Me Robert Tapper. Photo : Site web de Tapper Cuddy LLP
Me Robert Tapper. Photo : Site web de Tapper Cuddy LLP
Un homme d’affaires de Winnipeg s’est vu accorder un demi-million de dollars en dommages et intérêts au terme d’un procès civil pour diffamation.

En 2018, le promoteur immobilier Marcel Chartier a poursuivi l’homme d’affaires Serge Bibeau après avoir appris que celui-ci l’avait traité de « voleur » auprès d’un associé.

La cause a été entendue par la Cour du Banc de la Reine du Manitoba la semaine dernière. Après deux heures de délibération, le jury a donné raison à Marcel Chartier et a ordonné que des dommages et intérêts de 500 000$ lui soient versés.

Selon l’avocat représentant Marcel Chartier, Robert Tapper, la décision du juge envoie un message à toute personne qui croit qu’elle peut parler de cette façon d’un partenaire d’affaires.

« Il existe une sanction pour cela, il y a un prix pour ça », indique-t-il, à propos des fausses allégations.

Avocat depuis 40 ans, M. Tapper affirme qu’il n’a jamais entendu parler de dommages et intérêts aussi élevés dans une poursuite en diffamation.

Un demi-million dans une cause en diffamation à Winnipeg est extrêmement inhabituel, ajoute-t-il.

Une bataille juridique

La poursuite est le dernier litige entre Marcel Chartier et Serge Bibeau découlant d’un accord d'investissement en 2009.

Selon les documents de la cour, les deux hommes, ainsi que le fils de Marcel Chartier, Derrick, étaient des associés passifs dans le projet du magasin IKEA à l’angle du boulevard Kenaston et du Sterling Lyon Parkway.

Les documents de cour indiquent que les trois parties avaient une entente verbale selon laquelle elles investiraient chacune 1,25 million de dollars et détiendraient le tiers de la compagnie de Derrick Chartier, qui avait investi dans une autre compagnie engagée dans le projet de développement du magasin IKEA.

En 2016, Serge Bibeau a poursuivi Marcel Chartier, son fils et leurs compagnies, alléguant qu’ils l’avaient privé d’une partie de ses profits. Le juge s’est rangé du côté de Marcel Chartier et a rejeté la requête de Serge Bibeau.

La déclaration déposée dans la poursuite en diffamation indique qu’en 2017 Serge Bibeau a rencontré un propriétaire d’hôtel, associé avec Marcel Chartier. Durant leur réunion, Serge Bibeau lui a dit que Marcel Chartier était un voleur qui lui avait pris de l’argent dans l’affaire du magasin IKEA.

« L’allégation selon laquelle le demandeur, qui est âgé de plus de 70 ans, et qui fait des affaires à Winnipeg depuis plusieurs décennies, est un voleur, est hautement nuisible à sa réputation (...) et l’expose à l’opprobre et au mépris », indique le document.

Robert Tapper affirme que Serge Bibeau avait tenu des propos semblables devant un agent de prêts de Cambrian Credit Union, mais que le délai dans lequel Marcel Chartier aurait pu déposer une poursuite était dépassé.

Serge Bibeau a nié les allégations, mais le jury a cru Marcel Chartier.