Facebook veut échapper à un procès explosif

Meta, l’entreprise propriétaire de Facebook, demande à être retirée d’une poursuite engagée par le Dr Jean-Robert Ngola, un ancien médecin de Campbellton. Selon ses avocats, les plateformes de Meta ont participé à la diffusion de propos « racistes » et « dommageables » à son endroit en 2020. Au printemps 2020, une importante éclosion avait ébranlé le Restigouche.

En conférence de presse, le premier ministre de l’époque avait affirmé qu’un professionnel de la santé ne s’était pas isolé à son retour d’un voyage de nature personnelle au Québec. Blaine Higgs n’avait pas nommé le Dr Ngola. Toutefois, l’identité et la photo du médecin établi à Campbellton n’avaient pas tardé à circuler sur Facebook dans l’heure suivant la conférence de presse.

Selon les avocats du Dr Ngola en Cour du Banc du Roi mardi, il a rapidement été étiqueté comme le patient zéro. Ils affirment qu’il a ensuite été la cible de nombreux commentaires dommageables et racistes sur Facebook, ce qui lui aurait causé une détresse psychologique et un grand stress.

La province et la GRC sont également citées dans cette poursuite. Les avocats du médecin allèguent également que les deux instances ont entre autres fait preuve de racisme systémique institutionnel anti-Noirs, d’abus de pouvoir, de poursuites abusives et d'une violation de ses droits garantis par la Charte. Ces deux défendeurs ont chacun déposé leur défense.

Depuis le début de la poursuite, en 2022, Meta n’a toujours pas présenté son mémoire de défense, retardant les poursuites. En Cour du Banc du Roi, l’avocate qui représente Meta estime que l’entreprise doit être retirée des défendeurs. Elle a expliqué pourquoi elle pense que les accusations portées par le Dr Ngola contre l'entreprise n'ont aucune chance d'aboutir devant les tribunaux.

Selon l'avocate du Dr Ngola, Meta aurait été négligent dans sa manière de gérer les commentaires concernant le médecin. Selon Erica Brown, Meta aurait dû savoir que les publications étaient inappropriées et allaient à l’encontre des propres règles de Facebook, qui visent à protéger les usagers contre les contenus haineux.

L’avocate de Meta, Miranda Spence, a répondu en affirmant que personne n’avait attiré l’attention de Facebook sur ces publications. Elle a également répliqué que les règles de Facebook n’obligent pas les modérateurs à vérifier de manière proactive chaque publication avant qu'elle ne soit signalée. Toute personne faisant l'objet d'un commentaire sur Facebook aurait le droit de porter plainte, a-t-elle souligné.

Décision rendue plus tard

Le Dr Ngola réclame 3 % des profits globaux de Facebook en dommages et intérêts. Selon Miranda Spence, les avocats du médecin ne précisaient pas en détail les dommages qu'il avait subis à la suite des publications sur les réseaux sociaux.

Erica Brown a affirmé qu’en plus du stress subi par le médecin, il a dû vendre sa maison à perte afin de pouvoir déménager au Québec plus tôt que prévu et qu'il a dû laisser derrière lui du matériel médical coûteux. La juge Maya Hamou a expliqué qu’elle réservait sa décision concernant le retrait de Meta du procès et qu'elle contacterait les équipes juridiques dès que possible.