Nouvelles

La Cour supérieure ordonne la suspension de travaux à Longueuil

Main image

Radio -canada

2021-11-01 13:30:00

Les auteurs de la demande d’injonction pour la sauvegarde de l’habitat de la rainette faux-grillon se disent « soulagés » par la décision de la juge de la Cour supérieure…

Geneviève Paul, directrice générale du CQDE. Sources: Radio-Canada et site web du CQDE
Geneviève Paul, directrice générale du CQDE. Sources: Radio-Canada et site web du CQDE
La Cour supérieure du Québec ordonne la suspension des travaux de prolongement du boulevard Béliveau, à Longueuil, et de « tous autres travaux connexes sur les infrastructures souterraines jusqu’au 8 novembre 2021 ».

Le Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE) et la Société pour la nature et les parcs (SNAP), les auteurs de la demande d’injonction pour la sauvegarde de l’habitat de la rainette faux-grillon, se disent « soulagés » par la décision de la juge Guylaine Beaugé.

Geneviève Paul, directrice générale du CQDE, estime que la décision reconnaît l’urgence d’agir et le risque de préjudice irréparable sur l’habitat essentiel de la rainette associés à la poursuite des travaux.

De son côté, le directeur général de la SNAP Québec, Alain Branchaud, a souligné que la balle est maintenant dans le camp du ministre de l’Environnement du Canada qui doit impérativement enclencher la procédure menant à un décret de protection de l’habitat essentiel de l’espèce à Longueuil.

Dans le cadre de ce litige, le CQDE, la SNAP Québec et Jocelyne Lavallée sont représentés par Me Marc Bishai.

La Ville de Longueuil est de son côté représentée par Me Marjolaine Parent, de Rivard Vézina Larose, Contentieux Ville Longueuil.

Parallèlement à la demande d’injonction, les deux organismes ont également déposé une poursuite en Cour fédérale contre le ministre fédéral de l’Environnement et du Changement climatique.

Geneviève Paul a indiqué que cette décision donne un sursis à la rainette face à l’inaction des différents paliers gouvernementaux.

Pour Alain Branchaud, il s’agit d’une victoire qui pourrait influencer positivement celle de toutes les espèces en péril du Québec.

Les deux organismes ont multiplié les démarches, car ils estiment qu’une population de rainettes faux-grillons de l'Ouest est menacée par le plan de la Ville de Longueuil d'étendre le boulevard Béliveau à travers l'un des rares habitats d'amphibiens dans la province.

La rainette faux-grillon de l'Ouest se reproduit dans de petites zones humides souvent temporaires qui sont de plus en plus menacées par l'agriculture et l'étalement urbain. Les adultes atteignent une longueur maximale de moins de quatre centimètres.

Bien que l'espèce ne soit pas en péril à l'échelle mondiale, la population des Grands Lacs et du Saint-Laurent est classée comme menacée depuis 2010, et les estimations actuelles suggèrent que jusqu'à 90 % de son habitat a été détruit au cours des dernières décennies.

Travaux autorisés en dépit d'un avis défavorable du ministère de la Faune

Les travaux d'infrastructure entamés par la Ville de Longueuil visent à prolonger le boulevard Béliveau sur 300 mètres afin de le raccorder à un autre boulevard, à travers une partie du boisé Du Tremblay.

La zone est désignée habitat essentiel de l’espèce par le gouvernement fédéral. La loi fédérale interdit de détruire l’habitat essentiel d’une espèce menacée.

La Ville de Longueuil avait obtenu une permission du ministère de l'Environnement du Québec pour entamer ces travaux, et ce, malgré l'avis défavorable du ministère provincial de la Faune, des Forêts et des Parcs.

Selon les calculs du ministère de l’Environnement, l’ensemble du développement envisagé entraînera la perte de 35 étangs de reproduction de la rainette.
2394

Publier un nouveau commentaire

Annuler
Remarque

Votre commentaire doit être approuvé par un modérateur avant d’être affiché.

NETiquette sur les commentaires

Les commentaires sont les bienvenus sur le site. Ils sont validés par la Rédaction avant d’être publiés et exclus s’ils présentent un caractère injurieux, raciste ou diffamatoire. Si malgré cette politique de modération, un commentaire publié sur le site vous dérange, prenez immédiatement contact par courriel (info@droit-inc.com) avec la Rédaction. Si votre demande apparait légitime, le commentaire sera retiré sur le champ. Vous pouvez également utiliser l’espace dédié aux commentaires pour publier, dans les mêmes conditions de validation, un droit de réponse.

Bien à vous,

La Rédaction de Droit-inc.com

PLUS

Articles similaires