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eBay gagne son procès contre Tiffany
L'équipe Droit-Inc
2008-07-15 11:15:00
Le groupe eBay, leader des enchères sur Internet, a remporté une victoire hier dans le procès que lui avait intenté le joaillier américain Tiffany en 2004 pour contrefaçon, alors qu'il a récemment perdu en France contre le groupe de luxe LVMH dans une affaire similaire.
Un tribunal de New York a statué lundi qu'eBay avait mis en place des mesures adéquates contre la contrefaçon et que la protection des marques incombait à leurs propriétaires, a expliqué eBay dans un communiqué.
Tiffany avait porté plainte en affirmant que la plupart des bijoux prétendument de marque Tiffany vendus sur eBay étaient des faux et que, malgré ses demandes, eBay n'avait pas retiré ces objets de son site.
eBay s'est félicité lundi de cette décision, qu'il considère comme «une victoire pour les consommateurs».
eBay perd contre LVMH
Le site d'enchères vient en revanche de perdre un procès similaire en France contre le groupe LVMH, à qui il a été condamné de verser plus de 38 millions d'euros d'indemnités, suite à des ventes sur son site de sacs, parfums et vêtements contrefaits. eBay a fait appel de cette décision et, en conséquence, a décidé de continuer ses ventes.
Cette condamnation pour contrefaçon est la deuxième pour eBay en France: début juin, le groupe de luxe Hermès avait obtenu 20.000 euros de dommages et intérêts. eBay a fait appel.
"Cette décision crée deux mondes distinct en e-commerce: Les États-Unis sont le Far-West alors que tout est sous contrôle en Europe", a commenté au Wall Street Journal, Susan Scafidi, professeure à la Fordham Law Scool.
Le site d'enchères a mis en place un système par lequel les entreprises peuvent lui signaler de possibles contrefaçons. Le site bloque alors les comptes des utilisateurs qui vendent des faux ou sont soupçonnés de vendre des faux. eBay indique qu'en 2007 il a bloqué 50.000 comptes de vendeurs.
Le groupe est aussi en prise avec un autre poids-lourd des marques: le groupe français L'Oréal, numéro un mondial des cosmétiques, l'a assigné à l'automne 2007 devant la justice de cinq pays européens pour contrefaçon.
Fondé en 1995, eBay revendique 276 millions de membres dans le monde.
Tiffany avait porté plainte en affirmant que la plupart des bijoux prétendument de marque Tiffany vendus sur eBay étaient des faux et que, malgré ses demandes, eBay n'avait pas retiré ces objets de son site.
eBay s'est félicité lundi de cette décision, qu'il considère comme «une victoire pour les consommateurs».
eBay perd contre LVMH
Le site d'enchères vient en revanche de perdre un procès similaire en France contre le groupe LVMH, à qui il a été condamné de verser plus de 38 millions d'euros d'indemnités, suite à des ventes sur son site de sacs, parfums et vêtements contrefaits. eBay a fait appel de cette décision et, en conséquence, a décidé de continuer ses ventes.
Cette condamnation pour contrefaçon est la deuxième pour eBay en France: début juin, le groupe de luxe Hermès avait obtenu 20.000 euros de dommages et intérêts. eBay a fait appel.
"Cette décision crée deux mondes distinct en e-commerce: Les États-Unis sont le Far-West alors que tout est sous contrôle en Europe", a commenté au Wall Street Journal, Susan Scafidi, professeure à la Fordham Law Scool.
Le site d'enchères a mis en place un système par lequel les entreprises peuvent lui signaler de possibles contrefaçons. Le site bloque alors les comptes des utilisateurs qui vendent des faux ou sont soupçonnés de vendre des faux. eBay indique qu'en 2007 il a bloqué 50.000 comptes de vendeurs.
Le groupe est aussi en prise avec un autre poids-lourd des marques: le groupe français L'Oréal, numéro un mondial des cosmétiques, l'a assigné à l'automne 2007 devant la justice de cinq pays européens pour contrefaçon.
Fondé en 1995, eBay revendique 276 millions de membres dans le monde.
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