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Table ronde sur la justice participative

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L'équipe Droit-Inc

2008-10-15 13:15:00

Le Barreau de Montréal sera l'hôte d'une table ronde sur la justice participative demain, alors que 26 organismes ont été invités à une séance de travail privée par le bâtonnier, Stephen G. Schenke.
Ces organismes oeuvrant au sein du milieu judiciaire québécois tenteront d'en arriver à un consensus sur les moyens qui permettraient d'accroître la compétence des avocats en matière de justice participative.

Les résultats de cette table ronde seront annoncés publiquement le lendemain, 17 octobre, dans le cadre de la 5e Conférence nationale annuelle de l'Institut d'arbitrage et de médiation du Canada
(www.adrcanada.ca) et de l'Institut de médiation et d'arbitrage du Québec.

Dès son entrée en fonction, le bâtonnier Schenke faisait de l'accès à la justice sa priorité.

"Je suis profondément convaincu que l'accès à la justice passe par la promotion des processus collaboratifs, qui ont le double avantage d'être moins dispendieux en termes de temps et de ressources et d'impliquer les justiciables dans le processus de résolution de leurs propres conflits" de mentionner le bâtonnier.

L'un des points forts de cette table ronde est de rassembler, pour une journée complète d'échanges, les principaux acteurs du milieu, qui ont tous accepté avec beaucoup d'enthousiasme l'invitation du bâtonnier Schenke de prendre place à cette table qui réunira des représentants des trois paliers de tribunaux québécois, des présidents de tribunaux administratifs, le président de la Commission des services juridiques, des représentants des ministères de la Justice du Canada et du Québec, les doyens des six facultés de droit québécoises ainsi que des professeurs spécialisés en matière de justice participative, des représentants du Barreau du Québec et de l'Ecole du Barreau, le président de la Chambre des notaires, de même que des représentants de nombreuses associations dédiées aux avocats ou à la promotion de la justice participative.

Certains groupes externes ont également été invités par le bâtonnier Schenke. Ainsi, le chef de l'Assemblée des premières nations et le porte-parole du Collectif pour un Québec sans pauvreté prendront part à la discussion. Une experte en partenariat communautaire et en résolution de conflit, Me Andrea Morrison de Global Dialogue Inc., agira comme facilitatrice.

Soulignons que le système de justice a déjà institutionnalisé des processus favorisant la participation des clients au règlement des différends. Ceux-ci vont des cercles de sentence aux conférences de règlement à l'amiable, où le juge occupe le fauteuil du médiateur.

Toutefois, la recherche faite par des universitaires tels que Julie MacFarlane, auteur de The New Lawyer, démontre que plusieurs avocats n'ont pas encore pris le virage. Certains continuent de considérer les conflits sous un angle "gagnant-ou-perdant", recherchant les arguments de droit même si la plupart des cas ne vont jamais à procès.

Les négociations ne débutent qu'après que les procédures judiciaires aient été intentées, avec les conséquences financières qui en découlent. Par ailleurs, dans le cadre de ces négociations, ils sollicitent peu la contribution de leurs clients. Conséquemment, ils passent à côté de l'intérêt fondamental du client, que cet intérêt consiste à réaliser un profit ou à élever des enfants en harmonie.

Cette table ronde constitue une occasion pour la communauté juridique de renouveler le rôle de l'avocat avec vision et leadership, de passer à l'action.

Par le biais de questionnaires, de discussions en petits groupes et de plénières, les participants travailleront à l'élaboration d'une vision commune de ce que signifie, pour l'avocat d'aujourd'hui, d’être compétent en matière de justice participative. Il en découlera un plan de mesures concrètes pour relever le défi de changer une culture juridique vieille de 400 ans.
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