Me Mario Provost, l'auteur de l'ouvrage. Source: Archives
Me Mario Provost, l'auteur de l'ouvrage. Source: Archives
Devenu incontournable pour de nombreux juges et praticiens de la communauté juridique, ainsi que pour les étudiants en droit et les intervenants sociaux qui veulent comprendre les enjeux légaux liés à la protection de la jeunesse au Québec, le manuel Droit de la protection de la jeunesse (éditions LexisNexis) se bonifie de nouveau avec une 3e édition repensée.

Me Mario Provost, à l’origine de cet ouvrage, est un expert de longue date de la question. Barreau 1980 avec un mémoire de maîtrise portant sur le droit de la jeunesse, il a spécialisé sa pratique en droit familial, en responsabilité civile et en droit de l’enfant. Il enseigne également depuis 1988 comme chargé de cours à l’Université de Montréal (FEP). En tant qu’auteur, Me Provost s’est avéré prolifique en signant de multiples articles en plus du manuel Droit de la protection de la jeunesse, et en collaborant à l’élaboration du Précis de droit des jeunes (1999) et du Droit de la famille québécois (depuis 1997).

« C’est un manuel didactique volontairement accessible, de manière à être utilisé par le plus de personnes possible, indique Me Provost. Une œuvre utile qui souhaite faire œuvre utile. »

Un ouvrage restructuré et approfondi

Alors que la deuxième édition du manuel, paru en 2019, était consacrée aux profonds changements résultant de l’adoption de la loi de 2017, la nouvelle version intègre les constats des commissions Viens et Laurent sur les enfants autochtones, en plus de signaler les modifications apportées par le projet de loi n° 15 de 2022.

« La question de la protection de la jeunesse au Québec a connu de profonds changements depuis 2017, et la jurisprudence est particulièrement abondante depuis trois ans. Il était donc nécessaire de refléter ces transformations, d’intégrer les sources de droit plus actuelles, et de trancher des controverses sur certains droits », explique Me Mario Provost.

De manière concrète, en plus d’une nouvelle section dédiée aux communautés autochtones, l’auteur met à l’honneur le préambule et les principes directeurs de la L.P.J., de même que les règles relatives à la confidentialité et à la durée d’une intervention.

Me Provost revient également sur la description des volets social et judiciaire en lien avec l’approche québécoise de la problématique. Signalement, lésion de droits, crédibilité du témoignage des enfants, incidences du secret professionnel, ordonnances judiciaires, droits d’appel et bien d’autres sujets sont au menu de l’ouvrage. Comme l’indique d’ailleurs la 4e de couverture, « Le plus grand soin fut apporté pour guider et outiller le lecteur à travers les différentes étapes du processus d’intervention auprès des jeunes en difficulté. »

Reste qu’outre le projet de loi n° 15 de 2022, une charte des droits de l’enfant, recommandée par la commission Laurent, devrait voir le jour dans le cadre d’une deuxième réforme de la L.P.J. Alors, qui sait, peut-être une 4e édition du manuel Droit de la protection de la jeunesse verra-t-elle alors le jour ? Dans l’attente, cet ouvrage demeure la référence la plus actuelle et la plus complète sur le marché.