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Un recours collectif d'une valeur de 900 M $ est autorisé
La Presse Canadienne
2012-03-21 07:00:00
La Cour supérieure du Québec a autorisé l'exercice de ce qui est présenté comme "le plus important recours collectif en matière environnementale de l'histoire du Canada".
Le tribunal a octroyé à François Deraspe le droit de représenter toutes les personnes qui, le soir du 9 août 2004, se sont retrouvées dans la trajectoire d'un nuage toxique qui émanait de l'usine de la société Zinc électrolytique du Canada, à Salaberry-de-Valleyfield, et qui ont eu la peau, les yeux, la gorge ou les voies respiratoires irritées, ou qui ont éprouvé des problèmes respiratoires.
Le nuage toxique rejeté par l'usine était composé de trioxyde de soufre, une matière dangereuse qui se transforme en acide sulfurique en aérosol au contact de l'air. Une enquête menée par Environnement Canada, et dont les conclusions ont été rendues publiques à l'été 2009, a conclu que la fuite de 10 tonnes de gaz toxique avait été causée par une pompe défectueuse.
Des municipalités comme Salaberry-de-Valleyfield, l'île Perrot, Beaconsfield, Dorval, Lachine, Pierrefonds et Kirkland ont été touchées. Une quinzaine d'autres municipalités et arrondissements pourraient éventuellement s'ajouter à cette liste.
La procureure de M. Deraspe, Chantal Desjardins, a expliqué que tous les résidents de ces endroits qui ont subi des problèmes de santé en lien avec le nuage toxique font automatiquement partie du recours collectif, mais que ceux qui désireraient s'en retirer pourront le faire. Elle est toutefois incapable d'évaluer le nombre total de personnes qui feront partie du recours. Les dommages réclamés par M. Deraspe pourraient atteindre 15 000 $ par personne.
Zinc électrolytique, qui a été acheté par le géant minier Xstrata en 2006, estimerait que le recours pourrait lui coûter jusqu'à 900 millions $.
Le nuage toxique rejeté par l'usine était composé de trioxyde de soufre, une matière dangereuse qui se transforme en acide sulfurique en aérosol au contact de l'air. Une enquête menée par Environnement Canada, et dont les conclusions ont été rendues publiques à l'été 2009, a conclu que la fuite de 10 tonnes de gaz toxique avait été causée par une pompe défectueuse.
Des municipalités comme Salaberry-de-Valleyfield, l'île Perrot, Beaconsfield, Dorval, Lachine, Pierrefonds et Kirkland ont été touchées. Une quinzaine d'autres municipalités et arrondissements pourraient éventuellement s'ajouter à cette liste.
La procureure de M. Deraspe, Chantal Desjardins, a expliqué que tous les résidents de ces endroits qui ont subi des problèmes de santé en lien avec le nuage toxique font automatiquement partie du recours collectif, mais que ceux qui désireraient s'en retirer pourront le faire. Elle est toutefois incapable d'évaluer le nombre total de personnes qui feront partie du recours. Les dommages réclamés par M. Deraspe pourraient atteindre 15 000 $ par personne.
Zinc électrolytique, qui a été acheté par le géant minier Xstrata en 2006, estimerait que le recours pourrait lui coûter jusqu'à 900 millions $.
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