L’entrevue d’enquête: à la recherche de preuves!

Au fil des ans, les juricomptables d’Accuracy ont acquis une expérience pointue dans le cadre d’entrevues d’enquêtes lors desquelles ils ont collaboré avec les autorités policières, organismes publics et parapublics, municipalités et corporations publiques et privées de toutes tailles.

Pour amener les témoins à se confier, la préparation avant l’entrevue et l’étroite collaboration avec les avocats au dossier sont primordiales. Les échanges en amont avec les avocats permettent de raffiner le déroulement de l’entrevue et de bien cerner le témoin de manière à obtenir des informations pertinentes à la preuve.

Souvent, l’ordre dans lequel les questions sont posées fait toute la différence quant aux réponses qu’on obtient. L’avocat au dossier est donc un collaborateur de premier plan.

Dans le cadre du dossier Norbourg, François Filion, associé directeur et fondateur d'Accuracy Canada, a ainsi réalisé plus de 30 entrevues. Des employés de Norbourg à Vincent Lacroix, il a dû user d’astuces pour amener les personnes interviewées à lui présenter leurs rôles et responsabilités pour comprendre le système mis en place par M. Lacroix, et ce, afin de mettre au jour l’une des plus importantes fraudes que le Québec ait connues.

Me Anne-Marie Bélanger, vice-présidente du groupe juricomptabilité de la firme, a elle aussi mené de nombreuses entrevues d’enquête. Les entrevues où elle considère avoir obtenu le plus d’éléments probants sont celles où elle a réussi à établir un « rapprochement » avec la personne interrogée. Lorsque l’on réussit à mettre la personne en confiance, il arrive qu’elle confie des éléments inattendus qui permettront de faire progresser énormément l’enquête.

Savoir réagir et rebondir

Les experts d’Accuracy rencontrent des témoins dans de nombreuses circonstances. Dans certains cas, des témoins au fait de l’existence d’une enquête les ont eux-mêmes contactés, proposant de les rencontrer car ils croyaient avoir des informations « intéressantes » à communiquer.

Le déroulement de telles entrevues est souvent imprévisible et le juricomptable doit être prêt à réagir rapidement et à rebondir sur les informations qui lui sont confiées. Ces entrevues sont souvent très intenses, car elles exigent de demeurer particulièrement alerte aux messages transmis par le témoin rencontré, que ces messages soient verbaux ou non verbaux.

Il faut donc savoir décoder le langage corporel, mais éviter d’inférer ce qui n’a pas lieu d’être.

Les juricomptables d’Accuracy ont aussi eu à travailler dans le cadre d’enquêtes où les témoins rencontrés étaient accompagnés par un ou des avocats. Ils ont alors du faire face à de nombreuses objections sur des questions posées aux témoins.

En collaboration avec les avocats

L’assistance d’un avocat, de celui de leur client ou même d’un avocat indépendant, leur a alors été très utile, sinon nécessaire. À de nombreuses reprises, l’intervention de ces procureurs leur a permis de mener leur entrevue d’enquête de manière plus efficace, de limiter le débat et d’atteindre les objectifs fixés.

Il est indispensable de bien documenter les entrevues d’enquête. Plusieurs méthodes peuvent être utilisées, que ce soit la prise de notes, la déclaration signée par le témoin interrogé, l’enregistrement de l’entrevue ou les notes sténographiques. Le choix de l’une ou l’autre de ces méthodes aura toutefois un impact sur l’atmosphère de l’entrevue, et conséquemment le déroulement de celle-ci.

Pour bien choisir la méthode utilisée, il faut tenter de cerner la personnalité du témoin avant le début de l’entrevue. Un témoin nerveux mais sincère pourra être paralysé par un sténographe ou un appareil d’enregistrement. Il faut parfois se résoudre à une simple prise de notes pour délier la langue d’un témoin particulièrement timide. À cet égard, des communications étroites avec le client et le procureur au dossier aideront à faire le bon choix.