP) et titulaire de la Chaire en droit de la sécurité et des affaires électroniques vient de publier chez LexisNexis « Preuve technologique », un livre qui étudie les enjeux légaux et le statut de ce nouveau type de preuve.

En effet, avec l’adoption de la loi sur le cadre juridique des technologies de l’information, le droit de la preuve s’en trouve modifié.

Si le professeur Gautrais parle de « technomagie », et trouve très positives les avancées et progrès, il indique qu’« il ne faut pas avoir non plus de fascination imbécile pour la technologie ».

Son ouvrage, basé notamment sur les recherches de six étudiants qu’il a dirigés, étudie la preuve traditionnelle versus la preuve technologique, les outils juridiques pour gérer la transition, les différentes sortes de documents de preuve...

Fruit de deux ans et demi de travail, dont un an d’écriture, « Preuve technologique » est édité sur... papier. « Avec le papier, on a un autre rapport au temps, explique Vincent Gautrais. Et paradoxalement, je pense que plus de gens le liront ainsi. »

Le lancement du livre suivait le colloque « Preuve – entre injustice & désordre » à l’Université de Montréal, animé par Claude Marseille, l’Honorable André Wéry et Jérôme Huet.
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