Emplois Adjoint.e juridique

Conseiller juridique – soutien aux projets

Direction exécutive des affaires corporatives

Poste régulier - 35 heures semaine - Possibilité de télétravail

Salaire annuel de 91 976 $ à 120 075 $ (selon l'expérience)

Vous aimez les défis? Vous souhaitez assurer un rôle-conseil de premier plan au niveau juridique et mettre votre expertise au service d’une organisation en transformation au sein de laquelle vous pourrez vous développer à travers la réalisation de projets variés et ambitieux, au cœur de notre plan stratégique? C’est le RTC!

Joignez-vous à une équipe dynamique qui apporte son soutien et son expertise dans le cadre de la réalisation de plusieurs grands projets, dont le Tramway de Québec, l’électrification des transports et la mise en œuvre de la mobilité intégrée.

Ce que nous vous offrons :

• Projets passionnants;
• Directive de télétravail flexible favorisant un mode hybride;
• Conciliation travail / vie personnelle;
• Programme d’assurance collective complet;
• Régime de retraite à prestations déterminées;
• Accès à un gym 7 jours sur 7;
• Carte OPUS.

SOMMAIRE DE LA FONCTION :

Sous la supervision de la chef des affaires juridiques et secrétaire générale adjointe, le titulaire conseille, lorsque requis, les différentes directions sur le plan juridique et assiste la chef des affaires juridiques et secrétaire générale adjointe.

PRINCIPALES RESPONSABILITÉS :

• Rendre des opinions juridiques sur divers sujets suivant des recherches préalables au niveau législatif, jurisprudentiel et doctrinal.
• Conseiller la direction dans l’élaboration de stratégies en lien avec les diverses activités du RTC.
• Rédiger différents contrats, en négocier les termes et voir à leur interprétation, le cas échéant.
• Traiter certains dossiers de litiges à l’interne, en collaboration avec des procureurs externes.
• Former et sensibiliser différents gestionnaires et intervenants sur l’application des lois et règlements touchant le RTC.
• Participer, de temps à autre, à différents comités et projets spécifiques.
• PROFIL RECHERCHÉ
• Formation universitaire en droit et être membre du Barreau du Québec
• 5 à 10 années d’expérience en droit commercial ou de la construction
• Connaissance en droit public (notamment en approvisionnement), un atout
• Rigueur de travail propre aux exigences de l’emploi
• Capacité à travailler sous pression et gérer un grand volume de demandes
• Implication dans des projets en infrastructure, un atout
• Forte capacité d’analyse, de synthèse et de jugement
• Autonomie et créativité dans la recherche de solutions proactives
• Souci marqué pour la qualité des communications verbales et écrites, la qualité du service à la clientèle et le respect des échéanciers

Le Réseau de transport de la Capitale encourage les femmes, les minorités visibles, les minorités ethniques, les autochtones et les personnes handicapées à postuler ce poste.

Envoyez votre CV via Droit-inc.

Être au cœur de ce que vous faites le mieux

Trouvez des défis stimulants et libérez votre véritable potentiel. Évoluez dans un milieu de travail authentique où règne un esprit d’équipe hors du commun. Chez Promutuel Assurance, l’humain, de nos équipes aux personnes que l’on assure, influence chaque décision. Ne cherchez plus, un emploi passionnant et un quotidien motivant vous attendent LÀ.

À PROPOS DU POSTE

Vous exercerez votre emploi comme conseiller.ère juridique en conformité à notre bureau situé soit à Québec ou Longueuil. Notre nouveau(elle) collègue assurera le soutien et le service conseil dans les domaines juridiques liés à l’assurance et à la conformité réglementaire pour le Groupe, les sociétés mutuelles et toutes les entités faisant partie du Groupe. La personne sera également responsable d’analyser et d'effectuer la rédaction de documents légaux ainsi que d’émettre des opinions.

Vos responsabilités

• Personne-ressource pour tous types de dossiers complexes, et ce, auprès des parties prenantes (sociétés mutuelles et Fédération)
• Effectuer du droit préventif en organisant, au besoin, des réunions d’information ou en publiant de l’information sur les lois, règlements, doctrines et jurisprudence qui peuvent avoir des incidences pour le Groupe, ses filiales et les sociétés mutuelles
• Rendre des opinions juridiques pour les cas de plaintes, en matière de conformité et pour tout ce qui concerne les politiques corporatives établies ou qui sont à définir au niveau de l’assurance et de la conformité
• Assurer la vigie législative et le suivi des modifications législatives, réglementaires et normatives et évalue les impacts sur les opérations du Groupe. Elle est responsable d’émettre des recommandations à cet effet.
• Agir à titre de support dans la préparation des rapports ou formulaires annuels et trimestriels requis par les autorités gouvernementales pour le Groupe
• Agir à titre de support pour les demandes d’information auprès les autorités gouvernementales ou AMF ou autre entités officielles
• Assurer le respect de la conformité législative et réglementaire du Groupe et des sociétés mutuelles d’assurance générale
• Support aux usagers pour la gestion à la conformité et à la gestion de l’outil de conformité
• Collaborer à la mise en place des initiatives, sur les projets en conformité et à l’élaboration des politiques de conformité

Avez-vous ce profil-LÀ?

• Baccalauréat en droit
• Membre en règle du Barreau du Québec ou de la Chambre des notaires du Québec
• Minimum de cinq (5) années d’expérience dans le domaine de la conformité
• Minimum de deux (2) années d’expérience dans le secteur financier
• Bonne maîtrise du français écrit

Une panoplie d’avantages ici et LÀ

• Rémunération avec échelles évolutives
• Horaire flexible vous permettant de concilier votre vie personnelle et vos responsabilités professionnelles
• Congés mobiles dès la première année
• Possibilité de travailler en mode hybride
• Assurance collective pour vous et votre famille
• Accès à un service de télémédecine pour répondre rapidement aux préoccupations de santé de vous et de vos proches
• Fonds offert pour le bien-être (Compte Flexi)
• Programme d’aide aux employés
• Régime de retraite à prestations déterminées avec participation de l’employeur
• Rabais sur vos assurances auto et habitation
• Activités sociales organisées par l’employeur
• Bureaux modernes, adaptés aux différentes façons de travailler

Être reconnu.e pour votre savoir, vous êtes rendu.e LÀ!

• Soyez vous-même avec des collègues qui ont le bien-être, le respect et l’inclusion à cœur
• Intégrez une équipe tissée serrée qui prône la solidarité
• Évoluez dans une entreprise engagée à faire une différence durable et à adopter des pratiques responsables
• Joignez une organisation qui vous accompagnera dans vos ambitions
• Contribuez à offrir une expérience distinctive à nos membres-assurés
• Œuvrez dans un milieu de travail, classé au 3e rang du top 60 des leaders en expérience employé selon la plateforme Officevibe de Workleap

Soyez vous-même chez nous

Chez Promutuel Assurance, nous célébrons la diversité de notre monde et nous croyons que c’est cette unicité qui fait notre richesse. Toute personne, peu importe son profil, est encouragée à postuler chez nous. Offrir un milieu de travail inclusif, humain et bienveillant demeure notre priorité.

Envoyez votre CV via Droit-inc.

* Deux postes à pourvoir: 1 poste régulier et 1 contrat de 12 mois
** 35 heures par semaine (50 % en présentiel et 50 % en télétravail)

Être conseiller.ère juridique chez nous, c’est :

Assurer un rôle-conseil auprès de la direction générale en matière de défense des intérêts des Premières Nations et soutenir l’organisation dans le renforcement de sa gouvernance de la santé et du mieux-être. Plus précisément, vous devez :

Représentation et défense des intérêts

• Soutenir l’organisation et la représenter dans le cadre d’activités de défense des intérêts ou de négociations auprès des instances gouvernementales ou d’autres organismes.
• Élaborer et mettre en œuvre des stratégies proactives liées aux activités législatives et parlementaires dans un contexte évolutif.
• Maintenir des contacts avec des ministères, des organismes publics et des organisations des Premières Nations en vue de discussions liées aux mandats qui lui sont confiés.
• Produire des avis juridiques ou en coordonner la production par des collaborateurs externes.
• Réaliser des mandats précis confiés par la direction générale et les chefs de l’APNQL.
• Collaborer avec les autres commissions et organismes des Premières Nations pour l’élaboration de projets communs.
• Effectuer des recherches juridiques associées à ses mandats (lois, jurisprudences, rapports, etc.).
• Rédiger des documents juridiques et administratifs et assister l’organisation lors de représentations diverses (requêtes, mises en demeure, etc.).
• Encadrer et coordonner le travail d’experts externes dans certains mandats.

Rôle-conseil

• Assurer des activités de veille stratégique en matière de législation et de réglementation afin d’émettre des recommandations.
• Assurer un rôle-conseil auprès de la direction générale relativement aux stratégies et aux initiatives de défense des intérêts.
• Conseiller et assister les gestionnaires et les employés en matière de litiges, d’actions en justice et autres auprès des instances judiciaires.
• Créer du matériel à l’intention des Premières Nations pour faciliter l’application des lois dans un contexte autochtone.
• Repérer les situations discriminatoires découlant de la mise en œuvre de lois et de politiques gouvernementales et proposer les stratégies requises.
• Mettre au point, mettre à jour et donner des formations.
• Contribuer à la création et au partage de connaissances en documentant les tendances actuelles et émergentes, les résultats, les leçons apprises, les bonnes pratiques, les expériences réussies, les stratégies et les approches connexes.
• Collaborer à l'organisation d’événements corporatifs (assemblées générales, rencontres d’employés, conférences de presse, etc.) avec les secteurs de l’organisation, les organismes des Premières Nations et les partenaires.

Qualifications et exigences

• Baccalauréat en droit.
• Trois à cinq années d’expérience pertinente dans l’un des domaines suivants : droit autochtone, droit constitutionnel ou droit de la santé. Une connaissance accrue du droit constitutionnel sera considérée comme un atout.
• Membre en règle du Barreau.
• Connaissance des réseaux gouvernementaux, des autres partenaires et du milieu de la santé et des services sociaux constitue un atout.
• Connaissance et compréhension des cultures des Premières Nations.
• Connaissance de Microsoft 365.
• Niveau avancé du français et de l’anglais (écrit et oral).
• Disposition à voyager à travers le Québec dans les communautés Premières Nations.
• Possession d’un permis de conduire valide.

Habiletés et attitudes recherchées

• Avoir de fortes habiletés relationnelles.
• Avoir un bon esprit d’analyse, de synthèse et de rédaction.
• Avoir une bonne capacité à établir et à gérer les priorités.
• Démontrer un bon leadership, être proactif et créatif dans la recherche de solutions de rechange.
• Avoir une bonne capacité d’adaptation.
• Démontrer une compréhension du sentiment d’urgence et agir en conséquence.
• Être organisé et savoir gérer plusieurs dossiers simultanément.
• Être un bon communicateur, à l’oral de même qu’à l’écrit.
• Faire preuve de rigueur professionnelle et de minutie dans ses méthodes de travail.
• Savoir collaborer efficacement en équipe

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« La taille limitée du cabinet devient rapidement un atout en raison des communications étroites et personnalisées qu’elle favorise. »

Michaud LeBel, s.e.n.c.r.l. est un cabinet boutique œuvrant exclusivement à la pratique du litige, principalement en droit des assurances, en droit civil et en droit de la construction, dont le bureau est situé à Québec.

Nous sommes à la recherche active d’un.e avocat.e en litige.

Nous vous offrons l’opportunité de travailler en collaboration avec des avocats d’expérience dans des dossiers complexes et d’acquérir des aptitudes certaines en matière de stratégie et de négociation. Vous devrez démontrer des aptitudes à assumer la responsabilité de dossiers d’importance, de rédiger des actes de procédures et des opinions juridiques, ainsi que de démontrer d’excellentes compétences en droit et pour la communication, tant à l’écrit qu’à l’oral.

L’avocat.e choisi travaillera dans un milieu stimulant, en plus de se voir offrir des conditions de travail concurrentielles et une qualité de vie professionnelle de haut niveau, compatible avec sa vie personnelle.

Objectif du titre d’emploi

La personne détentrice de ce titre d’emploi a pour principal rôle de représenter nos clients dans une variété de litiges civils et commerciaux, y compris les différends contractuels, les litiges de propriété, les litiges en matière de responsabilité civile, les litiges entre actionnaires, etc. L’avocat.e doit démontrer une expertise juridique approfondie, une capacité à élaborer des stratégies de résolution de litiges efficaces et novatrices. Il.elle fournira des conseils juridiques de qualité supérieure à nos clients.

Responsabilités principales

• Représenter nos clients devant les tribunaux civils et commerciaux, ainsi que devant les instances arbitrales;
• Élaborer des stratégies de résolution de litiges en fonction des besoins spécifiques de chaque dossier;
• Mener des recherches juridiques approfondies et analyser la jurisprudence pour étayer les arguments juridiques.
• Rédiger des mémoires, des plaidoiries, des requêtes et d’autres documents juridiques nécessaires à la représentation des clients;
• Négocier des règlements à l’amiable avec les parties adverses lorsque cela est dans l’intérêt de nos clients;
• Fournir des conseils juridiques à nos clients sur les questions liées au litige civil et commercial;
• Collaborer avec d’autres membres de l’équipe pour assurer une représentation cohérente et efficace des clients.

Gestion de la documentation

• • Organiser et maintenir les dossiers physiques et électroniques de manière précise et confidentielle, en assurant la conformité aux normes de gestion documentaire du cabinet.

Coordination des audiences

• • Planifier et coordonner les audiences, réunions et conférences, en assurant la disponibilité des ressources nécessaires et en communiquant efficacement avec les clients et les parties prenantes externes.

Soutien à la facturation

• • Collaborer avec le département des finances pour la préparation des factures, le suivi des heures facturables et la gestion des comptes clients, en veillant au respect des échéances et des exigences comptables.

Implication dans le cabinet

• • Effectuer un certain nombre d’heures au cours de l’année relativement à la participation à certains projets spéciaux, événements, etc.

L’avocat.e convoité devrait posséder :

• Entre 3 et 5 ans d’expérience dans le domaine du litige civil;
• Idéalement, de l’expérience en droit des assurances, de la construction et en responsabilité civile et professionnelle;
• Être membre du Barreau du Québec;
• Des compétences marquées en rédaction de procédures, d’opinions juridiques et de différents rapports;
• Des compétences de plaideur;
• Des aptitudes pour la planification et l’organisation du travail en fonction des priorités;
• Être orienté vers le service à la clientèle;
• Une capacité à travailler en français et en anglais;
• Une excellente capacité à travailler en équipe;
• Participer à des activités promotionnelles à l’occasion et une facilité à entretenir un réseau de contacts;
• Qualités d’entrepreneur(e).

Avantages

• Salaire concurrentiel selon l’expérience;
• Assurance vie;
• Assurance invalidité courte et longue durée;
• Allocation pour assurance dentaire;
• Allocation pour soins de la vue;
• Allocation pour programme de bien-être;
• Gym sur place;
• Évènements d’entreprise;
• Plusieurs congés spéciaux offerts en cours d’année;
• Cotisation de l’employeur à un RVER;
• Stationnement gratuit;
• Milieu de travail jeune, dynamique et équipe engagée;
• Bureau accessible en transport en commun;

Date prévue d’entrée en fonction
Le plus tôt possible.

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Être au cœur de ce que vous faites le mieux

Trouvez des défis stimulants et libérez votre véritable potentiel. Évoluez dans un milieu de travail authentique où règne un esprit d’équipe hors du commun. Chez Promutuel Assurance, l’humain, de nos équipes aux personnes que l’on assure, influence chaque décision. Ne cherchez plus, un emploi passionnant et un quotidien motivant vous attendent LÀ.

À PROPOS DU POSTE

Vous exercerez votre rôle d'avocat intermédiaire à l’un de nos bureaux situés à Québec ou Longueuil, pour Promutuel Assurance.

En tant qu’avocat.e intermédiaire, vous devrez effectuer la gestion des dossiers de sinistres litigieux au niveau de l’assurance de dommages et de la responsabilité civile impliquant le Groupe Promutuel et ses sociétés membres et/ou ses assurés, ainsi que représenter l’entreprise devant les principaux tribunaux de droit commun ou administratif.

Vos responsabilités

• Plaider les causes des sociétés mutuelles devant les différents tribunaux ou commissions;
• Rédiger des documents juridiques;
• Négocier des règlements en cas de litiges en matière civile;
• Procéder à des déclarations statutaires d’assurés ou de tiers;
• Agir, s’il y a lieu, à titre de médiateur lors de conflits entre les sociétés mutuelles;
• Assurer un suivi des dossiers de sinistres litigieux;
• Traiter les demandes d’accès à l’information d’un dossier sinistre;
• Effectuer de la recherche jurisprudentielle pour appuyer l’argumentaire;
• Assurer le soutien aux divers intervenants de sa direction et agir à titre de conseiller juridique auprès des sociétés mutuelles;
• Émettre des avis juridiques dans le cadre de règlements de sinistres auprès des sociétés mutuelles, en plus de faire des recommandations;
• Assumer toute autre tâche ou responsabilité qui incombent au titulaire de ce poste.

Avez-vous ce profil-LÀ?

• Détenir un baccalauréat en droit;
• Être membre du Barreau du Québec;
• Posséder, au minimum, entre trois (3) et sept (7) ans d'expérience en droit civil;
• Expérience en droit des assurances (atout).
• Sens client;
• Flexibilité interpersonnelle;
• Respect des engagements;
• Collaboration;
• Autonomie;
• Profondeur d’analyse;
• Qualité de jugement;
• Priorisation;
• Expression verbale;
• Persuasion.

Une panoplie d’avantages ici et LÀ

• Rémunération avec échelles évolutives
• Horaire flexible vous permettant de concilier votre vie personnelle et vos responsabilités professionnelles
• Congés mobiles dès la première année
• Possibilité de travailler en mode hybride
• Assurance collective pour vous et votre famille
• Accès à un service de télémédecine pour répondre rapidement aux préoccupations de santé de vous et de vos proches
• Fonds offert pour le bien-être (Compte Flexi)
• Programme d’aide aux employés
• Régime de retraite à prestations déterminées avec participation de l’employeur
• Rabais sur vos assurances auto et habitation
• Activités sociales organisées par l’employeur
• Bureaux modernes, adaptés aux différentes façons de travailler
• Reconnaissance Entreprise en santé Niveau 1

Être reconnu.e pour votre savoir, vous êtes rendu.e LÀ!

• Soyez vous-même avec des collègues qui ont le bien-être, le respect et l’inclusion à cœur
• Intégrez une équipe tissée serrée qui prône la solidarité
• Évoluez dans une entreprise engagée à faire une différence durable et à adopter des pratiques responsables
• Joignez une organisation qui vous accompagnera dans vos ambitions
• Contribuez à offrir une expérience distinctive à nos membres-assurés
• Œuvrez dans un milieu de travail, classé au 3e rang du top 60 des leaders en expérience employé selon la plateforme Officevibe de Workleap

FAITES LA DIFFÉRENCE!

Fais parvenir ton curriculum vitæ en postulant sur le lien se trouvant au bas de cet affichage de poste, via Droit-inc.

Soyez vous-même chez nous

Chez Promutuel Assurance, nous célébrons la diversité de notre monde et nous croyons que c’est cette unicité qui fait notre richesse. Toute personne, peu importe son profil, est encouragée à postuler chez nous. Offrir un milieu de travail inclusif, humain et bienveillant demeure notre priorité.

Si vous avez des besoins d’accommodement lié à votre candidature, n’hésitez pas à nous le mentionner.

#LI-MB1